Gravimètre CNRS – LSBB (AOO)

CNRS – Délégation Côte d'Azur

Acquisition d'un gravimètre relatif supraconducteur de type IOSG (Observatory Superconducting Gravimeter).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-18 Avis de marché
2013-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravimètres
Quantité ou étendue: 1 gravimètre complet.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravimètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein, Sophia-Antipolis
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: liste-marches@dr20.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-30 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317381
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Modalités de remise du Dossier de consultation des entreprises (DCE) 1) obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement : Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux Établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l'adresse suivante : « http://www.achats-epst.fr ». Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .doc, .pdf, .xls, .ppt, .rtf. 2) obtention du DCE par correspondance : Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite : — soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Côte d'Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia-Antipolis – 06560 Valbonne, — soit par courriel : liste-marches@dr20.cnrs.fr Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement : — par courrier électronique, — ou sur support papier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un gravimètre relatif supraconducteur de type IOSG (Observatory Superconducting Gravimeter).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013 - 06
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cofinancement FEDER (région PACA) et le programme Equipex MIGA.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire sous terrain bas bruit (LSBB)
UMS 3538 / CNRS
La Grande Combe
84400 Rustrel (France)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments relatifs à la recevabilité de la candidature :
— la déclaration sur l'honneur signée (cf. incluse dans le DCE),
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K-bis) ou équivalent,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Les pièces relatives à l'offre sont :
— l'acte d'engagement (Dc3) complétés, paraphés, signés par le(s) représentant(s) qualifié(s),
— le CCAP et CCTP approuvés et signés,
— l'offre financière et le mémoire technique du candidat fournissant tous les éléments de réponses au regard des caractéristiques du marché mentionnées à dans le CCTP et des critères de sélection spécifiés à l'article 14.2 du règlement de consultation.
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— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement ou l'annexe 1 (Banking Information) si la domiciliation du compte bancaire est à l'étranger.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie à première demande exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— les prix sont fixés en euro,
— sauf refus du titulaire stipulé dans l'acte d'engagement, une avance de 20 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée à la notification du marché sans formalités c'est-à-dire à la commande,
— le paiement du montant total du marché est réalisé par acompte selon les modalités suivantes :
• acompte n° 1 de 90 % versé à la date de mise à disposition du matériel emballé – départ usine,
• acompte n° 2 de 10 % versé au solde à payer lors de l'admission définitive du matériel,
— le remboursement de l'avance de 20 % (le cas échéant) sera effectué à partir du premier acompte de 90 % soit un solde restant de 70 % à payer sur cet acompte n° 1.
Le règlement du solde correspondant au dernier acompte de 10 % sera effectué à l'admission du matériel, sur production d'un procès-verbal d'admission signé du directeur d'unité ou de son représentant.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que :
- il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
… en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (dérive instrumentale, précision) (60)
2. Le prix global et forfaitaire (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Par dérogation, la langue anglaise est tolérée pour le mémoire technique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achat et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dpm82_nDh0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 - 06
Informations complémentaires
Modalités de remise du Dossier de consultation des entreprises (DCE)
1) obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement :
Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux Établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l'adresse suivante : « http://www.achats-epst.fr ».
Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .doc, .pdf, .xls, .ppt, .rtf.
2) obtention du DCE par correspondance :
Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite :
— soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Côte d'Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia-Antipolis – 06560 Valbonne,
— soit par courriel : liste-marches@dr20.cnrs.fr
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement :
— par courrier électronique,
— ou sur support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel : en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-317381 (2013-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 560 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis
Contact
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-440193
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317381
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Modalités de remise du dossier de consultation des entreprises (DCE) 1- Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement : Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l'adresse suivante : « http://www.achats-epst.fr ». Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .doc, .pdf, .xls, .ppt, .rtf. 2- Obtention du DCE par correspondance : Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite : - soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – délégation Côte d'Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne. - soit par courriel : liste-marches@dr20.cnrs.fr Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement : - par courrier électronique, - ou sur support papier.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UMS 3538/CNRS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-27 📅
Nom: Gwr instruments inc.
Adresse postale: 6265 Ferris Square
Commune postale: San Diego
Code postal: CA 92121
Pays: États-Unis 🇺🇸
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2013/S 251-440193 (2013-12-24)
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Produits/services:
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