la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins pour les services de Brest métropole océane

Brest Métropole Océane

la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins pour les services de Brest métropole océane. La consultation est relative à - un marché public -Passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.

Qui ?

• Brest Métropole Océane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-26	Avis de marché
2013-10-22	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327664
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

renseignements d'ordre technique : Service régie unité parc auto, Marc Patrice, +33 298343233. Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation. Les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques. La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp). La date d'attribution mentionnée au Ii.3) s'entend comme la date de notification du marché. Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0054) ; dossiers gratuits. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2. Possibilité de répondre par voie électronique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Mécanique : environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappements. Filtration: berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Electricité : allumages, bougies, batteries électriques, câblages électriques
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de carrosserie et de peinture
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 23 000 💰
92 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROËN

Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
72 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque FIAT
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque IVECO

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque renault trucks

Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
32 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque J.C.B
Numéro du lot: 13
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour faucheuses débroussailleuses et broyeurs d'accotement

Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque SEMAT
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque 3d
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque EUROVOIRIE
Valeur estimée hors TVA: 11 000 💰
44 000 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Brosses et balais pour balayeuses de voirie
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture et confection de flexibles pour matériels hydrauliques
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Brest-Mo-2013-0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest/territoire de Brest métropole océane

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la

direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de

groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée

justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics

(Interdictions de soumissionner).

- La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le

candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site

du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités

financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas d'exigences particulières
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

unité monétaire du marché : euro

financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix sont ajustables.

Financement sur fonds propres

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard de : La formation (Lots 1, 2 et 3), la gestion des stocks et commandes, l'assistance technique et le service après-vente (Sav) (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-Mo-2013-0054
Informations complémentaires

renseignements d'ordre technique : Service régie unité parc auto, Marc Patrice, +33 298343233.

Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.

Les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.

La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp).

La date d'attribution mentionnée au Ii.3) s'entend comme la date de notification du marché.

Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0054) ;

dossiers gratuits.

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :

Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.

Possibilité de répondre par voie électronique

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 190-327664 (2013-09-26)

Informations complémentaires (2013-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-359750
Se réfère à l'avis: 2013/S 190-327664
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2013/S 208-359750 (2013-10-22)

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