Location de cars en 2014 (2015-2016-2017)
Commune de Vitry-sur-Seine
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-16 | Avis de marché |
| 2013-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue: 167 224,08418 060,20
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828023 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-242115
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
418 060,20 💰
Description des options: reconduction annuelle
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-434
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre technique municipal - parc automobile et transport
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Point de contact: M. Ventura Michel
Téléphone: +33 146828164 📞
Courrier électronique: michel.ventura@mairie-vitry.fr 📧
Nom: Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com format papier : ateliers demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_otnbWlq1pK 🌏
Nom: Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Mairie de Vitry-sur-Seine direction voirie environnement - service marchés publics 437 - zone Jaune + 2 porte 19 (préciser impérativement sur l'enveloppe"aoo" "Location de cars en 2014 (2015-2016-2017)" ne pas ouvrir
URL pour la participation: http://vitry94.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-434
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 139-242115 (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue: 167 224,08418 060,20
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828023 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-242115
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire à compter de la notification et au plus tôt le 1.1.2014. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Valeur estimée hors TVA: 167 224,08 💰
418 060,20 💰
Description des options: reconduction annuelle
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-434
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalentil est recommandé aux candidats de vérifier la dernière date de mise à jour des formulaires.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat nouveau modèle Dc2 ou équivalent (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout moyen. Il est recommandé aux candidats de vérifier la dernière date de mise à jour des formulaires.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
Afficher plus
Délai de paiement 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement.Prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.Avance de 5 % soumise à une garantie à première demande (art. 89 du Cmp)
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre technique municipal - parc automobile et transport
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Point de contact: M. Ventura Michel
Téléphone: +33 146828164 📞
Courrier électronique: michel.ventura@mairie-vitry.fr 📧
Nom: Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com format papier : ateliers demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_otnbWlq1pK 🌏
Nom: Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Mairie de Vitry-sur-Seine direction voirie environnement - service marchés publics 437 - zone Jaune + 2 porte 19 (préciser impérativement sur l'enveloppe"aoo" "Location de cars en 2014 (2015-2016-2017)" ne pas ouvrir
URL pour la participation: http://vitry94.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-434
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire à compter de la notification et au plus tôt le 1.1.2014. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 139-242115 (2013-07-16)
Avis d'attribution de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 672 240,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433465
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-242115
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (12)
2. Valeur technique (8)
3. Délai de mise à disposition d'un car (4)
4. Protection générale de l'environnement (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Société Modern'Cars
Adresse postale: 5 rue Constantin
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2013/S 248-433465 (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 672 240,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433465
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-242115
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat :
Le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service travaux du conseil - 2 avenue Youri Gagarine, 94407 Vitry-sur-Seine Cedex aux horaires d'ouverture suivants : 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00. Une copie du contrat pourra être également demandée par écrit au Service cité ci-dessus.
Annonce nº 328, BOAMP 137 B du 18.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (12)
2. Valeur technique (8)
3. Délai de mise à disposition d'un car (4)
4. Protection générale de l'environnement (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Société Modern'Cars
Adresse postale: 5 rue Constantin
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2013/S 248-433465 (2013-12-18)
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