La fourniture de prestations de maintenance pour l'instrumentation et l'endoscopie rigide de l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

La fourniture de prestations de maintenance pour l'instrumentation et l'endoscopie rigide de l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-05	Avis de marché
2013-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments pour bloc opératoire
Quantité ou étendue: Onze (11) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116618
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_76_EjexY2z sous la référence ageps ao 13-008e. Pour le critère "Qualité de la prestation", représentant 58 % de la note finale, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants : — qualités techniques : 16 %, — organisation de la structure du Service Après-Vente (SAV) : 26 %, — délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10 %, — qualités des documents : 6 %. Ces éléments seront évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du SAV (les modalités des visites du SAV seront communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière). Au cours de la visite du SAV, le candidat devra présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite sera effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite seront à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation verra son offre déclarée irrégulière.-les quantités estimatives (données à titre indicatif) pour toute la durée des marchés sont : . Pour les lots 1 à 7 : 80 000. Pour le lot 8 : 2 500. Pour le lot 9 : 1 500. Pour le lot 10 : 200. Pour le lot 11 : 200. Les offres seront présentées en euros. Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_76_EjexY2z sous la référence ageps ao 13-008e. Pour le critère "Qualité de la prestation", représentant 58 % de la note finale, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants :

— qualités techniques : 16 %,

— organisation de la structure du Service Après-Vente (SAV) : 26 %,

— délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10 %,

— qualités des documents : 6 %.

Ces éléments seront évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du SAV (les modalités des visites du SAV seront communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière). Au cours de la visite du SAV, le candidat devra présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite sera effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite seront à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation verra son offre déclarée irrégulière.-les quantités estimatives (données à titre indicatif) pour toute la durée des marchés sont : . Pour les lots 1 à 7 : 80 000. Pour le lot 8 : 2 500. Pour le lot 9 : 1 500. Pour le lot 10 : 200. Pour le lot 11 : 200. Les offres seront présentées en euros. Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de prestations de maintenance pour l'instrumentation et l'endoscopie rigide de l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation chirurgicale standard
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation chirurgicale standard.

Quantité ou étendue: Voir paragraphe Vi.3 "Autres informations".
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation chirurgicale de précision
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation chirurgicale de précision.

Informations complémentaires sur les lots: Voir paragraphe VI.3 "autres informations".
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation électrochirurgicale (y compris d'endoscopie)
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation électrochirurgicale (y compris d'endoscopie).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Karl Storz
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Karl Storz.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Microfrance
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Microfrance.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Olympus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marque Olympus.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marques autres que Karl Storz, Microfrance et Olympus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation d'endoscopie de marques autres que Karl Storz, Microfrance et Olympus.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation rotative dentaire
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble de l'instrumentation rotative dentaire.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marque Karl Storz
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marque Karl Storz.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marque Olympus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marque Olympus.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marques autres que Karl Storz et Olympus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des endoscopes rigides de marques autres que Karl Storz et Olympus.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-008E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP ; Prix unitaires et forfaitaires prix définitifs. Prix fermes pendant 2 ans, puis révisables annuellement, à la date anniversaire du marché. Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

— les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique,

— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (voir le détail des sous-critères au paragraphe VI.3 "autres informations"), en % (58)
2. Actions menées par le candidat en matière de développement durable (l'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "Développement durable "), en % (2)
3. Coût des prestations, en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – secteur équipements
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_76_EjexY2z 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-008E
Informations complémentaires

— qualités techniques : 16 %,

— organisation de la structure du Service Après-Vente (SAV) : 26 %,

— délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10 %,

— qualités des documents : 6 %.

Ces éléments seront évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du SAV (les modalités des visites du SAV seront communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière). Au cours de la visite du SAV, le candidat devra présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite sera effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite seront à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation verra son offre déclarée irrégulière.-les quantités estimatives (données à titre indicatif) pour toute la durée des marchés sont : . Pour les lots 1 à 7 : 80 000. Pour le lot 8 : 2 500. Pour le lot 9 : 1 500. Pour le lot 10 : 200. Pour le lot 11 : 200. Les offres seront présentées en euros. Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 070-116618 (2013-04-05)

Avis d'attribution de marché (2013-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-339137
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116618
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification (= date d'attribution) des marchés. Les marchés ne comportent ni minimum ni maximum, en valeur ou en quantité. Le montant global de la consultation atteint un montant estimé à 3 750 000 euro(s) HT pour toute la durée des marchés (4 ans) : - Lot 1 (société BBRAUN MEDICAL) : marché estimé à 1 080 000 euro(s) HT - Lots 2 à 8 et 10 (société CRIMO France) : marché estimé à 2 000 000 euro(s) HT - Lots 9 et 11 (TBS FR) : marché estimé à 670 000 euro(s) HT L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères de choix suivants, avec application de la pondération indiquée : *Qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finale Pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants (en % de la note finale) : Qualités techniques : 16% Organisation de la structure du Service Après-Vente (S.A.V.) : 26% Délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10% Qualités des documents : 6% TOTAL : 58% Ces éléments ont été évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. ont été communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière). Au cours de la visite du S.A.V., le candidat devait présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite devait être effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite étaient à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation voyait son offre déclarée irrégulière. *Actions menées parle candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finale L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable a été jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable ". *Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale Codes NUTS à préciser, le cas échéant : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour) Annonce no334, B.O.A.M.P. 69 B du 9 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification (= date d'attribution) des marchés. Les marchés ne comportent ni minimum ni maximum, en valeur ou en quantité. Le montant global de la consultation atteint un montant estimé à 3 750 000 euro(s) HT pour toute la durée des marchés (4 ans) :

- Lot 1 (société BBRAUN MEDICAL) : marché estimé à 1 080 000 euro(s) HT

- Lots 2 à 8 et 10 (société CRIMO France) : marché estimé à 2 000 000 euro(s) HT

- Lots 9 et 11 (TBS FR) : marché estimé à 670 000 euro(s) HT

L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères de choix suivants, avec application de la pondération indiquée :

*Qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finale

Pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants (en % de la note finale) :

Qualités techniques : 16%

Organisation de la structure du Service Après-Vente (S.A.V.) : 26%

Délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10%

Qualités des documents : 6%

TOTAL : 58%

Ces éléments ont été évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. ont été communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière).

Au cours de la visite du S.A.V., le candidat devait présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite devait être effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite étaient à la charge du candidat.

Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation voyait son offre déclarée irrégulière.

*Actions menées parle candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finale

L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable a été jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable ".

*Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

Codes NUTS à préciser, le cas échéant : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour)

Annonce no334, B.O.A.M.P. 69 B du 9 avril 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 13-008E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (voir le détail des sous-critères au paragraphe Vi.2 "autres informations"), en % (58)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-26 📅
Nom: b.braun medical sas
Adresse postale: 204, avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne billancourt
Code postal: 92660

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-27 📅
Nom: crimo France
Adresse postale: ZAC des Voeux Saint Georges / rue des mariniers
Commune postale: Villeneuve le roi
Code postal: 94290

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: tbs fr
Adresse postale: 16, chemin du professeur Depéret
Commune postale: Tassin la demi lune
Code postal: 69160

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Source: OJS 2013/S 196-339137 (2013-10-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Techniques opératoires (4)

Appareils et instruments pour bloc opératoire (2)