Location courte durée de véhicules sans chauffeur
Mairie de Nanterre
La consultation a pour objet la location courte durée de véhicules sans chauffeur, pour les besoins des services municipaux dans le cadre de leurs activités de service public et de tout agent municipal dans le cadre de ses missions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-12 | Avis de marché |
| 2013-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237629
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Locations courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près de Nanterre
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant (HT). : Sans minimum et un maximum de 60 000 EUR annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près des lieux de séjours en France et à l'etranger
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Montant (HT). : Sans minimum et un maximum de 68 000 EUR annuel.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DFA-AOOE-48-13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Darricaud / Service achats (tél.147294958 ) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / service marchés (tél. +33 147294869 / Fax +33 147295399), Contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. (+33) 1 47 29 48 69. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr; fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399; adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. tél. +33 147294869; e-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr; fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-48-13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30222
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
juillet 2017
Source: OJS 2013/S 137-237629 (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
les lots et leurs montants annuels sont définis comme suit :-Lot 1 : Locations courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près de NanterreMontant (HT). : Sans minimum et un maximum de 60 000 EUR annuel.-lot 2 : Location courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près des lieux de séjours en France et à l'etrangermontant (HT). : Sans minimum et un maximum de 68 000 EUR annuel
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237629
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la location courte durée de véhicules sans chauffeur, pour les besoins des services municipaux dans le cadre de leurs activités de service public et de tout agent municipal dans le cadre de ses missions.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Locations courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près de Nanterre
Brève description:
Dans ce lot, la mise à disposition et la restitution des véhicules doit se faire au plus près de Nanterre, avec une possibilité de livraison des véhicules aux adresses ci-dessous :- service jeunesse à Nanterre : Maison Daniel Féry - 10-14, Boulevard Mansard ;-service enfance à l'hôtel de Ville à Nanterre : Hôtel de Ville - 88 à 118, rue du 8 mai 1945 ;
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Dans ce lot, la mise à disposition et la restitution des véhicules doit se faire au plus près de Nanterre, avec une possibilité de livraison des véhicules aux adresses ci-dessous :
- service jeunesse à Nanterre : Maison Daniel Féry - 10-14, Boulevard Mansard ;
-service enfance à l'hôtel de Ville à Nanterre : Hôtel de Ville - 88 à 118, rue du 8 mai 1945 ;
Informations complémentaires sur les lots: Montant (HT). : Sans minimum et un maximum de 60 000 EUR annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près des lieux de séjours en France et à l'etranger
Brève description:
La mise à disposition des véhicules doit se faire au plus près des adresses ci-dessous, avec possibilité de livraison des véhicules à ces adresses :Centre de vacances - domaine de Pradeilles - 63150 la BourbouleCentre de vacances - domaine d'Hautefeuille - Malicorne - 89120 CharnyCentre de vacances - Garchy - 58150 Pouilly-sur-LoireCentre de Vacances - avenue de la Faye - 85270 saint hilaire de riezCentre de Vacances - villa les Sapins - 27750 la couture boussey.Et à titre indicatif, en fonction des séjours organisés pour les enfants ou les jeunes :- les Rousses dans le Jura ;-pelvoux dans les Alpes ;-saint Sauveur dans la Vienne ;-cabrerets dans le Lot ;-les Vosges ;-la Garonne ;-les Pyrénées ;-la Corse ;
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La mise à disposition des véhicules doit se faire au plus près des adresses ci-dessous, avec possibilité de livraison des véhicules à ces adresses :
Centre de vacances - domaine de Pradeilles - 63150 la Bourboule
Centre de vacances - domaine d'Hautefeuille - Malicorne - 89120 Charny
Centre de vacances - Garchy - 58150 Pouilly-sur-Loire
Centre de Vacances - avenue de la Faye - 85270 saint hilaire de riez
Centre de Vacances - villa les Sapins - 27750 la couture boussey.
Et à titre indicatif, en fonction des séjours organisés pour les enfants ou les jeunes :
- les Rousses dans le Jura ;
-pelvoux dans les Alpes ;
-saint Sauveur dans la Vienne ;
-cabrerets dans le Lot ;
-les Vosges ;
-la Garonne ;
-les Pyrénées ;
-la Corse ;
Quantité ou étendue:
les lots et leurs montants annuels sont définis comme suit :
-Lot 1 : Locations courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près de Nanterre
Montant (HT). : Sans minimum et un maximum de 60 000 EUR annuel.
-lot 2 : Location courte durée de véhicules, mise à disposition au plus près des lieux de séjours en France et à l'etranger
montant (HT). : Sans minimum et un maximum de 68 000 EUR annuel
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DFA-AOOE-48-13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Le formulaire Dc1 - lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
B) Le formulaire Dc2 - déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes
C) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent
E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités ;
- production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues au titre du présent marché se fera par virement administratif suivant les règles de la Comptabilité Publique.
Le délai global de paiement des marchés est de 30 jours maximum dans les conditions fixées dans le décret no2013-269 du 29 mars 2013.
En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la règlementation en vigueur.
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est : le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est : le trésorier principal municipal.
L'euro est l'unité monétaire utilisée.
Le présent marché ne remplit pas les conditions de versement de l'avance.
Chacun des lots sera attribué soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques qui aura été constitué dès la phase de candidature.
En cas de groupement sur un lot, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Chacun des prestataires membres du groupement solidaire est engagé pour la totalité du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Darricaud / Service achats (tél.147294958 ) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / service marchés (tél. +33 147294869 / Fax +33 147295399), Contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. (+33) 1 47 29 48 69. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr; fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399; adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. tél. +33 147294869; e-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr; fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-48-13
Informations complémentaires
les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30222
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
juillet 2017
Source: OJS 2013/S 137-237629 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391585
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237629
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (5)
2. Le prix de la prestation (1)
3. Note sur les performances en matière de protection de l'environnement (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Europcar France
Adresse postale: Bat L – Parc d'affaires «Le Val Saint Quentin» – 2 rue R. Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Bâtiment L – Parc d'affaires «le Val Saint Quentin» – 2 rue R. Caudron
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 225-391585 (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391585
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237629
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Lot 1 – Montant sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR/HT annuel.
Lot 2 – Montant sans minimum et avec un maximum de 68 000 EUR/HT annuel.
Annonce nº 468, BOAMP 135 B du 16.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (5)
2. Le prix de la prestation (1)
3. Note sur les performances en matière de protection de l'environnement (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Europcar France
Adresse postale: Bat L – Parc d'affaires «Le Val Saint Quentin» – 2 rue R. Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Bâtiment L – Parc d'affaires «le Val Saint Quentin» – 2 rue R. Caudron
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 225-391585 (2013-11-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)