Groupement de commandes - fourniture de gaz médicaux et prestations associées

Hôpital Max Fourestier

Groupement de commandes - fourniture de gaz médicaux et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-16.

Qui ?

• Hôpital Max Fourestier

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-16	Avis de marché

Avis de marché (2013-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:

Les variantes sont autorisées pour le lot 3 " Centrale de protoxyde d'azote ". Le candidat pourra proposer d'autres techniques (cadres bouteilles). Dans tous les cas le candidat qui propose une offre variante devra répondre obligatoirement à l'offre de base.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Max Fourestier
Adresse postale: 403 avenue de la République
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cash-nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-cash@ch-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147696879 📞
Fax: +33 147697315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279016
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes - fourniture de gaz médicaux et prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: centrale de gaz médicaux oxygène vrac CHCNP
Brève description: Centrale de gaz médicaux oxygène vrac CHCNP
Informations complémentaires sur les lots: Centre hospitalier Courbevoie Neuilly Puteaux
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: centrale de gaz médicaux oxygène vrac
Brève description: Centrale de gaz médicaux oxygène vrac
Informations complémentaires sur les lots:

- Le centre hospitalier de Montereau Fault Yonne - Le CASH de Nanterre - Le centre hospitalier départemental Stell de Rueil Malmaison - les hôpitaux de Saint Maurice

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: centrale de protoxyde d'azote
Brève description: Centrale de protoxyde d'azote
Informations complémentaires sur les lots:

- Le Cash De Nanterre - le centre chirurgical Marie Lannelongue du Plessis Robinson - le centre hospitalier de Courbevoie - Neuilly - Puteaux - l'hôpital de Montereau Fault Yonne - les hôpitaux de Saint Maurice

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: centrale d'air médical de secours
Brève description: Centrale d'air médical de secours
Informations complémentaires sur les lots: - Le Cash de Nanterre
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gaz médicinaux conditionnés
Brève description: Gaz médicinaux conditionnés
Informations complémentaires sur les lots:

- centre de Courbevoie Neuilly Puteaux - centre hospitalier départemental de Rueil Malmaison - centre chirurgical de Marie Lannelongue - CH Montereau Fault Yonne - EPS Barthélémy Durand d'Etampes - centre hospitalier les Murets de la Queue en Brie - hôpital de Houdan - hôpitaux de Saint Maurice - CASH de Nanterre

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gaz autres - co2, culture cellulaire, coelioscopie,azote industriel
Brève description: Gaz autres - co2, culture cellulaire, coelioscopie,azote industriel
Informations complémentaires sur les lots:

- centre de Courbevoie Neuilly Puteaux - centre chirurgical de Marie Lannelongue - hôpitaux de Saint Maurice - CASH de Nanterre

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: monoxyde d'azote dans l'azote
Brève description: Monoxyde d'azote dans l'azote
Informations complémentaires sur les lots:

- Le Cash de Nanterre - le centre chirurgical Marie Lannelongue du Plessis Robinson - l'hôpital de Montereau Fault Yonne

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: réservoir d'azote liquide ( 5 à 50 litres )
Brève description: Réservoir d'azote liquide ( 5 à 50 litres )
Informations complémentaires sur les lots:

- Le Cash de Nanterre - l'hôpital de Montereau Fault Yonne - les hôpitaux De Saint Maurice - le centre hospitalier de Courbevoie - Neuilly - Puteaux

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mélange de gaz et gaz étalon spécifiques
Brève description: Mélange de gaz et gaz étalon spécifiques
Informations complémentaires sur les lots:

- Le Cash de Nanterre - le centre chirurgical Marie Lannelongue du Plessis Robinson - le centre hospitalier de Courbevoie - Neuilly - Puteaux - le centre hospitalier de Montereau Fault Yonne

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse des adhérents du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Formulaires Dc1, Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement de 50 jours - article 98 du code des marchés publics (ressources propres des établissements).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure pourra faire l'objet d'un référé contractuel, conformément aux articles L 551-13 et suivants du Code de justice administrative ou précontractuel jusqu'à la signature du marché, conformément à l'article L. 551-i du Code de Justice Administrative (CJA) et de l'ordonnance " recours " du 7 mai 2009. Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut du délai fixé par l'ordonnance " recours " du 7 mai 2009. Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du code de justice administrative, ou à défaut du délai fixé par l'ordonnance " recours " précitée. Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Cergy-Pontoise si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2013/S 160-279016 (2013-08-16)

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