immeuble TIC - mobilier

Nantes métropole aménagement

fourniture de mobilier et d'équipements audiovisuels pour le Hub Creatic situé à Nantes – parc d'innovations de la Chantrerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elacom
• IDM

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs › Matériel de visioconférence
• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Tableaux › Tableaux d'affichage ou accessoires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-07	Avis de marché
2013-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

fourniture du mobilier et des équipements audiovisuels pour le Hub Creatic destiné à accueillir des jeunes entreprises dans la filière des technologies de l'information et de la communication.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152980
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

critères d'attribution : lot 1 - prix des prestations : 30% - valeur technique de l'offre : 70%, lots 2 et 3 - prix des prestations : 40% - valeur technique de l'offre : 60%. Précisions complémentaires dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de mobilier et d'équipements audiovisuels pour le Hub Creatic situé à Nantes – parc d'innovations de la Chantrerie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - mobilier
Brève description: lot 1 - mobilier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - affichage dynamique
Brève description: lot 2 - affichage dynamique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - équipements audiovisuels et visioconférence
Brève description: lot 3 - équipements audiovisuels et visioconférence.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: lot 2 et lot 3.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 3434-Mobilier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Chantrerie, 44000 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 nº 2005-649, c'est-à-dire : qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al. Article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal ; par l'article L 152-6-2ème al. Du code du travail ; par l'article 1741 du code général des impôts ;Qu'Il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L .125-3 du code du travail ; qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article 625-2 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes.

Situation économique et financière: déclaration concernant le chiffre d'affaire global sur les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

expérience : présentation d'une liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années appuyées par des attestations indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou publiccapacités professionnelles : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescapacités financières : chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération : Nantes métropole aménagement. Contrats à prix ferme actualisables. Modalités de règlement des comptes : 60 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Paiement par virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-18 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Nantes métropole aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Nantes métropole aménagement
Point de contact: Mme Duchene ou M. Cardiet
Mme Soazig Duchene
Service juridique et marchés
Mme Stéphanie Boureau
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6EJF8gS0e- 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3434-Mobilier
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel : introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.Référé contractuelintroduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 090-152980 (2013-05-07)

Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 880,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345959
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-152980
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Critère d'attribution pour les lots 2 et 3 : - Prix des prestations : 40% - Valeur technique de l'offre : 60% Annonce no280, B.O.A.M.P. 91 B du 14 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - lot 1 (30)
2. Valeur technique de l'offre - lot 1 (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
Nom: idm
Adresse postale: 19, rue de la Noue Bras de fer BP 76324
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44263

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-09 📅
Nom: elacom
Adresse postale: 7, rue Alfred Kastler BP 10721
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44307

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abelard
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel :

Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.

Référé contractuel

introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 200-345959 (2013-10-10)

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