Location d'engins de chantier avec conducteurs et location d'installations de chantier pour les opérations archéologiques

Conseil général d'Indre-et-Loire

La présente consultation a pour objet la mise à disposition d'engins de terrassement avec conducteur pour l'exécution de travaux de nature archéologique tant en diagnostics qu'en fouilles et la location d'installation de cantonnements pour ces mêmes opérations. Variante et option non admises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-25	Avis de marché
2013-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Quantité ou étendue:

Marché conclu pour une période de 12 mois à/c de sa date de notification avec possibilité de reconduction pour deux années supplémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.cg37.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg37.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date limite de soumission: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-142469
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr Procédure : appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP. Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans montant minimum, ni montant maximum annuel. Unité monétaire utilisée, l'euro. se reporter au règlement de consultationobtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres. Accord cadre en terme de directive européennecritères de sélection des candidatures - dossier complet - capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Commission d'appel d'offres : séance non publiqueles offres seront obligatoirement remises sous pli cacheté portant la mention "Appel d'offres ouvert - location engins de chantier avec conducteurs et installations de chantier pour les opérations archéologiques - lot no - ne pas ouvrir", soit par voie postale, en recommandé avec accusé réception, soit remises contre récépissé à l'adresse précitée, soit sur le site www.marches-publics.info/acheteur/cg37 Contenu de l'offre : - candidature : les pièces exigées dans les conditions de participation - offre : l'acte d'engagement, BPU, simulation de commande- mémoire technique - mémoire développement durable, CCAP, CCTP. Les candidats devront obligatoirement chiffrer la simulation de commande et répondre à la totalité des postes exigés dans le BPU, sous peine d'irrecevabilité de l'offre, avec néanmoins la possibilité d'avoir recours à la sous-traitance pour certains postes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr

Procédure : appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP.

Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans montant minimum, ni montant maximum annuel.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

se reporter au règlement de consultationobtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres.

Accord cadre en terme de directive européennecritères de sélection des candidatures - dossier complet - capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Commission d'appel d'offres : séance non publiqueles offres seront obligatoirement remises sous pli cacheté portant la mention "Appel d'offres ouvert - location engins de chantier avec conducteurs et installations de chantier pour les opérations archéologiques - lot no - ne pas ouvrir", soit par voie postale, en recommandé avec accusé réception, soit remises contre récépissé à l'adresse précitée, soit sur le site www.marches-publics.info/acheteur/cg37

Contenu de l'offre :

- candidature : les pièces exigées dans les conditions de participation

- offre : l'acte d'engagement, BPU, simulation de commande- mémoire technique - mémoire développement durable, CCAP, CCTP.

Les candidats devront obligatoirement chiffrer la simulation de commande et répondre à la totalité des postes exigés dans le BPU, sous peine d'irrecevabilité de l'offre, avec néanmoins la possibilité d'avoir recours à la sous-traitance pour certains postes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Location d'engins de chantier avec conducteur pour les opérations archéologiques.

Informations complémentaires sur les lots: Sans montant minimum, ni maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location d'installations de chantier.
Description des options: Marché reconductible par période annuelle sur décision du pouvoir adjudicateur.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DGA3.050

