Location de véhicules (contrat de longue durée : 36 mois)
CMA 29
Location de véhicules (contrat de longue durée : 36 mois).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.
Qui ?- • CMA 29
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CMA 29
Adresse postale: 24 route de Cuzon
Code postal: 29196
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.cma29.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.cadieu@cma29.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-06-04 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-134703
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules (contrat de longue durée : 36 mois).
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au RCS ou/et RM.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupement de commandes CRMAB
Pascal Cadieu
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Groupement de commandes CRMAB
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2013/S 080-134703 (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Lot n° 1 : Location de 2 (deux) véhicules pour le compte de la CRMAB : segment C ou M1 compacte.Lot n° 2 : Location de 15 (quinze) véhicules pour le compte de la Cma22 : 13 Segment automobile : Segment b " Citadines " et un véhicule Segment automobile : Segment b " Compacte " 1 véhicule : " Minibus 9 places " et offre de reprise.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CMA 29
Adresse postale: 24 route de Cuzon
Code postal: 29196
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.cma29.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.cadieu@cma29.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-06-04 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-134703
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules (contrat de longue durée : 36 mois).
Quantité ou étendue:
Lot n° 1 : Location de 2 (deux) véhicules pour le compte de la CRMAB : segment C ou M1 compacte.
Lot n° 2 : Location de 15 (quinze) véhicules pour le compte de la Cma22 : 13 Segment automobile : Segment b " Citadines " et un véhicule Segment automobile : Segment b " Compacte " 1 véhicule : " Minibus 9 places " et offre de reprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au RCS ou/et RM.
Situation économique et financière:
Situation juridique - références requises :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Dépôts et garanties exigés:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par les CMAD.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupement de commandes CRMAB
Pascal Cadieu
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Groupement de commandes CRMAB
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2013/S 080-134703 (2013-04-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)