gc062014 fourniture et livraison de dispositifs medicaux stériles et pansements. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes

GCS Epsilim

Elle a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs médicaux et pansements aux établissements adhérents du Groupement de commandes dont le GCS Epsilim est le coordonnateur. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-30.

Qui ?

• GCS Epsilim

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments pour perfusion › Fournitures pour perfusion
• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters
• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Coupe-fil métallique et bistouri › Bistouris et lames
• Couteaux et ciseaux › Ciseaux
• Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin › Aiguilles à usage médical
• Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin › Seringues
• Linge d'hôpital › Champs opératoires
• Médicaments divers › Solutions médicamenteuses
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Sutures chirurgicales
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements
• Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs › Lunettes masques

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-30	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.4.2014 jusqu'au 31.3.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Epsilim
Adresse postale: 4 avenue de la Révolution
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date limite de soumission: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179758
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, jpeg . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: boules de coton steriles
Brève description: sachet de 2 (u.c. Le sachet)
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: coton hydrophile chirurgical
Brève description: paquet 500 g boules coton de 0.7g en paquet 500 G
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: compresses en non-tisse fendues pour drain ou tracheotomie steriles
Brève description: 7.5 X 7.5 cm (u.c. Le sachet)
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: compresses en non-tisse non steriles
Brève description: 1o X 1o, 4 EPAISSEURS 7,5 X 7,5, 4 EPAISSEURS 5 X 5, 4 EPAISSEURS
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: compresses en non-tisse steriles en sachet
Brève description:

5 X 5, PAR 2 (u.c. Le sachet) 5 X 5, PAR 4 OU 5 (u.c. Le sachet) 7,5 X 7,5, PAR 2 (u.c. Le sachet) 7,5 X 7,5, PAR 4 OU 5 (u.c. Le sachet) 1o X 1o, PAR 2 (u.c. Le sachet) 1o X 1o, PAR 4 OU 5 (u.c. Le sachet) 10 X 10, PAR 10 (u.c. Le sachet)

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: compresses steriles, pour blocs operatoires
Brève description: 5 X 5 cm non tissee 7,5 X 7,5 cm non tissee 10 X 10 cm non tisse
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: compresses de gaze steriles
Brève description: 10 x 10 CM
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: compresses non tisse, steriles, de laparotomie
Brève description:

avec attaches 35 x 35 cm avec attaches 45 x 45 cm sans attaches 35 x 35 cm sans attaches 45 x 45 cm

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: bandes de crepe coton non steriles
Brève description:

5 cm (u.c. L'Unite) 7 cm (u.c. L'Unite) 1o cm (u.c. L'Unite) 15 cm (u.c. L'Unite) 2o cm (u.c. L'Unite)

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bandes de crepe coton steriles
Brève description: 5 CM 7 CM 10 CM 15 CM 20 CM
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: bandes extensibles
Brève description:

5 cm (u.c. L'Unite) 7 cm (u.c. L'Unite) 1o cm (u.c. L'Unite) 15 cm (u.c. L'Unite) 20 cm (u.c. L'Unite)

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: bandes de protection hydrofuge
Brève description:

bande de protection hydrofuge 7,5 cm bande de protection hydrofuge 10 cm bande de protection hydrofuge 12 OU 12,5 CM

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: jersey hydrofuge pour bande resine
Brève description:

jersey hydrofuge pour bande resine 2.5 cm jersey hydrofuge pour bande resine 5 cm jersey hydrofuge pour bande resine 7,5 cm jersey hydrofuge pour bande resine 1o cm jersey hydrofuge pour bande resine 15 CM

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: bandes de resine
Brève description:

bande de resine largeur 2.5 cm bande de resine largeur 5 cm bande de resine largeur 7,5 cm bande de resine largeur 1o cm bande de resine largeur 12 OU 12.5 CM

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: bandes platrees
Brève description:

5 cm (u.c. L'Unite) 1o cm (u.c. L'Unite) 15 cm (u.c. L'Unite) 2o cm (u.c. L'Unite)

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: bandes de cont elast. Autoadher. Pour immob. Active ou cont. D'Un PANS. (type co
Brève description: largeur 2,5 cm LARGEUR 5 cm LARGEUR 7 cm LARGEUR 10 cm
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: bandes de contention etalonnees
Brève description: largeur 8 cm LARGEUR 10 cm
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: jersey tubulaire non sterile
Brève description:

3 cm (u.c. Le rouleau) 5 cm (u.c. Le rouleau) 7 cm (u.c. Le rouleau) 1o cm (u.c. Le rouleau) 15 cm (u.c. Le rouleau) 2o cm (u.c. Le rouleau) 25 cm (u.c. Le rouleau)

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: jersey tubulaire sterile
Brève description: 7 cm (rouleau) 10 cm (rouleau) 15 cm (rouleau) 20 cm (rouleau)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: pansements absorbants non-tisse non steriles
Brève description: 10 X 2o (U.C. L'Unite) 15 X 2o (U.C. L'Unite) 20 X 25 (U.C. L'Unite)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pansements absorbants non-tisse steriles
Brève description:

10 X 10 (U.C. L'Unite) 10 X 20 (U.C. L'Unite) 10 X 30 (U.C. L'Unite) 15 X 20 (U.C. L'Unite) 20 X 25 (U.C. L'Unite)

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: bandes adhesives elastiques en longueur
Brève description:

