La présente consultation porte sur la gestion et la collecte des déchets de l'université Lille 1 sciences et technologies et l'ENSCL
Université Lille 1 sciences et techno
La présente consultation porte sur la gestion d'un parc de bennes tous déchets, la collecte et le
traitement des déchets papier et carton, DEEE et DASRI, pour l'université Lille 1-sciences et
technologies.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-25 | Avis de marché |
| 2013-07-30 | Informations complémentaires |
| 2013-09-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 Sciences et Techno
Adresse postale: Cité scientifique bâtiment PCET
Code postal: 59655
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille1.fr/ 🌏
Courrier électronique: nassima.itoumaine@univ-lille1.fr 📧
Téléphone: +33 320337798 📞
Fax: +33 320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254029
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gestion d'un parc de bennes tous déchets
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets papier et carton
Brève description: Collecte et traitement des déchets papier et carton
Quantité ou étendue: pour le lot no02 : Minimum annuel 50 tonnes / Maximum annuel 200 tonnes
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets DEEE
Brève description: Collecte et traitement des déchets DEEE
Quantité ou étendue: pour le lot no03 : Minimum annuel 5 tonnes / Maximum annuel 20 tonnes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets DASRI
Brève description: Collecte et traitement des déchets dasri
Quantité ou étendue: pour le lot no04 : sans quantité minimum et sans quantité maximum
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013 940 62 à 65
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure de Chimie de Lille
Adresse postale: Cité scientifique - bât, C7 avenue Mendeleïev
Code postal: 59652
Contact
Point de contact: Itoumaine Nassima
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/AppelsOffres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=127571&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Lille 1
Adresse postale: Cité scientifique - bâtiment PCET
Point de contact: Nassima Itoumaine
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=127571&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 940 62 à 65
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 146-254029 (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Pour le lot n° 01: minimum annuel 150 tonnes/maximum annuel 300 tonnes;Pour le lot n° 02: minimum annuel 50 tonnes/maximum annuel 200 tonnes;Pour le lot n° 03: minimum annuel 5 tonnes/maximum annuel 20 tonnes;Pour le lot n° 04: sans quantité minimum et sans quantité maximum.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 Sciences et Techno
Adresse postale: Cité scientifique bâtiment PCET
Code postal: 59655
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille1.fr/ 🌏
Courrier électronique: nassima.itoumaine@univ-lille1.fr 📧
Téléphone: +33 320337798 📞
Fax: +33 320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254029
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le Lot n° 02 : Collecte et traitement des déchets papier et carton est un marché
réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la gestion d'un parc de bennes tous déchets, la collecte et le
traitement des déchets papier et carton, DEEE et DASRI, pour l'université Lille 1-sciences et
technologies.
Intitulé du lot: gestion d'un parc de bennes tous déchets
Brève description:
Gestion d'un parc de bennes tous déchets à l'exclusion des déchets papiers et cartons
Quantité ou étendue: pour le lot no01 : Minimum annuel 150 tonnes / Maximum annuel 300 tonnes
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets papier et carton
Brève description: Collecte et traitement des déchets papier et carton
Quantité ou étendue: pour le lot no02 : Minimum annuel 50 tonnes / Maximum annuel 200 tonnes
Informations complémentaires sur les lots:
ce lot est un marchéréservé conformément à l'article 15 du Code des marchés publics
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets DEEE
Brève description: Collecte et traitement des déchets DEEE
Quantité ou étendue: pour le lot no03 : Minimum annuel 5 tonnes / Maximum annuel 20 tonnes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets DASRI
Brève description: Collecte et traitement des déchets dasri
Quantité ou étendue: pour le lot no04 : sans quantité minimum et sans quantité maximum
Pour le lot n° 01: minimum annuel 150 tonnes/maximum annuel 300 tonnes;
Pour le lot n° 02: minimum annuel 50 tonnes/maximum annuel 200 tonnes;
Pour le lot n° 03: minimum annuel 5 tonnes/maximum annuel 20 tonnes;
Pour le lot n° 04: sans quantité minimum et sans quantité maximum.
Le lot n° 01 (gestion d'un parc de bennes tous déchets) de la présente consultation prévoit une
prestation supplémentaire éventuelle facultative, qui ne sera pas analysée et prise en compte dans
la notation du critère technique, au sens de la circulaire du 14 février 2012 relative au " guide de
bonnes pratiques en matière de marchés publics ", en tant qu'achat alternatif ou achat
complémentaire.
Cette option facultative concerne les collecteurs de grande capacité destinés à
recevoir des ordures ménagères équivalant à plusieurs conteneurs traditionnels.
Au sens du droit communautaire, la présente consultation prévoit des options : des avenants ou
décision de poursuivre ainsi que des marchés complémentaires ou similaires pourront être conclus.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013 940 62 à 65
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre du fournisseur, justificatifs quant aux conditions
d'accès à la commande publique visés à l'article 43 à 46 du code des marchés publics et
renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation des capacités professionnelles, techniqueset financières minimales requises du candidat.
- chiffre d'affaires global disponible des 3 dernières années ;
- dossier de consultation : 2013 940 62 à 65 RC page : 12/18
- chiffre d'affaires disponible des trois dernières années pour des prestations similaires ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- présentation d'une liste des principaux services concernant le marché effectués au
cours des 3 dernières années.
- effectifs moyens annuels et part de l'encadrement pour les 3 dernières années
- les moyens matériels affectés à la réalisation des prestations
- les certificats de qualifications professionnelles et/ou titre d'études et professionnels.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits de l'université Lille 1 sciences et technologies ;
application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique;
le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai
global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le marché est conclu :
- soit avec une entreprise unique,
- soit avec un groupement d'entreprises.
Dossier de consultation : 2013 940 62 à 65 RC page : 5/18
sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences
de l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de
groupement :
- soit conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à
exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
- soit solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé
financièrement pour la totalité du marché.
Par ailleurs, le mandataire du groupement, ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la
fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements pour le
marché.
Conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, la forme du groupement après
attribution peut être imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à labonne exécution du marché.
Dans ce cas, le groupement imposé sera de nature solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure de Chimie de Lille
Adresse postale: Cité scientifique - bât, C7 avenue Mendeleïev
Code postal: 59652
Contact
Point de contact: Itoumaine Nassima
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/AppelsOffres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=127571&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Lille 1
Adresse postale: Cité scientifique - bâtiment PCET
Point de contact: Nassima Itoumaine
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=127571&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 940 62 à 65
Informations complémentaires
Le Lot n° 02 : Collecte et traitement des déchets papier et carton est un marché
réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 146-254029 (2013-07-25)
Informations complémentaires (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259197
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-254029
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2013/S 149-259197 (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259197
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-254029
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2013/S 149-259197 (2013-07-30)
Informations complémentaires (2013-09-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 172-297602
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2013/S 172-297602 (2013-09-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 172-297602
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2013/S 172-297602 (2013-09-02)
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