Groupement de commandes pour la fourniture de fruits et légumes frais
Centre hospitalier de Rouffach
Groupement de commandes pour la fourniture de fruits et légumes frais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Heintz Primeurs SAS
- • Pomona SA
- • SAPAM
- • Sodicru
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-05 | Avis de marché |
| 2013-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes, 27 rue du 4ème RSM, BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 89787485 📞
Fax: +33 89787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301867
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes pour la fourniture de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 Hôpitaux et maisons de retraite du Haut-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées des 12 adhérents au groupement de commandes figurent dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique, coordonnateur du groupement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Soit sur demande écrite à M. le coordonnateur du groupement de commandes - Centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par télécopie au +33 389787214, soit voie électronique: téléchargement du dossier via le site internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Soit remises contre récépissé à la cellule des marchés du Centre hospitalier - bâtiment 27 - bureau n° 112. Soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes - Centre Hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par voie électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 388212323 📞
Fax: (+33) 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 175-301867 (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est multi attributaire (minimum 3, maximum 4) sans montant minimum ni maximum, par application de l'article 76 du CMP. Les marchés subséquents seront établis sous forme de bons de commande sans montant minimum ni maximum par application de l'article 77 du CMP.Durée d'exécution de l'accord cadre: première période de 12 mois du 1.1.2014 au 31.12.2014, reconductible pour 2 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2016.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes, 27 rue du 4ème RSM, BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 89787485 📞
Fax: +33 89787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301867
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes pour la fourniture de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est multi attributaire (minimum 3, maximum 4) sans montant minimum ni maximum, par application de l'article 76 du CMP. Les marchés subséquents seront établis sous forme de bons de commande sans montant minimum ni maximum par application de l'article 77 du CMP.
Afficher plus
Durée d'exécution de l'accord cadre: première période de 12 mois du 1.1.2014 au 31.12.2014, reconductible pour 2 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2016.
Site principal ou lieu d'exécution: 12 Hôpitaux et maisons de retraite du Haut-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP:
* déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n
* documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer
A) les capacités financières :
— chiffre d'affaires des 3 dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire
B) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché
c) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances ni d'acomptes.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).
Prix fermes pour la durée de chaque marché subséquent.
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au moment où les intérêts moratoires commencent à courir, majoré de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
Afficher plus
Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.
Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les Établissements adhérents du groupement de commandes.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées des 12 adhérents au groupement de commandes figurent dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique, coordonnateur du groupement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Soit sur demande écrite à M. le coordonnateur du groupement de commandes - Centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par télécopie au +33 389787214, soit voie électronique: téléchargement du dossier via le site internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Soit remises contre récépissé à la cellule des marchés du Centre hospitalier - bâtiment 27 - bureau n° 112. Soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes - Centre Hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par voie électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 388212323 📞
Fax: (+33) 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 175-301867 (2013-09-05)
Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-405863
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301867
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacités financières, professionnelles, logistiques (50)
2. Démarche développement durable (20)
3. Qualité du suivi client (20)
4. Escompte (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: Sapam
Adresse postale: 13 rue de Saint-Amarin
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68068
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sodicru
Adresse postale: lieu-dit Woerthel
Commune postale: Breuschwickersheim
Code postal: 67112
3️⃣
Nom: Pomona SA
Adresse postale: Min Cronenbourg, rue du Marché Gare
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
4️⃣
Nom: Heintz Primeurs SAS
Adresse postale: 1 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte de 12 adhérents dont le détail figure dans le dossier de consultation
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 234-405863 (2013-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-405863
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301867
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Annonce n° 236, BOAMP 174 B du 10.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacités financières, professionnelles, logistiques (50)
2. Démarche développement durable (20)
3. Qualité du suivi client (20)
4. Escompte (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: Sapam
Adresse postale: 13 rue de Saint-Amarin
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68068
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sodicru
Adresse postale: lieu-dit Woerthel
Commune postale: Breuschwickersheim
Code postal: 67112
3️⃣
Nom: Pomona SA
Adresse postale: Min Cronenbourg, rue du Marché Gare
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
4️⃣
Nom: Heintz Primeurs SAS
Adresse postale: 1 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte de 12 adhérents dont le détail figure dans le dossier de consultation
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 234-405863 (2013-11-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