Hébergement des environnements informatiques et services associés

Agence française de développement

- Hébergement de tout ou partie des matériels informatiques centraux visant à assurer un haut niveau de sécurité
- Gestes de proximité
- Déménagement des environnements informatiques du site actuel vers le site du prestataire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compagnie IBM France

Qui ?

• Agence française de développement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services d'analyses et de programmation de systèmes

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-20	Avis de marché
2014-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses et de programmation de systèmes
Quantité ou étendue:

Les infrastructures à prendre en compte se composent d'une fourchette de 100 à 110 serveurs en environnement UNIX et Windows 200X, des systèmes de stockage et de sauvegarde et d'éléments actifs de réseaux. Le SI de l'AFD s'est engagé dans la voie de la virtualisation de serveurs depuis plusieurs années. Le parc serveurs se décompose donc en serveurs physiques, et serveurs virtuels (~350).- Prestation d'Hébergement de type « dual-site »,o Site 1 : Salle de 50 m² dédiée AFD, pour les serveurs, le stockage et infrastructures de sécurité réseauo Site 2 : espace de 10 m² mutualisée pour les infrastructures de sauvegardeso Volumétrie : 25 baies informatiques22 sur site 13 sur site 2- Prestations de proximitéo Gestes de proximitéo Services de réception de livraisonso Externalisation des bandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses et de programmation de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de développement
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Code postal: 75598
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.afd.fr 🌏
Courrier électronique: achats-siege@afd.fr 📧
Téléphone: +33 153443131 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date limite de soumission: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-207628
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

L'AFD souhaite que la prestation d'hébergement par la société titulaire du marché ne fasse pas l'objet d'une sous-traitance. Le candidat pourra utiliser le formulaire DC4. Cette prestation d'hébergement est une prestation essentielle au sens du règlement CRBF 97-02. De ce fait, une sous-traitance de la société titualire du marché ne permettrait pas à l'AFD de garantir le respect du règlement CRBF par le sous-traitant de deuxième rang. Le marché ne pourra être attribué au titulaire provisoire que sous réserve que celui-ci produise : - les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (NOTI 2 ou la liasse 3666, volets 1, 2, 3,4) ; - les pièces mentionnés à l'article D 8222-5 ou D.82227 et D.8222-8 du code du travail qui sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché. Afin de satisfaire à cette dernière obligation, le candidat établi dans un autre Etat que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats ou un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Hébergement de tout ou partie des matériels informatiques centraux visant à assurer un haut niveau de sécurité

- Gestes de proximité

- Déménagement des environnements informatiques du site actuel vers le site du prestataire

Quantité ou étendue:

- Prestation d'Hébergement de type « dual-site »,

o Site 1 : Salle de 50 m² dédiée AFD, pour les serveurs, le stockage et infrastructures de sécurité réseau

o Site 2 : espace de 10 m² mutualisée pour les infrastructures de sauvegardes

o Volumétrie : 25 baies informatiques

22 sur site 1

3 sur site 2

- Prestations de proximité

o Gestes de proximité

o Services de réception de livraisons

o Externalisation des bandes.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: SGN-ACH-2013-095
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du prestataire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il s'agit des déclarations et documents permettant de vérifier la qualité et la capacité du candidat à exécuter le marché avec en complément les documents suivants :

- Une lettre de candidature, présentant l'entreprise, en précisant si la candidature est présentée par une société ou par un groupement d'entreprises solidaires (préciser la composition et le mandataire ; chaque membre du groupement remet les pièces ci-dessous indiquées),

- Les noms, coordonnées téléphoniques, postales et courriel d'un responsable de ce dossier de candidature dans l'entreprise candidate ainsi que le n° SIRET de l'entreprise,

- Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier que l'entreprise candidate n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, a savoir : Ne peuvent soumissionner au marché :

- Les personnes qui ont fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation…

… définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par les articles 445-1 et 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ;

… inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ;

- Les personnes soumises à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;

- Les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

- Le candidat produira à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés, s'il est redressement judiciaire ;

Les candidats peuvent joindre les formulaires « DC1 » et « DC2 », disponibles sur le site Internet : minefe.gouv.fr/Rubrique Commande Publique/Marchés publics/formulaires

Une seule enveloppe et un seul support électronique suffisent, devant contenir tous les renseignements demandés aux paragraphes III.2.1 III.2.2 et III.2.3.

