La consultation porte sur la fourniture de pièces détachées et/ou prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge

Conseil général du Var

Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.La consultation implique la conclusion " de plusieurs contrat-cadres " au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-05 Avis de marché
2013-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:
Durée des marchés : chacun des marchés est passé pour une durée de un (1) an (soit 12 mois), à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par tacite reconduction, la durée totale de chacun des marchés ne pouvant excéder quatre (4) ans. Le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtés, ces marchés seront conclus sous la forme de marchés à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, pour la totalité des lots, périodes de reconduction éventuelles comprises.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, BP 1303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116376
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frCriteres d'attributions : Critère Prix :Ce critère est apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif indicatif (Dqei), document non contractuel ne servant qu'à la comparaison des offres des différents candidats. La note sera calculée d'après la formule suivante :Note " prix " = 61 x (offre moins-disante / Offre de prix du candidat)critère Valeur Technique : - pour les marchés de fournitures (lots 2a (ou 21), 6a (ou 61), 9a (ou 91), 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19 et 20) noté sur 39 points décomposé comme suit : — délai de livraison en pièces et moyens d'organisation - noté sur 21 points — la capacité du soumissionnaire à fournir le (s) catalogue(s) nécessaire(s) au référencement des pièces détachées noté sur 18 points - pour les marchés de maintenance (lots no2b (ou 22°), 6b (ou 62), 9b (ou 92) noté sur 39 points décomposés comme suit : — les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention noté sur 12 pointsles agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations devront être joint à l'offre — modalités d'organisation du soumissionnaire relatives au traitement des commandes du pouvoir adjudicateur : Identification des interlocuteurs aptes à donner les renseignements, Informations sur l'état d'avancement des bons de commande de réparation, identification et description des interfaces administration / société noté sur 12 points — délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation - noté sur 15 points - pour les marchés de fournitures et maintenance (lots no1, 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11) noté sur 39 points — délai de livraison et d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation - noté sur 12 points — la capacité du soumissionnaire à fournir le (s) catalogue(s) nécessaire(s) au référencement des pièces détachées noté sur 18 points — les moyens qualitatifs et quantitatifs d'intervention - noté sur 9 points Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations devront joints à l'offre à l'exception des lots 3 et 4. Unité monétaire utilisée, l'euro. - soit par télécopie à :Correspondant :pôle d'appui logistique et technique / service achats et marchés, adresse : 77 impasse Lavoisier - 83160 la Valette du Var Fax : +33 494186999 - soit via leur compte entreprise depuis le lien affiché sur l'avis concerné dans sa version internet en cliquant sur le pictogramme " Enveloppe " ou sur le lien " Correspondre avec l'acheteur ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.La consultation implique la conclusion " de plusieurs contrat-cadres " au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque VOLVO (type PELLE ou mini pelle job)
Numéro du lot: 21
Brève description:
Lot 2 A : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de TP de marque DYNAPAC (type Compacteur)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Lot 2 B : Prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque DYNAPAC (type Compacteur)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien de compresseurs toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien de groupes électrogènes toutes marques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque BOMAG (type Compacteur)
Numéro du lot: 61
Brève description:
Lot 6 A : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de TP de marque MECALAC (type PELLE ou mini pelle)
Numéro du lot: 62
Brève description:
Lot 7 B: Prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque MECALAC (type PELLE ou mini pelle)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque CATERPILLAR (type Bulldozer)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque HAULOTTE (type Chargeur)
Numéro du lot: 91
Brève description:
Lot 9 A: Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins et matériel de marque JCB (type CHARGEUR ou centrale hydraulique)
Numéro du lot: 92
Brève description:
Lot 9 B : Prestations de maintenance pour l'entretien d'engins et matériel de marque JCB (type CHARGEUR ou centrale hydraulique)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque LIEBHERR (type Pelle)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque O&Amp;K (type Niveleuse)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque mecagil lebon
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l 'Entretien de matériel de viabilité hivernale de marque ACOMETIS
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque BIALLER
Numéro du lot: 15
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque DIC
Numéro du lot: 16
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque EPOKE
Numéro du lot: 17
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque france neige et SCHMIDT
Numéro du lot: 18
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque SICOMETAL
Numéro du lot: 19
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque snow tec et ARVEL
Numéro du lot: 20
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque VILLETON
Description des options:
Options au sens communautaire :
- conclusion possible d'avenants
- nombre de reconductions : 3
- pas de marché complémentaire.
Numéro de référence: 12S0110

