Lavage et maintenance de bacs roulants

CA Salon-Etang de Berre-Durance

Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous :
Lot 1 : Lavage des bacs roulants
le présent marché a pour objet le lavage des bacs collectifs utilisés soit pour la collecte des ordures ménagères soit pour la collecte sélective des emballages (hors verre) et des papiers / journaux / magazines (" bacs jaunes ") et situés sur son territoire en place ou à venir.
Les prestations de lavage s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'agglomération et notamment sur les communes d'alleins, Aurons, Berre-L'Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-De-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.
Les résidus solides et liquides de ce lavage devront être traités de manière exemplaire pour éviter tout impact négatif sur l'environnement. Ce traitement est intégralement à la charge du titulaire. Le prix unitaire de lavage des bacs collectifs proposé par le titulaire est réputé inclure ces opérations.
Lot 2 : Maintenance des bacs roulants
Le présent marché a pour objet la maintenance des bacs roulants existants pour les ordures ménagères et la collecte sélective des emballages et des papiers/journaux/magazine en mélange sur les communes de Lamanon, Salon, Velaux, Saint Chamas, Berre l'etang, Rognac, Eyguières, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence, Pélissanne
La maintenance au sens du présent marché consiste pour le titulaire à assurer la réparation ou le remplacement des bacs (cas des bacs cassés ou volés ou brûlés) de collecte des déchets. Cette prestation est assurée régulièrement par le prestataire de manière préventive ou curative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-03 Avis de marché
Avis de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période de douze mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014.Reconduction du marché :Le marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconductions de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :Les candidats peuvent présenter un dossier général " variantes " comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Chaque sous-dossier " variante " comportera un acte d'engagement et une note technique : outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, cette note indiquera les adaptations à apporter tout en respectant les exigences minimales indiquées au cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon-Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence F 13666
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-112106
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période de douze mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014. Reconduction du marché : Le marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconductions de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement auprès de Mme Elezovic Jacqueline Tél. +33 190447740. E-Mail : marches@agglopole-provence.org. Fax +33 490444062. Il est également disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante : http://agglopole.marcoweb.fr. Sélection des candidatures et jugement des offres Sélection des candidatures Elle est effectuée selon les modalités définies à l'article 52 du Code des Marchés Publics, et au vu des critères suivants : – garanties et capacités techniques et financières ; – références professionnelles ; Jugement des offres : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante Prix des prestations : 60 points Valeur technique des offre : 40 points Les modalités de mise en oeuvre des critères d'attribution sont précisées au règlement de la consultation – conditions d'envoi ou de remise des plis 1 - transmission sous support papier Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : Lavage et maintenance de bacs roulants Lot nº......... Ne pas ouvrir Les candidats déposent leur offre sous pli cacheté, contre récépissé donnant date certaine À l'adresse suivante : Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant le 28.5.2013 - 16:00, à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite Agglopole Provence 281 boulevard Maréchal Foch bp 274 13666 Salon-de-Provence france Ou ils peuvent être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Agglopole Provence Service marchés publics 197 rue du Pavillon 13300 Salon-de-Provence FRANCE Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00, hors jours fériés. Les bureaux seront exceptionnellement fermés le vendredi 10.5.2013. 2 - transmission électronique Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les modalités de la transmission sont indiquées au règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous :
Lot 1 : Lavage des bacs roulants
le présent marché a pour objet le lavage des bacs collectifs utilisés soit pour la collecte des ordures ménagères soit pour la collecte sélective des emballages (hors verre) et des papiers / journaux / magazines (" bacs jaunes ") et situés sur son territoire en place ou à venir.
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Les prestations de lavage s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'agglomération et notamment sur les communes d'alleins, Aurons, Berre-L'Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-De-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.
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Les résidus solides et liquides de ce lavage devront être traités de manière exemplaire pour éviter tout impact négatif sur l'environnement. Ce traitement est intégralement à la charge du titulaire. Le prix unitaire de lavage des bacs collectifs proposé par le titulaire est réputé inclure ces opérations.
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Lot 2 : Maintenance des bacs roulants
Le présent marché a pour objet la maintenance des bacs roulants existants pour les ordures ménagères et la collecte sélective des emballages et des papiers/journaux/magazine en mélange sur les communes de Lamanon, Salon, Velaux, Saint Chamas, Berre l'etang, Rognac, Eyguières, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence, Pélissanne
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La maintenance au sens du présent marché consiste pour le titulaire à assurer la réparation ou le remplacement des bacs (cas des bacs cassés ou volés ou brûlés) de collecte des déchets. Cette prestation est assurée régulièrement par le prestataire de manière préventive ou curative
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période de douze mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Reconduction du marché :
Le marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconductions de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Les candidats peuvent présenter un dossier général " variantes " comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Chaque sous-dossier " variante " comportera un acte d'engagement et une note technique : outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, cette note indiquera les adaptations à apporter tout en respectant les exigences minimales indiquées au cahier des clauses techniques particulières.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 1306BACR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
– un Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé Ce document peut être téléchargés sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
– un extrait Kbis ou d'inscription au registre du commerce ou de la profession
– la délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
– un Dc2 ou document équivalent dûment rempli et signé
Ce document peut être téléchargés sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité technique et professionnelle: Les références de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est assuré entièrement par le budget de la Communauté d'agglomération.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-31 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre prévisionnel.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1306BACR
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période de douze mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Reconduction du marché :
Le marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconductions de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement auprès de Mme Elezovic Jacqueline Tél. +33 190447740. E-Mail : marches@agglopole-provence.org. Fax +33 490444062.
Il est également disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante : http://agglopole.marcoweb.fr.
Sélection des candidatures et jugement des offres
Sélection des candidatures
Elle est effectuée selon les modalités définies à l'article 52 du Code des Marchés Publics, et au vu des critères suivants :
– garanties et capacités techniques et financières ;
– références professionnelles ;
Jugement des offres :
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante
Prix des prestations : 60 points
Valeur technique des offre : 40 points
Les modalités de mise en oeuvre des critères d'attribution sont précisées au règlement de la consultation
– conditions d'envoi ou de remise des plis
1 - transmission sous support papier
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour :
Lavage et maintenance de bacs roulants
Lot nº.........
Ne pas ouvrir
Les candidats déposent leur offre sous pli cacheté, contre récépissé donnant date certaine
À l'adresse suivante :
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant le 28.5.2013 - 16:00, à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite Agglopole Provence
281 boulevard Maréchal Foch
bp 274
13666 Salon-de-Provence
france
Ou ils peuvent être déposés contre récépissé à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération Agglopole Provence
Service marchés publics
197 rue du Pavillon
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00, hors jours fériés. Les bureaux seront exceptionnellement fermés le vendredi 10.5.2013.
2 - transmission électronique
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les modalités de la transmission sont indiquées au règlement de la consultation
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 067-112106 (2013-04-03)
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