la location de véhicules poids lourds, de véhicules 3,5 T et reprise de camions de 10 PTAC

CHU de Grenoble

lot no1:
la location de véhicule de 10 tonnes avec caisse réfrigérée mono zone et hayon et reprise de véhicules de 10ptac:
il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule neuf et un kilométrage estimé à 3 200km par mois soit 38 400 km par an.
Avec reprise de au minimum deux camions de 10t PTAC froid mono-température, immatriculé 697 CGG 38, 693 CGG 38, d'octobre 2004 affichant au maximum 90 000 km par Pl.
La reprise des véhicules est déductible du montant du marché.
lot no2:
la location de véhicule 10 tonnes avec caisse réfrigérée bi zone et hayon:
il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule neuf et un kilométrage estimé à 1700 km par mois, soit 20 400km par an.
lot no3:
location de véhicules de 3,5 tonnes:
-il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule de 3,5 tonnes mono température et hayon neuf avec kilométrage estimé à 2900 km par mois soit 34 800 km par an.
-il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule de 3,5 tonnes mono température et hayon neuf avec un kilométrage estimé à 1 000 km par mois soit 12 000 km par an pour un véhicule

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Petit Forestier Location
• Petit Forestier Location

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-25	Avis de marché
2014-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum sans maximum et avec un seul opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché au 31.12.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle travaux et services technique, CS 10217
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-25 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 231-401199
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot no1:

la location de véhicule de 10 tonnes avec caisse réfrigérée mono zone et hayon et reprise de véhicules de 10ptac:

il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule neuf et un kilométrage estimé à 3 200km par mois soit 38 400 km par an.

Avec reprise de au minimum deux camions de 10t PTAC froid mono-température, immatriculé 697 CGG 38, 693 CGG 38, d'octobre 2004 affichant au maximum 90 000 km par Pl.

La reprise des véhicules est déductible du montant du marché.

lot no2:

la location de véhicule 10 tonnes avec caisse réfrigérée bi zone et hayon:

il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule neuf et un kilométrage estimé à 1700 km par mois, soit 20 400km par an.

lot no3:

location de véhicules de 3,5 tonnes:

-il s'agit d'une location sans chauffeur au minimum d'un véhicule de 3,5 tonnes mono température et hayon neuf avec…

… kilométrage estimé à 2900 km par mois soit 34 800 km par an.

… un kilométrage estimé à 1 000 km par mois soit 12 000 km par an pour un véhicule

Quantité ou étendue:

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.

il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum sans maximum et avec un seul opérateur économique.

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché au 31.12.2014.

Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13DST063

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics Français. Le délai global de paiement est de 50 jours; financement sur le budget d'exploitation du chu sans subvention

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de transition mentionné dans l'article "Contrat/Durée" du CCTP (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Hecham Naima
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vA43ztPU79 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DST063

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du cja ;

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 231-401199 (2013-11-25)

Avis d'attribution de marché (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Pôle travaux et services technique, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210453
Se réfère à l'avis: 2013/S 231-401199
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bon de commande en mono titularisation avec un minimum et sans maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 228 B, annonce no 206 du 27.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Le Petit Forestier location
Adresse postale: 11 route de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appeldoffres@petitforestier.fr 📧

2️⃣
Nom: Petit Forestier Location

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-06 📅
Nom: Le Petit Forestier Location
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

-recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;

Source: OJS 2014/S 118-210453 (2014-06-18)

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