La fourniture de prestations de contrôle et de maintenance préventive et corrective destinées à l'endoscopie souple de l'ensemble des établissements de l'assistance Publique – hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

la fourniture de prestations de contrôle et de maintenance préventive et corrective destinées à l'endoscopie souple de l'ensemble des établissements de l'assistance Publique – hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Olympus France
• Richard Wolf France

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-12	Avis de marché
2013-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue: huit (8) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125841
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_notyUZCrix sous la référence ageps ao 13-018el'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix suivants :- qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finalepour ce critère, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants (en % de la note finale) :.Qualités techniques :16%.organisation de la structure du Service Après-Vente (S.A.V.) : 26%.délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10%.qualités des documents : 6%ces éléments seront évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. Seront communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière).au coursde la visite du S.A.V., le candidat devra présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite sera effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite seront à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation verra son offre déclarée irrégulière.- actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finalel'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "Développement durable ".- coût des prestations, représentant 40 % de la note finalepour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants :Pour l'attachement :Coût(S) à l'attachement pour la main d'oeuvre, le déplacement et le taux de remise sur les pièces détachées. Afin d'évaluer ces coûts à l'attachement, chaque société devra remplir l'annexe 2 au DCE. En effet, pour chaque réparation type et chaque équipement du marché, le candidat devra renseigner la désignation et le prix des pièces détachées qui seront échangées au cours de cette intervention ainsi que le nombre d'heures passées pour effectuer celle-ci.pour les forfaits pour les lots no 1, 3, 5, 6 et 8 :Coût(S) du forfait M2 tout risque sans exclusion, bris inclus, pour chaque équipement du lot.-les quantités par lot, pour toute la durée des marchés sont données à titre indicatif - les offres seront présentées en euros- codes NUTS : Fr10 (Ile-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.-La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_notyUZCrix sous la référence ageps ao 13-018el'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix suivants :- qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finalepour ce critère, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants (en % de la note finale) :.Qualités techniques :16%.organisation de la structure du Service Après-Vente (S.A.V.) : 26%.délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10%.qualités des documents : 6%ces éléments seront évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. Seront communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière).au coursde la visite du S.A.V., le candidat devra présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite sera effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite seront à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation verra son offre déclarée irrégulière.- actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finalel'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "Développement durable ".- coût des prestations, représentant 40 % de la note finalepour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants :Pour l'attachement :Coût(S) à l'attachement pour la main d'oeuvre, le déplacement et le taux de remise sur les pièces détachées. Afin d'évaluer ces coûts à l'attachement, chaque société devra remplir l'annexe 2 au DCE. En effet, pour chaque réparation type et chaque équipement du marché, le candidat devra renseigner la désignation et le prix des pièces détachées qui seront échangées au cours de cette intervention ainsi que le nombre d'heures passées pour effectuer celle-ci.pour les forfaits pour les lots no 1, 3, 5, 6 et 8 :Coût(S) du forfait M2 tout risque sans exclusion, bris inclus, pour chaque équipement du lot.-les quantités par lot, pour toute la durée des marchés sont données à titre indicatif - les offres seront présentées en euros- codes NUTS : Fr10 (Ile-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.-La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Olympus âgés de 1 à 5 ans inclus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Olympus âgés de 1 à 5 ans inclus.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 247.
Informations complémentaires sur les lots: prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Olympus âgés de 6 ans et plus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Olympus âgés de 6 ans et plus.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 260.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Pentax âgés de 1 à 5 ans inclus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Pentax âgés de 1 à 5 ans inclus

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 176.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Pentax âgés de 6 ans et plus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Pentax âgés de 6 ans et plus.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 259.
Informations complémentaires sur les lots: prestations supplémentaires eventuelles (PSE) facultatives.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoéchoendoscopes de marque Pentax
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoéchoendoscopes de marque Pentax.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 9.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Fujinon âgés de 1 à 5 ans inclus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Fujinon âgés de 1 à 5 ans inclus.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 91.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Fujinon âgés de 6 ans et plus
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des vidéoendoscopes et des fibroendoscopes de marque Fujinon âgés de 6 ans et plus.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 139.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour l'ensemble des fibroendoscopes de marque Richard Wolf
Brève description:

Prestations de maintenance pour l'ensemble des fibroendoscopes de marque Richard Wolf.

Quantité ou étendue: estimation du nombre d'équipements concernés : 7.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-018E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget AGEPS et des hôpitaux de l'ap-hp.Application des articles 86 à 118 du CMP ;Prix unitaires ou forfaitaires et définitifs. Prix fermes pendant deux ans, puis révisables annuellement, à la date anniversaire.Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.- Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (voir le détail des sous critères au paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (58)
2. Actions menées par le candidat en matière de développement durable (l'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable"), en % (2)
3. Coût des prestations (voir le détail des éléments d'appréciation au paragraphe Vi.3), en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps – ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – secteur équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_notyUZCrix 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_notyUZCrix 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_notyUZCrix 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-018E
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 075-125841 (2013-04-12)

