Le présent cahier des clauses administratif particulier commun aux 2 lots a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs destinés aux services de la région Île-de-France. La consultation est composée des 2 lots distincts traités en marchés séparés. Lot n° 1: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service. Montant maximum 2 000 000 EUR HT sur la durée du marché, soit 4 ans. Lot n° 2: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume. Montant maximum: 1 000 000 EUR HT sur la durée du marché, soit 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service.Montant maximum 2 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.Lot n° 2: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume.Montant maximum: 1 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.
Lot n° 1: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service.Montant maximum 2 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.Lot n° 2: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume.Montant maximum: 1 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Île-de-France
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 153855385📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-425048
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le titulaire du lot n° 1 devra répondre aux besoins suivants: le parc de photocopieurs en libre service se compose de 100 machines pour un volume global de copies d'environ 14 millions de copies/an estimés. Le parc de photocopieurs sur lequel le candidat basera son offre, est un parc de 101 copieurs susceptible d'être porté à 111 copieurs (si les 50 copies/min couleur font l'objet d'un bon de commande en cours de marché):
— 32 photocopieurs numériques d'environ 35 copies/minute - noir et blanc,
— 59 photocopieurs numériques d'environ 50 copies/minute - noir et blanc,
— 6 photocopieurs numériques d'environ 70 copies/minute - noir et blanc,
— 4 photocopieurs numériques d'environ 50 copies/minute - couleur.
Le volume de copie est donné à titre indicatif. En effet des changements d'organisation ou des nouveaux sites pouvant se créer en cours d'exécution du marché, la personne publique se réserve le droit de commander dix (10) photocopieurs supplémentaires 50 copies/minute couleur, sans toutefois pouvoir excéder le montant maximum fixé au marché.
Le titulaire du lot no2 devra répondre aux besoins suivants: la Région dispose de 2 photocopieurs de haut volume (2 x 200 pages/minute) pour un volume mensuel moyen par copieur situé entre 1 000 000 et 1 500 000 pages et un troisième à environ 105 pages/mn.
Les deux matériels proposés par le titulaire devront supporter un volume moyen mensuel de 2 000 000 à 3 000 000 pages mensuel avec des pics journaliers minimums de 250 000 pages en 9 heures sur une période de 6 jours (équivalent A4).
Le parc de photocopieurs haut volume devra, au minimum, avoir les capacités de bases fixées au CCTP du lot n° 2 et permettre la connexion aux systèmes mentionnés en annexe du CCTP.
Site n° 1: 27/33 rue Barbet de Jouy – Paris 75007
Site n° 2: 57 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 3: 35 boulevard des Invalides – Paris 75007
Site n° 4: 34 rue Vaneau – Paris 75007
Site n° 5: 61 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 6: 6 rue M. Paris 75007
Site n° 7: tour Maine Montparnasse – Paris 75015
Site n° 8: 24 rue du Général Bertrand – Paris 75007
Site n° 9: 115 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 10: 142 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 11: 62 bis rue André Morizet – 92100 Boulogne-Billancourt
Site n° 12: 201 rue Carnot – immeuble Périgares A – 94137 Fontenay
Site n° 13: 140 avenue Jean Lolive – 93500 Pantin
Site n° 14: 95-99 rue François Arago – 92000 Nanterre
Site n° 15: Dépôt des archives de Saint-Denis – 70 rue Ambroise Croizat – 93200 Saint-Denis
Visite des lieux: une visite obligatoire est prévue pour le lot n° 2 copieurs hauts volumes. Les conditions de déplacements des équipements sont difficiles et nécessitent impérativement une prise d'informations des divers candidats. La Région souhaite que cette visite se fasse prioritairement avec le transporteur choisi par le candidat aux fins de procéder aux différents métrages, les locaux d'imprimerie et le chemin d'accès étant exigus.
Une visite facultative est possible pour le lot n° 1 copieurs libre-service.
Les conditions de réalisation d'une visite sur site sont les suivantes:
Dans un souci d'égalité de traitement des candidats et afin de pouvoir formuler une réponse cohérente et adaptée aux besoins du présent marché, les candidats devront faire parvenir leur demande de visite au maximum 10 jours avant la date limite de remise des offres auprès de Michel Cassier, UPMG, Direction technique logistique (DTL) (Tél.: +33 153857324 – fax: +33 153855019).
La réalisation de la visite sur site donne lieu à la délivrance d'une attestation que le candidat insère dans son offre. Un modèle d'attestation de visite est annexé au présent Règlement de la consultation.
