Implants cochléaires et phonatoires et Dispositif médicaux stérile d'ophtalmologie et implants oculaires 2ème partie

Quantité ou étendue

Nombre de lots: 25 lotsle marché est un marché à bons de commande mono-attributaire avec minima arrêtés en quantité, à l'exception du lot 25 qui ne comporte aucun minimum ni maximum.Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée : Partie I Implants cochléaires et phonatoires (lots 1 à 3) : Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 3.4.2014, reconductible tacitement deux fois pour une deuxième période allant du 4.4.2014 au 3.4.2015 et une troisième période allant du 4.4.2015 au 3.4.2016 partie II Dispositifs médicaux d'ophtalmologie et implants oculaires (Lots 4 à 25) : Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 31.3.2014, reconductible tacitement une fois pour une deuxième période allant du 1.4.2014 au 31.3.2015. Date prévisionnelle de notification : 1er octobre 2013.

Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande avec quantités minima par lot et par période, à l'exception du lot 25 qui ne comporte aucun minimum ni maximum. La mise à disposition d'équipement concerne le lot 7.fiche technique : Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit.documentation technique - dispositifs médicaux : L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes : - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des "Bonnes pratiques de fabrication", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance.- la durée de garantie des dispositifs médicauxles candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.documentation technique - matériel : Les candidats préciseront :- le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des équipements mis à disposition,- le planning prévisionnel de maintenance préventive en vu des dispositions contenues dans le CCAP,- le délai de remise en ordre de marche de l'équipement mis à disposition- le pays de fabrication de l'équipement,- l'identité de la société chargée de la fabrication. Dans l'hypothèse où elle serait différente du candidat, celui-ci devra communiquer dans son offre toutes informations de nature à permettre de juger des capacités de cette tiercesociété, - l'identité de la société assurant la représentation commerciale ou la diffusion de l'équipement,- le type et la désignation commerciale du matériel.- Le prix de vente public de l'équipement mis à dispositionles candidats devront impérativement joindre à leur offre, un dossier technique dans lequel figureront tous les renseignements et caractéristiques des différents matériels proposés, ainsi que le questionnaire ci-joint dûment rempli (annexe 1 du présent Cctp) concernant la mise à disposition.ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre.présentation :Les dispositifs médicaux, ainsi que les équipements mis à disposition le cas échéant, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.echantillons pour évaluation: Les échantillons, au titre de la comparaison des offres ou pour la réalisation d'essai sur site, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.a compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus.pour la facturation des échantillons, l'opérateur économique concerné devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillonsvisites sur sites et/ou consultations sur place : Le soumissionnaire présentera les performances des équipements proposés au pharmacien chargé de l'étude des dossiers :- soit sur un site de référence en exploitation choisi par le groupe technique- soit aux usines de fabricationqu'ils auront obligatoirement listés dans leur documentation technique.la présentation sur site d'effectuera aprèsla remise des offres. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation.les résultats seront pris en compte dans le critère technique relatif à la prescription médicale.adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialiséeil est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire : l'euro.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Brève description

Lot 1 implant phonatoire et accessoires Ss lot 1 implant phonatoire Qtté mini : 28ss lot 2 accessoires (fil-guide, cassette filtre, dispositif de fenestration, adaptateur de trachphone) Qtté mini : 231lot 2 implant phonatoire adaptable a L'Epaisseur de la paroi Qtté mini : 5lot 3 implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavite sinusienne Qtté mini : 2

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Lot 4 Rétracteur à iris Qtté mini : 346lot 5 Trépans de cornée à usage unique pour greffe amniotique Qtté mini : 40lot 6 Kit pour administration de la visudyne Qtté mini : 11lot 7 Collyre riboflavine pour traitement du kératocône par cross-linking sans désépithélialisation de la cornée, avec mise à disposition de l'équipement Qtté mini : 49lot 8 Anneau en silicone pour cornée pour Uv-Thérapie Qtté mini : 95lot 9 Pince à membrane type crocodile 25g Qtté mini : 23lot 10 Filtre toupie antimicrobien 0,22 µM pour filtration de gaz pour chirurgie vitréenne Qtté mini : 86lot 11 sondes endolasers courbes directionnelles 23 Ga Qtté mini : 69lot 12 sondes endolasers courbes directionnelles 25 Ga Qtté mini : 57lot 13 Microcouteau angulé sécurisé ou non 15° et 45 ° Qtté mini : 1445lot 14 Microcouteau sécurisé ou non pour tunnélisation, angulé Qtté mini : 578lot 15 Microcouteau sécurisé ou non pour implantation environ 4 mm Qtté mini : 11lot 16 Microcouteau sécurisé ou non pour cataracte 2,75 mm Qtté mini : 202lot 17 Microcouteau sécurisé ou non simple biseau 2,2 mm Qtté mini : 69lot 18 Microcouteau sécurisé ou non simple biseau 2,4 mm Qtté mini : 173lot 19 Couteau pour incision cornéene 550 et 600 microns Qtté mini : 2lot 20 solution visco-élastrique à base d'hydroxypropylméthylcellulose en seringue pré-remplie Qtté mini : 173

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Lot 21 Champ moyen à inciser avec poche de recueil pour chirurgie du glaucome 100 x 120 cm Qtté mini : 115lot 22 Pack pour lasikcomprenant :1 canule de Charleux1 champ de table 140 x 140 cm1 champ bilatéral prédécoupé 40 x 30 cm2 coques oculaires plastiques transparentes5 éponges absorbantes en forme de fléchette type Merocel1 champ emballage 90 x 90 cm1 cupule 30 ml 10 compresses non tissé 8 x 8 cm1 seringue luer lock 3 ml1 sachet de sutures adhésives Qtté mini : 173lot 23 Pack PkrComprenant :1 canule hydrodissection 25g1 canule de polissage 27g1 champ de table 140 x 140 cm1 champ bilatéral prédécoupé 40 x 30 cm2 coques oculaires plastiques transparentes5 éponges absorbantes en forme de fléchette type Merocel1 marqueur violet2 micromanipulateurs à pointe mousse, diam 0,35 mm1 champ emballage 90 x 90 cm1 cupule 30 ml 15 compresses non tissé 8 x 8 cm1 seringue luer lock 5 ml1 sachet de sutures adhésives Qtté mini : 75lot 24 Implant cristallinien grand modèle, tout PMMA, diamètre 6 mm Qtté mini : 2lot 25 Implant scléral résorbable pour traitement du glaucome Qtté mini : sans

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre. - Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. - Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat. - lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Financement sur fonds propres du chu. Paiement par virement administratif sous 50 jours Les prix sont unitaires et révisables annuellement. Partie I Implants cochléaires et phonatoires (lots 1 à 3) : Ils pourront être ajustés à la hausse ou à la baisse pour la deuxième et troisième période d'exécution du marché à compter de sa date anniversaire.Partie II Dispositifs médicaux d'ophtalmologie et implants oculaires (Lots 4 à 25) :Ils pourront être ajustés à la hausse ou à la baisse pour la deuxième période d'exécution du marché à compter de sa date anniversaireavance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (HT) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.