Générateurs de dialyse, maintenance et consommables

Centre hospitalier d'Avignon

Générateurs de dialyse, maintenance et consommables. Ce marché est décomposé en 4 postes :
- poste A : Générateurs de dialyse
- poste B : Maintenance des générateurs de dialyse
- poste C : Consommables nécessaires et indispensables pour réaliser un traitement en hémodiafiltration en ligne (OHDF)
- poste D : Consommables pour la désinfection des générateursconformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans engagement minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-10 Avis de marché
2013-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes sur toute la durée du marché :Poste A : 14 appareils minimum et 48 appareils maximum.Poste B : la maintenance doit débuter à l'issue de la garantie de deux ans pour environ 550 séances/an/générateur. Postes C et D : la quantité annuelle des consommables est estimée sur une base maximum de 3 séances/jour, 6 jours sur 7, soit pour environ 550 séances/an/générateur. Ces estimations ne sont qu'indicatives et ne sont donc pas contractuelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432723935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233907
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le poste A est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois.La date de fin d'exécution est fixée au 31-12-2016. Le poste B est passé pour une période de 5 ans après une garantie de 2 ans minimum à compter de la date de la date de réception.La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020. Les postes C et D sont passés pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Ils sont reconductibles 3 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2016. À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour les postes C et D de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de vérifier la qualité et la présentation des produits. Un délai raisonnable sera laissé pour la remise des échantillons. A l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre sera déclarée irrégulière.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.les soumissionnaires peuvent visiter les locaux pour s'assurer que les générateurs soient compatibles avec les environnements de travail et le traitement de l'eau du Service d'hémodialyse. Les candidats prendront rendez-vous avec M. Detraz ou son représentant : tél : +33 432753772. le cas échéant, le centre hospitalier d'Avignon pourra prendre contact avec les soumissionnaires afin d'affiner les évaluations si nécessaire, notamment au moyen de visites sur site (vérification par rapport au dossier de réponse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Générateurs de dialyse, maintenance et consommables. Ce marché est décomposé en 4 postes :
- poste A : Générateurs de dialyse
- poste B : Maintenance des générateurs de dialyse
- poste C : Consommables nécessaires et indispensables pour réaliser un traitement en hémodiafiltration en ligne (OHDF)
- poste D : Consommables pour la désinfection des générateursconformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans engagement minimum ni maximum.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes sur toute la durée du marché :
Poste A : 14 appareils minimum et 48 appareils maximum.
Poste B : la maintenance doit débuter à l'issue de la garantie de deux ans pour environ 550 séances/an/générateur.
Postes C et D : la quantité annuelle des consommables est estimée sur une base maximum de 3 séances/jour, 6 jours sur 7, soit pour environ 550 séances/an/générateur. Ces estimations ne sont qu'indicatives et ne sont donc pas contractuelles.
Numéro de référence: 13S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service hémodialyse - CH Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Le formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1
- Le formulaire " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou Dc2, accompagné de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et de la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
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- Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des principales références pour des prestations similaires, au cours des trois dernières annéessi, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant (co-traitant ou sous-traitant éventuellement), il devra produire toutes les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les consommables des postes C et D sont garantis contre tout vice de fabrication. Pour le poste A, les générateurs sont garantis pendant 2 ans minimum, pièces, main d'oeuvre et déplacement, à compter de la signature du certificat de bon fonctionnement. Ils bénéficient en outre de la garantie légale se rapportant aux vices cachés de conception ou de réalisation quelque soit la durée totale de fonctionnement du matériel.Les visites de maintenance préventive préconisées (et pièces détachées nécessaires, même celles d'usure) par l'obligation de maintenance ainsi que les évolutions logicielles éventuelles sont incluses lors de la période de garantie, notamment le kit de maintenance préventive à 2 ans.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'etablissement.Délai global de paiement à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupementsconformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Le poste B (maintenance) est passé pour une période maximum de 5 ans après une garantie de 2 ans minimum à compter de la date de la date de réception du générateur concerné. Compte tenu de la réglementation en vigueur, il est nécessaire d'avoir un marché de maintenance de 5 ans après la fin de garantie de 2 ans, soit 7 ans après la mise en service.
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Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée ainsi : 20 % évaluation médicale par les médecins du service ; 20 % évaluation de l'utilisation par le personnel infirmier ; 20 % évaluation du niveau technique et de la maintenance par le service biomédical (60)
2. Coût de fonctionnement annuel évalué à partir du Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) : Coût à la séance Hdf sur la base de 550 séances par an avec contrôles réglementaires (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: La cellule des marchés
Fax: +33 432753935 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dRp7ebmP06 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dRp7ebmP06 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dRp7ebmP06 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0010
Informations complémentaires
Le poste A est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois.La date de fin d'exécution est fixée au 31-12-2016. Le poste B est passé pour une période de 5 ans après une garantie de 2 ans minimum à compter de la date de la date de réception.La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020. Les postes C et D sont passés pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Ils sont reconductibles 3 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2016. À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour les postes C et D de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de vérifier la qualité et la présentation des produits. Un délai raisonnable sera laissé pour la remise des échantillons. A l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre sera déclarée irrégulière.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.les soumissionnaires peuvent visiter les locaux pour s'assurer que les générateurs soient compatibles avec les environnements de travail et le traitement de l'eau du Service d'hémodialyse. Les candidats prendront rendez-vous avec M. Detraz ou son représentant : tél : +33 432753772. le cas échéant, le centre hospitalier d'Avignon pourra prendre contact avec les soumissionnaires afin d'affiner les évaluations si nécessaire, notamment au moyen de visites sur site (vérification par rapport au dossier de réponse).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 135-233907 (2013-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 026 368 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés 305, rue Raoul Follereau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404249
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-233907
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les postes A, C et D sont passés pour une période allant de la date de notification du marché au 31.12.2014. Ils sont reconductibles 2 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2016. Le poste B est passé pour une période maximum de 5 ans après une garantie de 2 ans minimum à compter de la date de réception. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020. Conformément au 3ème alinéa de l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le marché peut être consulté sur demande écrite à la cellule des marchés dans les limites du respect des secrets protégés par la loi. Annonce nº 376, BOAMP 134 B du 13.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée ainsi: 20 % évaluation médicale par les médecins du service; 20 % évaluation de l'utilisation par le personnel infirmier; 20 % évaluation du niveau technique et de la maintenance par le service biomédical (60)
2. Coût de fonctionnement annuel évalué à partir du Devis quantitatif estimatif (DQE): coût à la séance HDF sur la base de 550 séances par an avec contrôles réglementaires (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: Fresenius Medical Care France
Adresse postale: parc Médicis, 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2013/S 233-404249 (2013-11-28)
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