Détail de l'économie du marché:
A) Valeur technique (60 %):
— qualité et caractéristiques des produits :
Pour le lot n° 1:
1) Caractéristiques (40 points);
2) Caractéristiques fonction scanner (10 points);
3) Questionnaire environnement (10 points).
Pour le lot n° 2:
1) Caractéristiques (50 points);
2) Questionnaire environnement (10 points).
— dispositions générales pour le marché, délais de livraison et maintenance/délais d'intervention
1) Contacts et suivi (2 points);
2) Délais de livraison (18 points);
3) Maintenance / délais d'intervention (20 points).
B) Prix (40 %) :
— prix des loyers (60 points),
— prix copie incluant la maintenance(30 points),
— Prix forfaitaires de déplacements des équipements (5 points),
— prix main d'oeuvre pour les prestations exceptionnels hors période d'intervention (5 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.
Le titulaire du lot n° 1 devra répondre aux besoins suivants: le parc de photocopieurs en libre service se compose de 100 machines pour un volume global de copies d'environ 14 millions de copies/an estimés. Le parc de photocopieurs sur lequel le candidat basera son offre, est un parc de 101 copieurs susceptible d'être porté à 111 copieurs (si les 50 copies/min couleur font l'objet d'un bon de commande en cours de marché):
Le volume de copie est donné à titre indicatif. En effet des changements d'organisation ou des nouveaux sites pouvant se créer en cours d'exécution du marché, la personne publique se réserve le droit de commander dix (10) photocopieurs supplémentaires 50 copies/minute couleur, sans toutefois pouvoir excéder le montant maximum fixé au marché.
Le titulaire du lot no2 devra répondre aux besoins suivants: la Région dispose de 2 photocopieurs de haut volume (2 x 200 pages/minute) pour un volume mensuel moyen par copieur situé entre 1 000 000 et 1 500 000 pages et un troisième à environ 105 pages/mn.
Les deux matériels proposés par le titulaire devront supporter un volume moyen mensuel de 2 000 000 à 3 000 000 pages mensuel avec des pics journaliers minimums de 250 000 pages en 9 heures sur une période de 6 jours (équivalent A4).
Le parc de photocopieurs haut volume devra, au minimum, avoir les capacités de bases fixées au CCTP du lot n° 2 et permettre la connexion aux systèmes mentionnés en annexe du CCTP.
Site n° 1: 27/33 rue Barbet de Jouy – Paris 75007
Site n° 2: 57 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 3: 35 boulevard des Invalides – Paris 75007
Site n° 4: 34 rue Vaneau – Paris 75007
Site n° 5: 61 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 6: 6 rue M. Paris 75007
Site n° 7: tour Maine Montparnasse – Paris 75015
Site n° 8: 24 rue du Général Bertrand – Paris 75007
Site n° 9: 115 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 10: 142 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 11: 62 bis rue André Morizet – 92100 Boulogne-Billancourt
Site n° 12: 201 rue Carnot – immeuble Périgares A – 94137 Fontenay
Site n° 13: 140 avenue Jean Lolive – 93500 Pantin
Site n° 14: 95-99 rue François Arago – 92000 Nanterre
Site n° 15: Dépôt des archives de Saint-Denis – 70 rue Ambroise Croizat – 93200 Saint-Denis
Visite des lieux: une visite obligatoire est prévue pour le lot n° 2 copieurs hauts volumes. Les conditions de déplacements des équipements sont difficiles et nécessitent impérativement une prise d'informations des divers candidats. La Région souhaite que cette visite se fasse prioritairement avec le transporteur choisi par le candidat aux fins de procéder aux différents métrages, les locaux d'imprimerie et le chemin d'accès étant exigus.
Une visite facultative est possible pour le lot n° 1 copieurs libre-service.
Les conditions de réalisation d'une visite sur site sont les suivantes:
Dans un souci d'égalité de traitement des candidats et afin de pouvoir formuler une réponse cohérente et adaptée aux besoins du présent marché, les candidats devront faire parvenir leur demande de visite au maximum 10 jours avant la date limite de remise des offres auprès de Michel Cassier, UPMG, Direction technique logistique (DTL) (Tél.: +33 153857324 – fax: +33 153855019).
La réalisation de la visite sur site donne lieu à la délivrance d'une attestation que le candidat insère dans son offre. Un modèle d'attestation de visite est annexé au présent Règlement de la consultation.