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé Dc1 est disponible sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus
- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de chacun des marchés, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- La liste des principales fournitures ou prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévusles acomptes et paiement partiels définitifs seront versés au titulaire dans les conditions prévues au CCAG/FCS sous réserve des dispositions du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des fournitures est financé par le budget départementalle règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Conformément au décret nº 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).Conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (61)
2. Valeur technique de l'offre % (39)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var : direction des marchés - bureau 124
Adresse postale: 390 avenue des Lices BP 1303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0110
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frCriteres d'attributions : Critère Prix :Ce critère est apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif indicatif (Dqei), document non contractuel ne servant qu'à la comparaison des offres des différents candidats. La note sera calculée d'après la formule suivante :Note " prix " = 61 x (offre moins-disante / Offre de prix du candidat)critère Valeur Technique :
Afficher plus
- pour les marchés de fournitures (lots 2a (ou 21), 6a (ou 61), 9a (ou 91), 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19 et 20) noté sur 39 points décomposé comme suit :
— délai de livraison en pièces et moyens d'organisation - noté sur 21 points
— la capacité du soumissionnaire à fournir le (s) catalogue(s) nécessaire(s) au référencement des pièces détachées noté sur 18 points
- pour les marchés de maintenance (lots no2b (ou 22°), 6b (ou 62), 9b (ou 92) noté sur 39 points décomposés comme suit :
— les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention noté sur 12 pointsles agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations devront être joint à l'offre
— modalités d'organisation du soumissionnaire relatives au traitement des commandes du pouvoir adjudicateur : Identification des interlocuteurs aptes à donner les renseignements, Informations sur l'état d'avancement des bons de commande de réparation, identification et description des interfaces administration / société noté sur 12 points
Afficher plus
— délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation - noté sur 15 points
- pour les marchés de fournitures et maintenance (lots no1, 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11) noté sur 39 points
— délai de livraison et d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation - noté sur 12 points
— les moyens qualitatifs et quantitatifs d'intervention - noté sur 9 points
Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations devront joints à l'offre à l'exception des lots 3 et 4. Unité monétaire utilisée, l'euro.
- soit par télécopie à :Correspondant :pôle d'appui logistique et technique / service achats et marchés, adresse : 77 impasse Lavoisier - 83160 la Valette du Var Fax : +33 494186999
- soit via leur compte entreprise depuis le lien affiché sur l'avis concerné dans sa version internet en cliquant sur le pictogramme " Enveloppe " ou sur le lien " Correspondre avec l'acheteur ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2013/S 070-116376 (2013-04-05)
Avis d'attribution de marché (2013-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices – CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305457
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116376
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Les marchés sont passes sans montant minimum et sans montant maximum pour une duree d'un an. Renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. Annonce nº 361, BOAMP 69 B du 9.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (61)
2. Valeur technique de l'offre (39)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Volvo (type Pelle ou Mini Pelle Job) a été déclaré infructueux

2️⃣
Nom: Le lot 21 : lot 2 A : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de TP de marque Dynapac (type Compacteur) a été déclaré infructueux

3️⃣
Nom: Le lot 22 : lot 2 B : Prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Dynapac (type Compacteur) a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Le lot 3 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien de compresseurs toutes marques a été déclaré infructueux

5️⃣
Nom: Le lot 4 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien de groupes électrogènes toutes marques a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Le lot 5 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Bomag (type Compacteur) a été déclaré infructueux

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-08 📅
Nom: Framateq Sud-Est
Adresse postale: 16 avenue de Rome, BP 32043
Commune postale: Marseille
Code postal: 13845

8️⃣

9️⃣
Nom: Le lot 7 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Caterpillar (type Bulldozer) a été déclaré infructueux

1️⃣0️⃣
Nom: Le lot 8 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Haulotte (type Chargeur) a été déclaré infructueux

1️⃣1️⃣
Nom: Le lot 91 : lot 9 A: Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins et matériel de marque JCB (type chargeur ou centrale hydraulique) a été déclaré infructueux

1️⃣2️⃣
Nom: Le lot 92 : Lot 9 B : Prestations de maintenance pour l'entretien d'engins et matériel de marque JCB (type chargeur ou centrale hydraulique) a été déclaré infructueux

1️⃣3️⃣
Nom: Le lot 10 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque Liebherr (type Pelle) a été déclaré infructueux

1️⃣4️⃣
Nom: Le lot 11 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien d'engins de TP de marque O&Amp;K (type Niveleuse) a été déclaré infructueux

1️⃣5️⃣
Nom: Megacil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

1️⃣6️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣7️⃣
Nom: Le lot 14 : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque Bialler a été déclaré infructueux

1️⃣8️⃣
Nom: Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

2️⃣1️⃣
Nom: Le lot 18 : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien de matériel de viabilité hivernale de marque Sicometal a été déclaré infructueux

2️⃣2️⃣
Nom: Arvel industries SARL
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

2️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2013/S 177-305457 (2013-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Acometis ARVEL Industries SARL Europe service Sas Framateq Sud-Est Le lot 1 : Fourniture de pièces détachées... Le lot 10 : Fourniture de pièces... Le lot 11 : Fourniture de pièces... Le lot 14 : Fourniture de pièces... Le lot 18 : Fourniture de pièces... Le lot 21 : lot 2 A : Fourniture de...
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien...