Location longue durée de véhicules

SA HLM Le foyer remois

Location longue durée de véhicules avec la possibilité d'opter pour l'entretien-maintenance en option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-04 Avis de marché
Avis de marché (2013-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
2 lotsMarché non reconductible.3 options:1 - l'organisme se réserve la possibilité de retenir l'option «entretien/maintenance» pour chacun des lots;Au sein de chaque lot, l'organisme pourra faire le choix de ne retenir cette option «entretien/maintenance» que pour le(s) véhicule(s) électrique(s);2 - fourniture d'un véhicule électrique en lieu et place de l'un des véhicules du lot n° 1 (catégorie 1C);3 - fourniture de 5 véhicules électriques en lieu et place de 5 des 11 véhicules du lot n° 2;(cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande pour plus de précisions).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Le foyer remois
Adresse postale: 8 rue Lanson, CS 10029
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: d.accordini@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843598 📞
Fax: +33 326843609 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-04 📅
Date limite de soumission: 2013-09-19 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266353
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée de véhicules avec la possibilité d'opter pour l'entretien-maintenance en option.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de 10 véhicules utilitaires 2 places type Fourgonnette.
Brève description:
Fourniture de 10 véhicules utilitaires 2 places type fourgonnette décomposé…
… en:— 1A: fourniture d' 1 véhicule utilitaire type fourgonnette «Renault Kangoo Express Maxi» ou équivalent,— 1B: fourniture de 6 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express» ou équivalent,— 1C: fourniture de 3 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express Compact» ou équivalent.
… en:
— 1A: fourniture d' 1 véhicule utilitaire type fourgonnette «Renault Kangoo Express Maxi» ou équivalent,
— 1B: fourniture de 6 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express» ou équivalent,
— 1C: fourniture de 3 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express Compact» ou équivalent.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de 11 véhicules utilitaires légers 2 places 3 portes type «Citroën C2» ou équivalent.
Brève description:
Fourniture de 11 véhicules utilitaires légers 2 places 3 portes type «Citroën C2» ou équivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
2 lots
Marché non reconductible.
3 options:
1 - l'organisme se réserve la possibilité de retenir l'option «entretien/maintenance» pour chacun des lots;
Au sein de chaque lot, l'organisme pourra faire le choix de ne retenir cette option «entretien/maintenance» que pour le(s) véhicule(s) électrique(s);
2 - fourniture d'un véhicule électrique en lieu et place de l'un des véhicules du lot n° 1 (catégorie 1C);
3 - fourniture de 5 véhicules électriques en lieu et place de 5 des 11 véhicules du lot n° 2;
(cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande pour plus de précisions).
Description des options:
3 options:
1 - l'organisme se réserve la possibilité de retenir l'option «entretien/maintenance» pour chacun des lots.
Au sein de chaque lot, l'organisme pourra faire le choix de ne retenir cette option «entretien/maintenance» que pour le(s) véhicule(s) électrique(s);
2 - fourniture d'un véhicule électrique en lieu et place de l'un des véhicules du lot n° 1 (catégorie 1C);
3 - fourniture de 5 véhicules électriques en lieu et place de 5 des 11 véhicules du lot n° 2;
(cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande pour plus de précisions).
Numéro de référence: Il sera communiqué ultérieurement au(x) titulaire(s) du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée (ou modèle DC1),
— la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs,
— une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas d'interdictions de soumissionner,
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du Code du travail,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— les attestations d'assurances en vigueur.
Capacité technique et professionnelle:
— les renseignements sur les moyens humains, matériels, techniques de l'entreprise, et une liste de références (les candidats doivent transmettre des références en privilégiant les prestations similaires),
— une copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres ou, à défaut, une liste de références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 45 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières: Cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-09-20 📅
Lieu d’ouverture: SA HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson - 51100 Reims.
Lieu: SA HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson - 51100 Reims.
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant global de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Délai de livraison (pour un OS au 15.10.2013) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule achats
Didier Accordini
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Il sera communiqué ultérieurement au(x) titulaire(s) du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 1 place Myron Herrick
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
Téléphone: +33 326495353 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 326891634 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance
Marché renouvelable
2ème trimestre 2017.
Source: OJS 2013/S 153-266353 (2013-08-04)
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