Détail de l'économie du marché:
A) Valeur technique (60 %):
— qualité et caractéristiques des produits :
Pour le lot n° 1:
1) Caractéristiques (40 points);
2) Caractéristiques fonction scanner (10 points);
3) Questionnaire environnement (10 points).
Pour le lot n° 2:
1) Caractéristiques (50 points);
2) Questionnaire environnement (10 points).
— dispositions générales pour le marché, délais de livraison et maintenance/délais d'intervention
— Prix forfaitaires de déplacements des équipements (5 points),
— prix main d'oeuvre pour les prestations exceptionnels hors période d'intervention (5 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent cahier des clauses administratif particulier commun aux 2 lots a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs destinés aux services de la région Île-de-France. La consultation est composée des 2 lots distincts traités en marchés séparés.
Le présent cahier des clauses administratif particulier commun aux 2 lots a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs destinés aux services de la région Île-de-France. La consultation est composée des 2 lots distincts traités en marchés séparés.
Lot n° 1: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service.
Montant maximum 2 000 000 EUR HT sur la durée du marché, soit 4 ans.
Lot n° 2: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume.
Montant maximum: 1 000 000 EUR HT sur la durée du marché, soit 4 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc / couleurs en libre service.
Montant maximum 2 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.
Lot n° 2: location et maintenance des photocopieurs noir et blanc de haut volume.
Montant maximum: 1 000 000 EUR (HT) sur la durée du marché, soit 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1300549
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la déclaration de candidature,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,
— la déclaration sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (voir règlement de la consultation),
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
En cas de candidature présentée en groupement:
— une lettre de candidature faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées,
— chacun des membres du groupement doit produire l'ensemble des justificatifs listés ci-dessus.
Situation économique et financière:
— pour les organismes subventionnés uniquement, une attestation particulière sur la régularité des prix proposés,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement (cf. CCAP art. 8.4).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses liées à ce marché s'imputeront sur les autorisations d'engagement, ouvertes au budget régional et affectées par la Commission permanente sur le chapitre 930 "services généraux", code fonctionnel 0202 "autres moyens généraux", programme HP 0202-012 (102012) "Fonctionnement des services", action "Fournitures et petit matériel" (10201201).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les dépenses liées à ce marché s'imputeront sur les autorisations d'engagement, ouvertes au budget régional et affectées par la Commission permanente sur le chapitre 930 "services généraux", code fonctionnel 0202 "autres moyens généraux", programme HP 0202-012 (102012) "Fonctionnement des services", action "Fournitures et petit matériel" (10201201).
Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1300549
Informations complémentaires
Le titulaire du lot n° 1 devra répondre aux besoins suivants: le parc de photocopieurs en libre service se compose de 100 machines pour un volume global de copies d'environ 14 millions de copies/an estimés. Le parc de photocopieurs sur lequel le candidat basera son offre, est un parc de 101 copieurs susceptible d'être porté à 111 copieurs (si les 50 copies/min couleur font l'objet d'un bon de commande en cours de marché):
Le titulaire du lot n° 1 devra répondre aux besoins suivants: le parc de photocopieurs en libre service se compose de 100 machines pour un volume global de copies d'environ 14 millions de copies/an estimés. Le parc de photocopieurs sur lequel le candidat basera son offre, est un parc de 101 copieurs susceptible d'être porté à 111 copieurs (si les 50 copies/min couleur font l'objet d'un bon de commande en cours de marché):
Le volume de copie est donné à titre indicatif. En effet des changements d'organisation ou des nouveaux sites pouvant se créer en cours d'exécution du marché, la personne publique se réserve le droit de commander dix (10) photocopieurs supplémentaires 50 copies/minute couleur, sans toutefois pouvoir excéder le montant maximum fixé au marché.
Le volume de copie est donné à titre indicatif. En effet des changements d'organisation ou des nouveaux sites pouvant se créer en cours d'exécution du marché, la personne publique se réserve le droit de commander dix (10) photocopieurs supplémentaires 50 copies/minute couleur, sans toutefois pouvoir excéder le montant maximum fixé au marché.
Le titulaire du lot no2 devra répondre aux besoins suivants: la Région dispose de 2 photocopieurs de haut volume (2 x 200 pages/minute) pour un volume mensuel moyen par copieur situé entre 1 000 000 et 1 500 000 pages et un troisième à environ 105 pages/mn.
