Implants et dispositifs médicaux a usage unique pour chirurgie du Rachis
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
L'appel d'offre concerne la fourniture d'implants et dispositifs médicaux à usage unique pour chirurgie du Rachis. Il est composé de 5 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-17 | Avis de marché |
| 2014-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243455
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Implants et dispositifs médicaux à usage unique pour chirurgie du Rachis
Brève description: L'appel d'offre est composé de 5 lots.
Quantité ou étendue: L'appel d'offre est composé de 5 lots.
Description des options: Le marché est reconductible 1 x 1 an.
Numéro de référence: RACH4_2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie – pôle logistique – secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Pharmacie pôle logistique – à l'attention de Mme Caroline McCann, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie – pôle logistique secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: Pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP 426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH4_2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 140-243455 (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché factionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives figurant à l'annexe "Catalogue des besoins" (article 77 du code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243455
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'appel d'offre concerne la fourniture d'implants et dispositifs médicaux à usage unique pour chirurgie du Rachis. Il est composé de 5 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Implants et dispositifs médicaux à usage unique pour chirurgie du Rachis
Brève description: L'appel d'offre est composé de 5 lots.
Quantité ou étendue: L'appel d'offre est composé de 5 lots.
Description des options: Le marché est reconductible 1 x 1 an.
Numéro de référence: RACH4_2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1er août 2006).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie – pôle logistique – secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Pharmacie pôle logistique – à l'attention de Mme Caroline McCann, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie – pôle logistique secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: Pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP 426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH4_2014
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ nº 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2014-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135949
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-243455
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Clariance
Adresse postale: Za rue James Watt
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
2️⃣
Nom: Global S
Adresse postale: Lyon Saint-Exupéry Aéroport
Commune postale: Colombier-Saugnieu
Code postal: 69125
3️⃣
Nom: Kisco International
Adresse postale: Parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
4️⃣
Nom: KLS Martin
Adresse postale: 55 rue Marc Seguin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 078-135949 (2014-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135949
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-243455
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu de la notification au 31.5.2014 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2015.
Lot infructueux:
Lot sans suite: 58
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 139 B, annonce nº 199 du 20.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Clariance
Adresse postale: Za rue James Watt
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
2️⃣
Nom: Global S
Adresse postale: Lyon Saint-Exupéry Aéroport
Commune postale: Colombier-Saugnieu
Code postal: 69125
3️⃣
Nom: Kisco International
Adresse postale: Parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
4️⃣
Nom: KLS Martin
Adresse postale: 55 rue Marc Seguin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)