location longue durée de 14 véhicules légers neufs sans chauffeur destinés aux services et établissements de la cma76
Chambre métiers artisanat 76
le présent marché est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert passé selon les articles 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.De plus, il s'agit d'un marché fractionné à bon de commandes selon l'article 77-1 du code des marchés publics sans montant minimum et sans montant maximum comprenant une part de prestations prévisibles et une part de prestations imprévisibles. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 16/12/2013 , date limite de livraison à la cma76 de l'ensemble des véhicules loués.La durée du marché est de 36 mois, ferme. Il s'agit d'un marché alloti (3), à savoir :Lot no 1 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride et services annexeslot no2 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel et services annexeslot no 3 : location longue durée de 2 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie électrique et services annexesles dépenses relatives aux présents marchés sont financées par imputation au budget de fonctionnement de la cma76.Le règlement des prestations interviendra dans un délai de 30 jours à terme échu selon les modalités de la comptabilité publique. Le moyen de paiement retenu est le virement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre métiers artisanat 76
Adresse postale: CMA 76 – 135 bd de l'Europe
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lydiemabille@cm-76.fr 📧
Téléphone: +33 232182323 📞
Fax: +33 232182300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-247065
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride
Brève description:
Quantité ou étendue: 6 véhicules
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel
Brève description:
Quantité ou étendue: type 1 : véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel - 60 000kms/3 ans/voiture nombre : 3 type 2 : véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel - 90 000kms/3 ans/voiture nombre : 3
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location longue durée de deux véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie électrique et services annexes
Brève description:
Quantité ou étendue: 2 véhicules
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2013-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mabille Lydie (marchés publics) ou Payet Jérémy (CCTP)
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Chambre de métiers et de l'artisanat de la Seine-Maritime
Adresse postale: 135 bd de l'Europe
Point de contact: Lydie Mabille
Téléphone: +33 232182345 📞
URL pour informations complémentaires: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Lydie Mabille (CMP), Payet Jérémy (CCTP)
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Rouen Cedex 1
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2013/S 142-247065 (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
lot no 1 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride et services annexeslot no2 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel et services annexeslot no 3 : location longue durée de 2 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie électrique et services annexes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre métiers artisanat 76
Adresse postale: CMA 76 – 135 bd de l'Europe
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lydiemabille@cm-76.fr 📧
Téléphone: +33 232182323 📞
Fax: +33 232182300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-247065
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
http://reseaucma.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert passé selon les articles 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.De plus, il s'agit d'un marché fractionné à bon de commandes selon l'article 77-1 du code des marchés publics sans montant minimum et sans montant maximum comprenant une part de prestations prévisibles et une part de prestations imprévisibles. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 16/12/2013 , date limite de livraison à la cma76 de l'ensemble des véhicules loués.La durée du marché est de 36 mois, ferme. Il s'agit d'un marché alloti (3), à savoir :Lot no 1 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride et services annexeslot no2 : location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel et services annexeslot no 3 : location longue durée de 2 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie électrique et services annexesles dépenses relatives aux présents marchés sont financées par imputation au budget de fonctionnement de la cma76.Le règlement des prestations interviendra dans un délai de 30 jours à terme échu selon les modalités de la comptabilité publique. Le moyen de paiement retenu est le virement
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Intitulé du lot: location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride
Brève description:
Véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie essence ou hybride - 60 000kms/ 3 ans/voiture carrosserie : type compactlongueur hors tout : env. 4 mportes : 5 places assises : 5puissance administrative nationale : entre 3 et 5 cvpuissance de la cylindrée : entre 90 et 100 cvenergie : essence ou hybrideboite de vitesse : mécanique à 5 rapportssystème antiblocage des freins (a.b.s)direction assistée climatisation automatiquevitres électriques à l'avantrétroviseurs électriquesgps autoradio cd rds bluetooth universelpeinture métallisée : gris anthraciteroue de secours ou galetterégulateur de vitesseemissions co2 < à 120 gr/km
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location longue durée de 6 véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel
Brève description:
Type 1 : véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel - 60 000kms/3 ans/voiture nombre : 3type 2 : véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel - 90 000kms/3 ans/voiture nombre : 3carrosserie : type compactlongueur hors tout : env. 4 mportes : 5places assises : 5puissance administrative nationale : entre 3 et 5 cvpuissance de la cylindrée : 90 cvenergie : diesel boite de vitesse : mécanique à 5 rapports système antiblocage des freins (a.b.s)direction assistéeclimatisation automatiquevitres électriques à l'avantrétroviseurs électriquesgps autoradio cd rds bluetooth universelpeinture métallisée : gris anthraciteroue de secours ou galetterégulateur de vitesseemissions co2 < à 120 gr/km
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location longue durée de deux véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie électrique et services annexes
Brève description:
60 000kms/3 ans/voiture carrosserie : type citadine/compactlongueur hors tout : inférieur à 5 m. portes : 5 places assises : 5puissance administrative nationale : entre 1 et 2 cvenergie : electriquesystème antiblocage des freins (a.b.s)direction assistéeclimatisation automatiquegpsautoradio cd rdsbluetooth universelpeinture métallisée : gris anthraciteroue de secours ou galetterégulateur de vitesseemissions co2 < à 0 gr/km type de chargement des batteries : adaptatif mono-triphasé de 3 à 43 kw
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2013-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses relatives aux présents marchés sont financées par imputation au budget de fonctionnement de la cma76.Le règlement des prestations interviendra dans un délai de 30 jours à terme échu selon les modalités de la comptabilité publique. Le moyen de paiement retenu est le virement
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mabille Lydie (marchés publics) ou Payet Jérémy (CCTP)
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Chambre de métiers et de l'artisanat de la Seine-Maritime
Adresse postale: 135 bd de l'Europe
Point de contact: Lydie Mabille
Téléphone: +33 232182345 📞
URL pour informations complémentaires: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Lydie Mabille (CMP), Payet Jérémy (CCTP)
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Rouen Cedex 1
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2013/S 142-247065 (2013-07-19)
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