Le titulaire du lot no2 devra répondre aux besoins suivants: la Région dispose de 2 photocopieurs de haut volume (2 x 200 pages/minute) pour un volume mensuel moyen par copieur situé entre 1 000 000 et 1 500 000 pages et un troisième à environ 105 pages/mn.
Les deux matériels proposés par le titulaire devront supporter un volume moyen mensuel de 2 000 000 à 3 000 000 pages mensuel avec des pics journaliers minimums de 250 000 pages en 9 heures sur une période de 6 jours (équivalent A4).
Le parc de photocopieurs haut volume devra, au minimum, avoir les capacités de bases fixées au CCTP du lot n° 2 et permettre la connexion aux systèmes mentionnés en annexe du CCTP.
Site n° 1: 27/33 rue Barbet de Jouy – Paris 75007
Site n° 2: 57 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 3: 35 boulevard des Invalides – Paris 75007
Site n° 4: 34 rue Vaneau – Paris 75007
Site n° 5: 61 rue de Babylone – Paris 75007
Site n° 6: 6 rue M. Paris 75007
Site n° 7: tour Maine Montparnasse – Paris 75015
Site n° 8: 24 rue du Général Bertrand – Paris 75007
Site n° 9: 115 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 10: 142 rue du Bac – Paris 75007
Site n° 11: 62 bis rue André Morizet – 92100 Boulogne-Billancourt
Site n° 12: 201 rue Carnot – immeuble Périgares A – 94137 Fontenay
Site n° 13: 140 avenue Jean Lolive – 93500 Pantin
Site n° 14: 95-99 rue François Arago – 92000 Nanterre
Site n° 15: Dépôt des archives de Saint-Denis – 70 rue Ambroise Croizat – 93200 Saint-Denis
Visite des lieux: une visite obligatoire est prévue pour le lot n° 2 copieurs hauts volumes. Les conditions de déplacements des équipements sont difficiles et nécessitent impérativement une prise d'informations des divers candidats. La Région souhaite que cette visite se fasse prioritairement avec le transporteur choisi par le candidat aux fins de procéder aux différents métrages, les locaux d'imprimerie et le chemin d'accès étant exigus.
Visite des lieux: une visite obligatoire est prévue pour le lot n° 2 copieurs hauts volumes. Les conditions de déplacements des équipements sont difficiles et nécessitent impérativement une prise d'informations des divers candidats. La Région souhaite que cette visite se fasse prioritairement avec le transporteur choisi par le candidat aux fins de procéder aux différents métrages, les locaux d'imprimerie et le chemin d'accès étant exigus.
Une visite facultative est possible pour le lot n° 1 copieurs libre-service.
Les conditions de réalisation d'une visite sur site sont les suivantes:
Dans un souci d'égalité de traitement des candidats et afin de pouvoir formuler une réponse cohérente et adaptée aux besoins du présent marché, les candidats devront faire parvenir leur demande de visite au maximum 10 jours avant la date limite de remise des offres auprès de Michel Cassier, UPMG, Direction technique logistique (DTL) (Tél.: +33 153857324 – fax: +33 153855019).
Dans un souci d'égalité de traitement des candidats et afin de pouvoir formuler une réponse cohérente et adaptée aux besoins du présent marché, les candidats devront faire parvenir leur demande de visite au maximum 10 jours avant la date limite de remise des offres auprès de Michel Cassier, UPMG, Direction technique logistique (DTL) (Tél.: +33 153857324 – fax: +33 153855019).
La réalisation de la visite sur site donne lieu à la délivrance d'une attestation que le candidat insère dans son offre. Un modèle d'attestation de visite est annexé au présent Règlement de la consultation.
Détail de l'économie du marché:
A) Valeur technique (60 %):
— qualité et caractéristiques des produits :
Pour le lot n° 1:
1) Caractéristiques (40 points);
2) Caractéristiques fonction scanner (10 points);
3) Questionnaire environnement (10 points).
Pour le lot n° 2:
1) Caractéristiques (50 points);
2) Questionnaire environnement (10 points).
— dispositions générales pour le marché, délais de livraison et maintenance/délais d'intervention
— Prix forfaitaires de déplacements des équipements (5 points),
— prix main d'oeuvre pour les prestations exceptionnels hors période d'intervention (5 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 244-425048 (2013-12-12)
Informations complémentaires (2014-01-08) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009578
Se réfère à l'avis: 2013/S 244-425048
Numéro JO-S: 8
Source: OJS 2014/S 008-009578 (2014-01-08)
Avis d'attribution de marché (2015-01-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013183
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Références de publication rectificative.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2015.