Location longue durée (60 mois) outils de déneigement
Conseil général du Jura
la présente consultation concerne la Location longue durée (60 mois) avec possibilité de rachat d'outils de déneigement, de type lames biaises, étraves, saleuses, destinés à l'entretien hivernal des routes du Département
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343641
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lame biaise bi-raclage monobloc
Quantité ou étendue: minimum 6.00 u maximum 17.00 u pour la période initiale
Numéro du lot: 2
Brève description: Etraves transformables
Quantité ou étendue: minimum 8.00 u maximum 16.00 u pour la période initiale
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuses à vis et bouillie de sel
Quantité ou étendue: minimum 6.00 Unité maximum 12.00 Unité pour la période initiale
Numéro de référence: 13PAR006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du jura : parc Messia et Dole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Valeur technique (40)
3. Lot 2 : Prix des prestations (60)
4. Lot 2 : Valeur technique (40)
5. Lot 3 : Prix des prestations (40)
6. Lot 3 : Valeur technique (40)
7. Lot 3 : Durée de garantie (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Jura
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (informations techniques: Mme Buisson - fax +33 384796028)
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://marcoweb.cg39.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PAR006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2013/S 199-343641 (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014. La durée de la locatin est de 60 mois à compter de la date d'admission de chaque outil. Les commandes pourront etre passées jusqu'au 31.12.2014
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343641
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3ème étage, direction des affaires Juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison express (Chronopost, Ups....) un rcépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la Location longue durée (60 mois) avec possibilité de rachat d'outils de déneigement, de type lames biaises, étraves, saleuses, destinés à l'entretien hivernal des routes du Département
Numéro du lot: 1
Brève description: Lame biaise bi-raclage monobloc
Quantité ou étendue: minimum 6.00 u maximum 17.00 u pour la période initiale
Numéro du lot: 2
Brève description: Etraves transformables
Quantité ou étendue: minimum 8.00 u maximum 16.00 u pour la période initiale
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuses à vis et bouillie de sel
Quantité ou étendue: minimum 6.00 Unité maximum 12.00 Unité pour la période initiale
Numéro de référence: 13PAR006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du jura : parc Messia et Dole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) signée par le candidat. Pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Capacité technique et professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : intégralement par le Département du Jura
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groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Valeur technique (40)
3. Lot 2 : Prix des prestations (60)
4. Lot 2 : Valeur technique (40)
5. Lot 3 : Prix des prestations (40)
6. Lot 3 : Valeur technique (40)
7. Lot 3 : Durée de garantie (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Jura
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (informations techniques: Mme Buisson - fax +33 384796028)
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://marcoweb.cg39.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PAR006
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3ème étage, direction des affaires Juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison express (Chronopost, Ups....) un rcépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2013/S 199-343641 (2013-10-08)
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