Location longue durée de véhicules neufs
Ville de Petit-Bourg
Location longue durée de véhicules neufs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LLD System
- • Sogualoc
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Tours de forage mobiles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-05 | Avis de marché |
| 2014-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 10 Véhicules voir détail par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Adresse postale: Direction de l'aménagement des services techniques et de l'environnement, 1 rue Étienne Portecop
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: alix.bourguignon@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +590 590948857 📞
Fax: +590 590955958 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116479
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule Utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 15 à 16 m³
Brève description: Véhicule Utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 15 à 16 m³
Quantité ou étendue: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Brève description: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m3 avec tri flash Ak5.
Quantité ou étendue: 4
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Brève description: Véhicules Utilitaires Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 5
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal rue Eva Mayéko, 97170 Petit Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alix Bourguignon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://wwww.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Courrier électronique: greffe.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 070-116479 (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 10 Véhicules voir détail par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Adresse postale: Direction de l'aménagement des services techniques et de l'environnement, 1 rue Étienne Portecop
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: alix.bourguignon@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +590 590948857 📞
Fax: +590 590955958 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116479
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule Utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 15 à 16 m³
Brève description: Véhicule Utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 15 à 16 m³
Quantité ou étendue: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Brève description: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m3 avec tri flash Ak5.
Quantité ou étendue: 4
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Brève description: Véhicules Utilitaires Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 5
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal rue Eva Mayéko, 97170 Petit Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
-Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres
paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alix Bourguignon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://wwww.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Courrier électronique: greffe.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative.
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 288 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-194110
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116479
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal rue Eva Mayéko, 97170 Petit Bourg.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Sogualoc
Adresse postale: Zone des loueurs, Aéroport Pôle Caraîbes
Commune postale: Abymes
Code postal: 97139
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: LLD System
Adresse postale: C/o Europcar - BP 2276 ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse Terre
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 110-194110 (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 288 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-194110
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116479
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 70 B, annonce no 348 du 10.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal rue Eva Mayéko, 97170 Petit Bourg.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Sogualoc
Adresse postale: Zone des loueurs, Aéroport Pôle Caraîbes
Commune postale: Abymes
Code postal: 97139
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: LLD System
Adresse postale: C/o Europcar - BP 2276 ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse Terre
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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