liste 16 : Dispositifs medicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse
Centre hospitalier de Roanne
liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse : prothèses de membre inférieur et épaule, ostéosynthèse, plaques vissées et autres matériels : 38 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Adresse postale: Mme le directeur, 28 rue de Charlieu, BP 511
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041739
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13phroanne01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier 28 rue de Charlieu, 42328 Roanne, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire avec mandataire solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique . Pondération : 70
2. Valeur économique. Pondération : 30
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier service pharmacie
Adresse postale: 28 rue de Charlieu BP 511
Point de contact: Mme Rossignol ou M. Hild
Téléphone: +33 477443128 📞
Courrier électronique: maud.rossignol@ch-roanne.fr 📧
Fax: +33 477443693 📠
Point de contact: Mme Bajard
Téléphone: +33 477443639 📞
Courrier électronique: ludivine.bajard@ch-roanne.fr 📧
Point de contact: M. Hild
Courrier électronique: pascal.hild@ch-roanne.fr 📧
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13phroanne01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 027-041739 (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse :- prothèses de membre inférieur et épaule : lots 1 à 9- ostéosynthèse : lots 10 à 11- plaques vissées et autres matériels : 12 à 38600 000
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Adresse postale: Mme le directeur, 28 rue de Charlieu, BP 511
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041739
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
le RC et le DCE sont téléchargeables sur le site web : www.klekoon.com
A des fins d'intégration directe dans notre logiciel de gestion des appels d'offres, nous souhaitons recevoir les offres dans un format électronique compatible au format Cerbère+ fichier cmp(cf notice d'utilisation du catalogue Cerbère+ joint au Dce) en annexe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse : prothèses de membre inférieur et épaule, ostéosynthèse, plaques vissées et autres matériels : 38 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse
Brève description:
Lots 1 à 9 : prothèses de membre inférieur et…
… épauleLots 10 à 11 : ostéosynthèseLots 12 à 38 : plaques vissées et autres matériels
… épaule
Lots 10 à 11 : ostéosynthèse
Lots 12 à 38 : plaques vissées et autres matériels
Quantité ou étendue:
liste 16 : Dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et d'ostéosynthèse :
- prothèses de membre inférieur et épaule : lots 1 à 9
- ostéosynthèse : lots 10 à 11
- plaques vissées et autres matériels : 12 à 38
Numéro de référence: 13phroanne01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier 28 rue de Charlieu, 42328 Roanne, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publis concernant les interdictions de soumissionner
-déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
-déclaration approprié de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance de personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-présentation d'une liste principale des fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat s'appuie sur dautres opérateurs économiques pour présenter sa candidateure, production pour chacun de ces opérateurs des mmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionelles, techniques et financières.
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- Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyen de preuve équivalents.
-avoir une organisation formalisée par un système de qualité garantissant la qualité de la marchandise jusqu'à la livraison. Ce sytème est basé sur un des référentiels cités(norme NF en ISO 9001-9002-9003 ; NF en ISO 46001-46002-46003)
-liste de sites de fabrication ou de dsitribution la cas échéant
-compléter obligatoirement le questionnaire fournisseur joint au DCE.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
crédit d'exploitation du centre hospitalier de Roanne
Les sommes dûes au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique . Pondération : 70
2. Valeur économique. Pondération : 30
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier service pharmacie
Adresse postale: 28 rue de Charlieu BP 511
Point de contact: Mme Rossignol ou M. Hild
Téléphone: +33 477443128 📞
Courrier électronique: maud.rossignol@ch-roanne.fr 📧
Fax: +33 477443693 📠
Point de contact: Mme Bajard
Téléphone: +33 477443639 📞
Courrier électronique: ludivine.bajard@ch-roanne.fr 📧
Point de contact: M. Hild
Courrier électronique: pascal.hild@ch-roanne.fr 📧
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13phroanne01
Informations complémentaires
le RC et le DCE sont téléchargeables sur le site web : www.klekoon.com
A des fins d'intégration directe dans notre logiciel de gestion des appels d'offres, nous souhaitons recevoir les offres dans un format électronique compatible au format Cerbère+ fichier cmp(cf notice d'utilisation du catalogue Cerbère+ joint au Dce) en annexe.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 027-041739 (2013-02-04)
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