Les dossiers de candidature devront être envoyés sous enveloppe en version papier et copie sur un CD ROM ou une clé USB, sous enveloppe fermée à l'attention de Madame Delphine Constant-Poggi - AFD portant la mention

Hébergement des environnements informatiques et services associés / ne pas ouvrir" :

Situation économique et financière:

Le candidat fournira les éléments suivants :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

L'imprimé " DC2 " peut notamment être joint.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le candidat fournira les éléments suivants :

- Indication des sites d'hébergement et de leurs caractéristiques (localisation, installations physiques, sécurité, …), dont dispose le candidat pour la réalisation marchés de même nature

- les accords qui le lient avec les différents opérateurs de télécommunication.

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

- une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés aux points III .2.1, III.2.2,

III.2.3. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget propre de l'AFD.

Modalités essentielles de paiement envisagées : Paiement par virement fixé à 45 jours à réception de la facture, sauf accord spécifique entre les parties, après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent soumissionner en candidat unique, en groupement conjoint ou en groupement solidaire.

Un même candidat ne peut présenter une candidature et/ou une offre qu'à un seul titre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. En outre, un même candidat ne peut présenter une candidature et/ou une offre en qualité de membre de plusieurs groupements.

En cas de constitution de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'AFD.

L'AFD pourra imposer la forme du groupement, après attribution du marché, si la transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.

Autres conditions particulières:

Evaluation de la capacité du soumissionnaire à proposer un site de secours pour le plan de reprise Informatique et Telecoms (PRIT) situé à quelques dizaine de kilomètre du site d'hébergement nominal.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:

- Examen des capacités techniques, financières et professionnelles

- Examen des capacités propres à la fourniture des prestations, et des déménagements

- Niveau de sécurité des sites et gestion des risques - sinistralité des sites proposés (risque d'inondation, proximité aéroport, proximité zone SEVEZO, …)

- PUE des sites proposés

- La localisation du ou des sites d'hébergement et leur facilité d'accès, en particulier leur distance par rapport au siège de l'AFD.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sgn/ach
Delphine Constant-Poggi

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SGN-ACH-2013-095
Informations complémentaires

L'AFD souhaite que la prestation d'hébergement par la société titulaire du marché ne fasse pas l'objet d'une sous-traitance. Le candidat pourra utiliser le formulaire DC4.

Cette prestation d'hébergement est une prestation essentielle au sens du règlement CRBF 97-02. De ce fait, une sous-traitance de la société titualire du marché ne permettrait pas à l'AFD de garantir le respect du règlement CRBF par le sous-traitant de deuxième rang.

Le marché ne pourra être attribué au titulaire provisoire que sous réserve que celui-ci produise :

- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (NOTI 2 ou la liasse 3666, volets 1, 2, 3,4) ;

- les pièces mentionnés à l'article D 8222-5 ou D.82227 et D.8222-8 du code du travail qui sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché. Afin de satisfaire à cette dernière obligation, le candidat établi dans un autre Etat que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats ou un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Président du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance n° 2005-915 du 7.5.2009 et au décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2013/S 121-207628 (2013-06-20)

Avis d'attribution de marché (2014-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005414
Se réfère à l'avis: 2013/S 121-207628
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 913 386 💰
2 060 229 💰
Numéro de référence: SGN/ACH/2013-095

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Adequation des sites et aptitude à fournir les services (15)
2. Démarche et méthodologie : phase de mise en oeuvre, déménagement (20)
3. Démarche et méthodologie en phase opérationnelle (20)
4. Qualité de service contractuelle (15)
5. Modèle financier et coût global (25)
6. Clauses contractuelles (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Compagnie IBM France
Adresse postale: 17 avenue de l'Europe
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92275
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Président du tribunal de commerce ou TGI territorialement compétent
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance n° 2005-915 du 7.5.2009 et au décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2014/S 005-005414 (2014-01-06)

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