Avis d'attribution de marché (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage - 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-337014
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125841
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les lots 1, 3, 4, 5, 6 et 7 (6 lots) ont été déclarés infructueux et ont été relancés sans publicité préalable en vertu de l'article 35.I.1 du Code des Marchés Publics le 07/08/2013. Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification ( = date d'attribution) des marchés. Les marchés ne comportent ni minimum ni maximum, en valeur ou en quantité. Le montant global des lots attribués atteint un montant estimé à 1 823 115 EUR HT pour toute la durée des marchés (4 ans) : - Lot 2 (Olympus) : montant estimé de 1 792 115 EUR HT - Lot 8 (Richard Wolf) : montant estimé de 31 000 EUR HT L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères de choix suivants, avec application de la pondération indiquée : * Qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finale Pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants (en % de lanote finale) : Qualités techniques : 16% Organisation de la structure du Service Après-Vente (SAV) : 26% Délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10% Qualités des documents :6% TOTAL : 58% Ces éléments ont été évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. ont été communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière). Au cours de la visite du S.A.V., le candidat devait présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite a été effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite étaient à la charge du candidat. Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation voyait son offre déclarée irrégulière. *Actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finale L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable a été jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable ". *Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale Pour ce critère, les offres ont été appréciées en fonction des éléments suivants : .Pour l'attachement : Coût(s) à l'attachement pour la main d'oeuvre, le déplacement et le taux de remise sur les pièces détachées. Afin d'évaluer ces coûts à l'attachement, chaque société devait remplir l'annexe 2 au DCE. En effet, pour chaque réparation type et chaque équipement du marché, le candidat devait renseigner la désignation et le prix des pièces détachées à échanger au cours de cette intervention ainsi que le nombre d'heures passées pour effectuer celle-ci. . Pour les forfaits pour les lots no 1, 3, 5, 6 et 8 : Coût(s) du forfait M2 tout risque sans exclusion, bris inclus, pour chaque équipement du lot. Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour) Annonce no437, BOAMP 75 B du 17.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires

Les lots 1, 3, 4, 5, 6 et 7 (6 lots) ont été déclarés infructueux et ont été relancés sans publicité préalable en vertu de l'article 35.I.1 du Code des Marchés Publics le 07/08/2013.

Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification ( = date d'attribution) des marchés. Les marchés ne comportent ni minimum ni maximum, en valeur ou en quantité.

Le montant global des lots attribués atteint un montant estimé à 1 823 115 EUR HT pour toute la durée des marchés (4 ans) :

- Lot 2 (Olympus) : montant estimé de 1 792 115 EUR HT

- Lot 8 (Richard Wolf) : montant estimé de 31 000 EUR HT

L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères de choix suivants, avec application de la pondération indiquée :

* Qualité de la prestation, représentant 58 % de la note finale

Pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants (en % de lanote finale) :

Qualités techniques : 16%

Organisation de la structure du Service Après-Vente (SAV) : 26%

Délais de prise en charge et réalisation des prestations : 10%

Qualités des documents :6%

TOTAL : 58%

Ces éléments ont été évalués par l'étude des réponses apportées au cadre des réponses techniques et des documentations remises avec l'offre, ainsi que lors des visites du S.A.V. (les modalités des visites du S.A.V. ont été communiquées après l'ouverture des plis aux sociétés ayant présenté une offre régulière).

Au cours de la visite du S.A.V., le candidat devait présenter l'organisation et les moyens du service après-vente et des ateliers de maintenance dédiés aux équipements objets de la consultation. Cette visite a été effectuée par un groupe de travail composé de 6 personnes maximum. Les frais relevant de l'organisation de la visite étaient à la charge du candidat.

Cette visite étant indispensable à l'évaluation des offres, le candidat ne respectant pas cette obligation voyait son offre déclarée irrégulière.

*Actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 2% de la note finale

L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable a été jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable ".

*Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

Pour ce critère, les offres ont été appréciées en fonction des éléments suivants :

.Pour l'attachement :

Coût(s) à l'attachement pour la main d'oeuvre, le déplacement et le taux de remise sur les pièces détachées.

Afin d'évaluer ces coûts à l'attachement, chaque société devait remplir l'annexe 2 au DCE. En effet, pour chaque réparation type et chaque équipement du marché, le candidat devait renseigner la désignation et le prix des pièces détachées à échanger au cours de cette intervention ainsi que le nombre d'heures passées pour effectuer celle-ci.

. Pour les forfaits pour les lots no 1, 3, 5, 6 et 8 :

Coût(s) du forfait M2 tout risque sans exclusion, bris inclus, pour chaque équipement du lot.

Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour)

Annonce no437, BOAMP 75 B du 17.4.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (voir le détail des sous critères au paragraphe Vi.2 "autres informations") , en % (58)
2. Actions menées par le candidat en matière de développement durable (l'engagement des candidats sur la thématique du développement durable a été jugé au vu des réponses apportées au questionnaire "développement durable"), en % (2)
3. Coût des prestations (voir le détail des éléments d'appréciation au paragraphe Vi.2 "autres informations" ), en % (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-21 📅
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil - BP 90165
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-22 📅
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger - ZAC La Neuvillette - BP 1184
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51057

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 195-337014 (2013-10-03)

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