Location et maintenance d'un système de reprographie numérique pour la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
CPAM du Bas-Rhin
Le marché a pour objet la location et la maintenance d'un système de reprographie numérique noir/blanc et couleur pour la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin. Les prestations comprennent la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche du système, la formation des agents, la maintenance et l'enlèvement des appareils en fin de marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • XEROX
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-29 | Avis de marché |
| 2014-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Code postal: 67090
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768561 📞
Fax: +33 388768944 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292932
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013 22 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats et marchés
M. Trommenschlager Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Point de contact: Mme Kupfer Dorothée
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jQNMZqHlie 🌏
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 22 01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 169-292932 (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
La capacité mensuelle de production doit être au minimum de 100 000 copies, soit 100 000 passages, tous formats confondus.Les prestations couvrent essentiellement la location et la maintenance du système de reprographie. Elles comprennent en particulier la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche de l'appareil, la formation des agents, la maintenance et l'enlèvement de l'appareil en fin de marché. La maintenance est préventive et corrective et comprend la fourniture des consommables nécessaires au bon fonctionnement du système de reprographie, hormis le papier, les agrafes, les spirales et les supports spéciaux.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Code postal: 67090
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768561 📞
Fax: +33 388768944 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292932
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter du 2.12.2013. Il est reconductible 3 fois au maximum pour une période d'un (1) an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut exéder 4 ans.
Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite du site faisant l'objet du présent marché. Cette visite est facultative, aucun certificat de visite ne sera délivré aux candidats à l'issue de celle-ci, seule une liste de présence sera établie par le Pouvoir Adjudicateur.
Le candidat souhaitant présenter une variante est tenu de proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base demandée par le Pouvoir Adjudicateur. Chaque candidat n'est autorisé à présenter qu'une seule et unique variante correspondant à un seul appareil de reprographie numérique. Dans l'hypothèse où un même candidat proposait deux variantes, les deux variantes seront rejetées.
Lors du téléchargement du dossier de la consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse éléctronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou reports de délais.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location et la maintenance d'un système de reprographie numérique noir/blanc et couleur pour la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin. Les prestations comprennent la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche du système, la formation des agents, la maintenance et l'enlèvement des appareils en fin de marché.
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Quantité ou étendue:
La capacité mensuelle de production doit être au minimum de 100 000 copies, soit 100 000 passages, tous formats confondus.
Les prestations couvrent essentiellement la location et la maintenance du système de reprographie. Elles comprennent en particulier la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche de l'appareil, la formation des agents, la maintenance et l'enlèvement de l'appareil en fin de marché. La maintenance est préventive et corrective et comprend la fourniture des consommables nécessaires au bon fonctionnement du système de reprographie, hormis le papier, les agrafes, les spirales et les supports spéciaux.
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2 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires sont demandées. Le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Ces prestations concernent d'une part un module de perforation et d'autre part un module de rognage.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013 22 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Siège de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, Site de Strasbourg, Sous-Sol Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La selection est effectuée sur la base des capacités financières de chacun des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
La sélection est effectuée sur la base des capacités juridiques, techniques et professionnelles de chacun des candidats.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements sont effectués par virement sur présentation d'une facture originale, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture conforme.
Le paiement s'effectue sur fonds propres.
Le paiement des prestations réalisées s'effectue par versement d'un acompte trimestriel (ou mensuel, voir article 15.4 du Ccap) dans le respect de l'article 15.2 du CCAP. Le paiement définitif interviendra à la fin du marché. Possibilité d'avances dans le respect de l'article 15.3 du CCAP.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats et marchés
M. Trommenschlager Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Point de contact: Mme Kupfer Dorothée
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_jQNMZqHlie 🌏
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 22 01
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter du 2.12.2013. Il est reconductible 3 fois au maximum pour une période d'un (1) an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut exéder 4 ans.
Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite du site faisant l'objet du présent marché. Cette visite est facultative, aucun certificat de visite ne sera délivré aux candidats à l'issue de celle-ci, seule une liste de présence sera établie par le Pouvoir Adjudicateur.
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Le candidat souhaitant présenter une variante est tenu de proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base demandée par le Pouvoir Adjudicateur. Chaque candidat n'est autorisé à présenter qu'une seule et unique variante correspondant à un seul appareil de reprographie numérique. Dans l'hypothèse où un même candidat proposait deux variantes, les deux variantes seront rejetées.
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Lors du téléchargement du dossier de la consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse éléctronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou reports de délais.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 169-292932 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 024,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013060
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292932
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (50)
2. Les tarifs proposés (40)
3. Les démarches en matière de protection de l'environnement et de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint Denis
Code postal: 93211
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Source: OJS 2014/S 010-013060 (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 024,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013060
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292932
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché comprend la location mensuelle ainsi qu'une estimation du prix de la maintenance obtenue à l'aide d'une estimation du nombre de copies.
Annonce nº 219, BOAMP 169 B du 3.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Siège de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, site de Strasbourg, 67000 Strasbourg.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (50)
2. Les tarifs proposés (40)
3. Les démarches en matière de protection de l'environnement et de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint Denis
Code postal: 93211
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Source: OJS 2014/S 010-013060 (2014-01-10)
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