installation, location, maintenance et repliement d'installations modulaires préfabriquées à usage d'enseignement, sanitaires et stockage pour le Conseil général des Deux-Sèvres
Conseil général des Deux-Sèvres
installation, location, maintenance et repliement d'installations modulaires préfabriquées à usage d'enseignement, sanitaires et stockage pour le Conseil général des Deux-Sèvres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-21 | Avis de marché |
| 2013-07-30 | Informations complémentaires |
| 2013-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209606
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: reconductible 1 fois
Brève description:
Numéro de référence: SEB1303AOS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites répartis sur le département des Deux-Sèvres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - CS 58880
Point de contact: Bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEB1303AOS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Source: OJS 2013/S 122-209606 (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209606
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1).- La déclaration de chaque candidat (formulaire Dc2), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,critères de sélection des candidatures :En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :-recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP ;-capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du Cmp. Marché à bons de commande avec un minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum. Délai : 24 mois à compter du 1er février 2014 - reconductible 1 fois avec les mêmes minimas et maxima ainsi que le délai.condition Remises des offres :Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: reconductible 1 fois
Brève description:
installation, location, maintenance et repliement d'installations modulaires préfabriquées à usage d'enseignement, sanitaires et stockage pour le Conseil général des Deux-Sèvres
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SEB1303AOS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites répartis sur le département des Deux-Sèvres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré par le Conseil général. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - CS 58880
Point de contact: Bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEB1303AOS
Informations complémentaires
justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1).- La déclaration de chaque candidat (formulaire Dc2), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,critères de sélection des candidatures :En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :-recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP ;-capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du Cmp. Marché à bons de commande avec un minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum. Délai : 24 mois à compter du 1er février 2014 - reconductible 1 fois avec les mêmes minimas et maxima ainsi que le délai.condition Remises des offres :Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Source: OJS 2013/S 122-209606 (2013-06-21)
Informations complémentaires (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259171
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-209606
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2013/S 149-259171 (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259171
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-209606
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2013/S 149-259171 (2013-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac – place Denfert Rochereau – CS 58880
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374651
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites répartis sur le département des Deux-Sèvres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Yves Cougnaud Location
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif - CS 40028
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Code postal: 85035
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 215-374651 (2013-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac – place Denfert Rochereau – CS 58880
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374651
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum par période. Le marché est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du Conseil général.
Annonce no204, BOAMP 121 A.Annonce no315, BOAMP 121 B du 26.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites répartis sur le département des Deux-Sèvres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Yves Cougnaud Location
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif - CS 40028
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Code postal: 85035
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 215-374651 (2013-11-04)
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