location longue durée de véhicules de direction et de service pour les CPAM de la Loire-Atlantique, de la Vendée et de la Sarthe et les Carsat Pays de la Loire et Centre
CPAM de la Loire-Atlantique
location longue durée de véhicules de direction et de service pour le groupement de commandes constitué des CPAM de la Loire-Atlantique, de la Vendée, de la Sarthe et des Carsat Pays de la Loire et Centre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-29 | Avis de marché |
| 2014-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: celles mentionnées dans le CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de la Loire-Atlantique
Adresse postale: 9 rue Gaëtan Rondeau
Code postal: 44958
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@cpam-loireatlantique.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 251888978 📞
Fax: +33 251888801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369540
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot no 1 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte automatique
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no 2 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no 3 : LLD véhicule de direction - segment "Petits crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot no 4 : LLD véhicule de service - segment B "Citadines polyvalentes" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot no 5 : LLD véhicule de service - segment C ou M1 "Compactes" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Intitulé du lot: lot no 6 : LLD véhicule de service - segment C ou M1+ "Monospaces compacts" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Intitulé du lot: lot no 7 : LLD véhicule électrique - segment A ou B1 "Urbaines ou petites citadines"
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: no 31/13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: ceux mentionnés au RC.
Capacité technique et professionnelle: ceux mentionnés au RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51516374900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Peillon Séverine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no 31/13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard - BP 3127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2013/S 213-369540 (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: celles mentionnées dans le CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de la Loire-Atlantique
Adresse postale: 9 rue Gaëtan Rondeau
Code postal: 44958
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@cpam-loireatlantique.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 251888978 📞
Fax: +33 251888801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369540
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location longue durée de véhicules de direction et de service pour le groupement de commandes constitué des CPAM de la Loire-Atlantique, de la Vendée, de la Sarthe et des Carsat Pays de la Loire et Centre
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot no 1 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte automatique
Brève description:
Lot no 1 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte automatique
Quantité ou étendue: 5
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no 2 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Lot no 2 : LLD véhicule de direction - segment C ou M1+ ou Suv/Crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Quantité ou étendue: 2
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no 3 : LLD véhicule de direction - segment "Petits crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Lot no 3 : LLD véhicule de direction - segment "Petits crossovers compacts - diesel - boîte manuelle
Quantité ou étendue: 1
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot no 4 : LLD véhicule de service - segment B "Citadines polyvalentes" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Lot no 4 : LLD véhicule de service - segment B "Citadines polyvalentes" - diesel - boîte manuelle
Quantité ou étendue: 109
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot no 5 : LLD véhicule de service - segment C ou M1 "Compactes" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Lot no 5 : LLD véhicule de service - segment C ou M1 "Compactes" - diesel - boîte manuelle
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot no 6 : LLD véhicule de service - segment C ou M1+ "Monospaces compacts" - diesel - boîte manuelle
Brève description:
Lot no 6 : LLD véhicule de service - segment C ou M1+ "Monospaces compacts" - diesel - boîte manuelle
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot no 7 : LLD véhicule électrique - segment A ou B1 "Urbaines ou petites citadines"
Brève description:
Lot no 7 : LLD véhicule électrique - segment A ou B1 "Urbaines ou petites citadines"
Quantité ou étendue: 3
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: no 31/13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: ceux mentionnés au RC.
Capacité technique et professionnelle: ceux mentionnés au RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le paiement interviendra dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le candidat, après service fait et admission.
le défaut de paiement dans les délais prévus ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des marchés publics
le candidat se présente seul ou sous forme de groupement conjoint ou de groupement solidaire, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
ainsi, si le groupe attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51516374900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Peillon Séverine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no 31/13
Informations complémentaires
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard - BP 3127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2013/S 213-369540 (2013-10-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 925,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024312
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369540
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Performance environnementale (30)
3. Valeur technique (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Credipar
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Clv-sa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard – BP 3127
Source: OJS 2014/S 016-024312 (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 925,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024312
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369540
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le lot nº 7: LLD véhicule électrique – segment A ou B1 «urbaines ou petites citadines», a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce nº 234, BOAMP 212 B du 2.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Performance environnementale (30)
3. Valeur technique (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Credipar
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Clv-sa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard – BP 3127
Source: OJS 2014/S 016-024312 (2014-01-20)
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