Gestion et exploitation des décheteries communuataires

Communauté de communes du Sillon Mosellan

Objet : gestion et exploitation des décheteries communuataires.
Référence : gestion decheteries 2014.
Caractéristiques principales : gestion et exploitation des deux déchèteries communautaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Sillon Mosellan

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-26	Avis de marché
2013-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

Gestion et exploitation des deux déchèteries communautaires. Traitement et valorisation des déchets collectés sur celles-ci.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Sillon mosellan
Adresse postale: 1 rue Georges Coupard, Cedex 2, BP 80009
Code postal: 57302
Commune postale: Hagondange
Contact
Courrier électronique: ccsm@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-328180
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Le DCE peut être demandé directement à la Communauté de communes du Sillon mosellan. Il est téléchargeable gratuitement sur le site www.republicain-lorrain.fr, rubrique marchés publics. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : — formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Autres renseignements demandés : - autres renseignements demandés : voir règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet : gestion et exploitation des décheteries communuataires.

Référence : gestion decheteries 2014.

Caractéristiques principales : gestion et exploitation des deux déchèteries communautaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gestion et exploitation quotidiennes
Brève description: Gestion et exploitation quotidienne des deux déchèteries communautaires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: traitement du tout venant
Brève description: Traitement du tout venant collecté sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traitement des pots vides souillés
Brève description:

Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc, collectés sur les 2 déchèteries communautaires

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: valorisation des ferrailles
Brève description: Valorisation des ferrailles collectées sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: valorisation du carton
Brève description: Valorisation du carton collecté sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: valorisation des végétaux
Brève description: Valorisation des végétaux collectés sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: valorisation des gravats
Brève description: Valorisation des gravats collectés sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: valorisation des batteries
Brève description: Valorisation des batteries collectées sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: valorisation des huiles de vidange
Brève description:

Valorisation des huiles de vidange collectées sur les 2 déchèteries communautaires

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: valoraisation des DMS
Brève description:

Valorisation des Déchets ménagers spéciaux collectés sur les 2 déchèteries communautaires

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: valorisation du bois
Brève description: Valorisation du bois collecté sur les 2 déchèteries communautaires
Numéro de référence: Gestion decheteries 2014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Todeschini Jean-Marc, président
Nom: Communauté de communes du Sillon mosellan
Point de contact: M. Todeschini Jean-Marc
Téléphone: +33 387723970 📞
Fax: +33 387710258 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gestion decheteries 2014
Informations complémentaires

Le DCE peut être demandé directement à la Communauté de communes du Sillon mosellan. Il est téléchargeable gratuitement sur le site www.republicain-lorrain.fr, rubrique marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

— formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :

- autres renseignements demandés : voir règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Source: OJS 2013/S 190-328180 (2013-09-26)

Avis d'attribution de marché (2013-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Sillon Mosellan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442510
Se réfère à l'avis: 2013/S 190-328180
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Annonce n° 103, BOAMP 189 A. Annonce n° 192, BOAMP 189 B du 1.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Trigenium SAS
Adresse postale: 10 route de Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pizzorno
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300

3️⃣
Nom: Cedilor
Adresse postale: rue Bois Coulange
Commune postale: Malancourt
Code postal: 57350

4️⃣
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 56 rue de Metz
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57131

5️⃣
Nom: Citraval
Adresse postale: rue de la Sofam
Commune postale: Chavelot
Code postal: 88150

6️⃣
Nom: Terralys
Adresse postale: 55 rue Carnot
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700

7️⃣
Nom: Eurogranulats
Adresse postale: 30 rue du Canal
Commune postale: Hauconcourt
Code postal: 57280

8️⃣

9️⃣
Nom: infructueux

1️⃣0️⃣
Adresse postale: rue Bois Coulanges
Code postal: 57360

1️⃣1️⃣
Nom: Eglog
Adresse postale: rue du Port
Commune postale: Talange
Code postal: 57525
Source: OJS 2013/S 252-442510 (2013-12-27)

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