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 lettre de candidature obligatoire - Dc 2 déclaration du candidat avec pouvoir - assurance - copie du jugement en cas de redressement judiciaire - extrait K-bis.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2. - Pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations réalisées en rapport avec le besoin (décapage de précision) au cours des 3 dernières années, avec montant, date et destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas d'une avance, le titulaire sera tenu de constituer une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif - crédits votés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Attribution par lot séparé. Entreprise unique ou groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. En cas de groupement, chaque membre devra obligatoirement produire les justificatifs mentionnés aux art. 43 à 46 du CMP. Les candidats constitués en groupement devront obligatoirement désigner un mandataire pour les représenter.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique : 50 points. La qualité technique sera appréciée à partir des éléments du mémoire présenté par le candidat en fonction des sous-critères suivants : 20 points pour les moyens - 20 points pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie - 10 points pour les moyens et les modalités de l'auto-contrôle
2. Prix des prestations : 40 points. Après élimination des offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens de l'art.35 du CMP, l'offre la moins onéreuse recevra la note maximale de 40 points sur 40 possibles, décomposée ainsi : 20 points pour la simulation de commande - 20 points pour le BPU. Pour la simulation de commande, l'offre la moins onéreuse aura 20 points et les autres offres seront notées au prorata de l'écart qui les sépare de cette offre de référence, selon la formule suivante : Offre la moins onéreuse/offre du candidat x 20. Pour le BPU, le classement s'effectuera en fonction du nombre de prix les plus bas. l'offre sera notée selon la formule suivante : Nombre de prix unitaires les plus bas/nombre de prix unitaires du lot x20. Les prix unitaires supérieurs à 2% au maximum par rapport au prix le plus bas seront considérés, pour la notation, comme identiques
3. Développement durable : 10 points. Sous-Critères : - la politique générale de l'entreprise concernant la limitation de la pollution et l'élimination des déchets - La politique de formation de ses agents concernant le respect de l'environnement sur le terrain
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg37.fr 🌏
Nom: Conseil général d'Indre-et-Loire: service de l'archéologie
Adresse postale: place de la Préfecture, par demande écrite ou par courriel à l'intention de M. Bruno Dufay - horaire du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sauf jours fériés et le 10.5.2013
Commune postale: Tours Cedex 9
Téléphone: +33 247342620 📞
Courrier électronique: bdufay@cg37.fr 📧
Nom: Conseil général d'Indre-et-Loire: service commande publique
Adresse postale: place de la Préfecture, horaire du service du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (hors jours fériés et vendredi 10.5.2013)
Téléphone: +33 247314920 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGA3.050
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr

Procédure : appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP.

Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans montant minimum, ni montant maximum annuel.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

se reporter au règlement de consultationobtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres.

Accord cadre en terme de directive européennecritères de sélection des candidatures - dossier complet - capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Commission d'appel d'offres : séance non publiqueles offres seront obligatoirement remises sous pli cacheté portant la mention "Appel d'offres ouvert - location engins de chantier avec conducteurs et installations de chantier pour les opérations archéologiques - lot no - ne pas ouvrir", soit par voie postale, en recommandé avec accusé réception, soit remises contre récépissé à l'adresse précitée, soit sur le site www.marches-publics.info/acheteur/cg37

Contenu de l'offre :

- candidature : les pièces exigées dans les conditions de participation

- offre : l'acte d'engagement, BPU, simulation de commande- mémoire technique - mémoire développement durable, CCAP, CCTP.

Les candidats devront obligatoirement chiffrer la simulation de commande et répondre à la totalité des postes exigés dans le BPU, sous peine d'irrecevabilité de l'offre, avec néanmoins la possibilité d'avoir recours à la sous-traitance pour certains postes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'Indre et Loire, service commande publique, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (CJA, art. L551-1 à L551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés; Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié; recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2013/S 084-142469 (2013-04-25)

Avis d'attribution de marché (2013-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-302533
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-142469
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr Marché à bons de commande, sans seuil minimum, ni maximum, notifié le 27.8.2013. Voies de recours: — Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, — Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié, — recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur, — recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16.7.07, sté Tropic travaux signalisation). La consultation du dossier et les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil général d'Indre et Loire, Service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9 (Tél +33 247314731, Fax +33 247314375, Courriel: marches-publics@cg37.fr), Tribunal compétent: Tribunal Administratif d'Orléans, rue Bretonnerie 45000 Orléans. Annonce no211, B.O.A.M.P. 84 A.Annonce no. 253, B.O.A.M.P. 84 B du 30 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 septembre 2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr

Marché à bons de commande, sans seuil minimum, ni maximum, notifié le 27.8.2013.

Voies de recours:

— Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,

— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,

— recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16.7.07, sté Tropic travaux signalisation).

La consultation du dossier et les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil général d'Indre et Loire, Service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9 (Tél +33 247314731, Fax +33 247314375, Courriel: marches-publics@cg37.fr),

Tribunal compétent: Tribunal Administratif d'Orléans, rue Bretonnerie 45000 Orléans.

Annonce no211, B.O.A.M.P. 84 A.Annonce no. 253, B.O.A.M.P. 84 B du 30 avril 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 septembre 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-09 📅
Nom: Beaussire Christophe
Adresse postale: P.A. de la Fourchette
Commune postale: Catz
Code postal: 50500

2️⃣
Nom: Le lot 2: Location d'installations de chantier a été déclaré infructueux

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Source: OJS 2013/S 175-302533 (2013-09-05)

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