Location et maintenance de photocopieurs pour les services du Département de la Savoie
Conseil général de la Savoie
Location et maintenance de photocopieurs pour les services du Département de la Savoie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Maintenance et réparation de matériel de reprographie › Services d'entretien de photocopieurs
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-08 | Avis de marché |
| 2013-04-12 | Informations complémentaires |
| 2013-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083784
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Photocopieurs noir et blanc neufs.
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Photocopieurs noir et blanc reconditionnés.
Brève description:
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Photocopieurs couleur neufs.
Brève description:
Numéro de référence: 12MG036
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (35)
3. Critère environnemental (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: Direction des batiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, BP 1802
Point de contact: M. Jean-François Teppaz
Fax: +33 479968858 📠
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, bâtiment de l'Esplanade du Château des Ducs de Savoie
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie, direction des bâtiments et des moyens généraux
Adresse postale: 1) envoi par courrier: Hôtel du Département, BP 1802, 73018 Chambéry Cedex; 2) remise contre récépissé du lundi au vendredi de 9 h-12 h et de 14 h-17 h : bâtiment de l'Esplanade du Château des Ducs de Savoie
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MG036
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2013/S 051-083784 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande avec un minimum et sans maximum avec un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. A titre d'information, actuellement, le Département gère, en location/maintenance, un parc d'environ 115 photocopieurs noir et blanc, 20 photocopieurs reconditionnés et 6 photocopieurs couleur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083784
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Lieu de livraison : ensemble du territoire du Département de la Savoie pour les 3 lots. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée à la section I du présent avis. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Toutefois, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les documents de la consultation peuvent etre téléchargés et les offres déposées par voie électronique à l'adresse suivante : http://cg73.marcoweb.fr . Aucune demande d'envoi sur support physique électronique n'est autorisée. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de photocopieurs pour les services du Département de la Savoie.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Photocopieurs noir et blanc neufs.
Brève description:
La location et la maintenance de photocopieurs noir et blanc neufs pour les services du Département de la Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR HT pour toute la durée du marché.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Photocopieurs noir et blanc reconditionnés.
Brève description:
La location et la maintenance de photocopieurs noir et blanc reconditionnés pour les services du Département de la Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR HT pour toute la durée du marché.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Photocopieurs couleur neufs.
Brève description:
La location et la maintenance de photocopieurs couleur neufs pour les services du Département de la Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR HT pour toute la durée du marché.
Numéro de référence: 12MG036
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travai,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou Format libre).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services de meme nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Selon les articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Les caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique annuelle uniquement pour les prix relatifs à la maintenance. Une avance de 15,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : ressources propres du Département.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (35)
3. Critère environnemental (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: Direction des batiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, BP 1802
Point de contact: M. Jean-François Teppaz
Fax: +33 479968858 📠
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, bâtiment de l'Esplanade du Château des Ducs de Savoie
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie, direction des bâtiments et des moyens généraux
Adresse postale: 1) envoi par courrier: Hôtel du Département, BP 1802, 73018 Chambéry Cedex; 2) remise contre récépissé du lundi au vendredi de 9 h-12 h et de 14 h-17 h : bâtiment de l'Esplanade du Château des Ducs de Savoie
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MG036
Informations complémentaires
Lieu de livraison : ensemble du territoire du Département de la Savoie pour les 3 lots. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée à la section I du présent avis. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Toutefois, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les documents de la consultation peuvent etre téléchargés et les offres déposées par voie électronique à l'adresse suivante : http://cg73.marcoweb.fr . Aucune demande d'envoi sur support physique électronique n'est autorisée. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2013/S 051-083784 (2013-03-08)
Informations complémentaires (2013-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124411
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083784
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2013/S 075-124411 (2013-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124411
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083784
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2013/S 075-124411 (2013-04-12)
Avis d'attribution de marché (2013-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 453 807 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Savoie
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, BP 1802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-290571
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: c'Pro Pixel
Adresse postale: La Cassine, 236 rue Docteur Vernier
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 75-124411
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2013/S 167-290571 (2013-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 453 807 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Savoie
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, BP 1802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-290571
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
annonce nº 191, BOAMP 50 B du 12.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: c'Pro Pixel
Adresse postale: La Cassine, 236 rue Docteur Vernier
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 75-124411
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2013/S 167-290571 (2013-08-26)
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