3 cm (u.c. L'Unite) 6 cm (u.c. L'Unite) 8 cm (u.c. L'Unite) 1o cm (u.c. L'Unite) 15 cm (u.c. L'Unite) 2o cm (u.c. L'Unite)

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: sparadrap hypoallergenique microporeux
Brève description: 1 cm (u.c. L'Unite) 2 cm (u.c. L'Unite) 5 cm (u.c. L'Unite)
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: sparadrap non-tisse extensible hypoallergenique
Brève description: 18 OU 2o cm (u.c. L'Unite) 1o cm (u.c. L'Unite)
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: sparadrap ordinaire
Brève description: 1 cm ou 1,25 cm (u.c. L'Unite) 2 cm (u.c. L'Unite) 5 cm (u.c. L'Unite)
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: sparadrap hypoallergenique transparent en polyethylene
Brève description: 2,5 CM
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: pansement adhesif sterile avec support en non tisse souple extensible hypoallerg
Brève description: 6 X 6 CM 10 X 8 CM 15 X 8 CM 20 X 10 CM 25 X 10 CM
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: pansement adhesif non sterile avec support en non tisse souple extensible hypoal
Brève description:

bande a decouper 6 cm x 5 m bande a decouper 8 cm x 5 m pansement predecoupe 2.5 X 7.5 CM

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: pansement adhesif transparent sterile avec compresse sterile
Brève description: 9 X 25 cm 9 X 20 cm 9 X 15 cm 9 X 10 cm 6 X 10 cm 5 X 7 cm
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: films adhesifs ster. Transp.pr champs operat
Brève description: 28 X 30 28 X 45 55 X 45
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: films adhesifs steriles transparents en u
Brève description: en u pour pansement de catheter
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: films adhesifs ster. Transpar. Pr pansement
Brève description: 8,5 X 6 ou 6 x 7 10 X 12 28 X 15
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: compresses hemostatiques resorbables en collagene pm
Brève description: 2,5 X 3,5 CM
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: compresses hemostatiques resorbables en collagene gm
Brève description: 5 X 7 CM
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: gaze hemostatique resorbable en cellulose oxydee
Brève description: 5 X 7 CM 10 X 20 CM 5 X 35 CM
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: gaze hemostatique resorbable en cellulose haute densite
Brève description: 2,5 X 7,5 CM 7,5 X 10 CM 15 X 22 CM
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: gaze hemostatique resorbable en cellulose fibrillaire
Brève description: 2,5 X 5 CM 5 X 10 CM 10 X 10 CM
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: hydrogel en dose unitaire
Brève description: 15 g ou 25 G
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pansement absorbant en alginate de calcium (plaque)
Brève description: 5 X 5 CM 10 X 10 CM 10 X 20 CM
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: pansement absorbant en alginate de calcium (mèche)
Brève description: meche
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: pansement en alginate de calcium + cmc
Brève description: 10 X 10 CM 10 X 20 cm meche
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: pansement avec acide hyaluronique sans argent
Brève description: 10 X 10 cm creme en tube
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: pansement avec acide hyaluronique avec argent
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: pansement hydrocellulaire adhesif et non adhesif
Brève description:

7 X 9 cm environ 11 X 11 cm environ 15 X 20 cm environ 18 X 18 cm environ forme talon forme sacrum

Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: pansement hydrocellulaire avec argent
Brève description: pansement hydrocellulaire avec argent
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: pansement hydrocellulaire silicone
Brève description: pansement hydrocellulaire silicone
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: pansement hydrocellulaire meche cavite
Brève description: pansement hydrocellulaire meche cavite
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: pansement hydrocolloide
Brève description:

10 X 10 cm opaque 10 X 10 cm transparent 15 X 15 cm opaque 15 X 15 cm transparent 20 X 20 cm opaque 20 X 20 cm transparent

Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: pansement interface
Brève description: 7,5 X 7,5 cm environ 7,5 X 20 cm environ 13 X 23 cm environ
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: pansement au charbon sans argent
Brève description: 10,5 X 10,5 cm environ 10,5 X 19 cm environ
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: pansement au charbon avec argent
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: pansement interface siliconee
Brève description: 10 X 10 CM environ 20 X 20 CM environ
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: pansement tulle neutre avec argent
Brève description: 10 X 10 CM 20 X 20 CM
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: pansement gras neutre
Brève description: 5 X 5 CM 10 X10 CM 10 X 40 cm rouleau
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: pansement hydrofibre sans argent
Brève description: 10 X 10 CM 15 X 15 cm meche
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: pansement hydrofibre avec argent
Brève description: 10 X 10 CM environ 15 X 15 CM environ MECHE
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: sutures cutanees adhesives steriles
Brève description: 100 X 6 100 X 12,5 75 X 6
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: seringues 2 pieces luer steriles
Brève description: 2 ML 5 ML 1o ML 2o ML
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: seringues 3 p. Embout catheter 6o ml steriles
Brève description: embout catheter pour nutrition enterale
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: seringues 3 pieces luer 60 ml steriles
Brève description: 3 pieces luer 60 ML
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: seringues 3 pieces luer lock 60 ml steriles
Brève description: 3 pieces luer lock 60 ML
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: seringues 3 pieces luer lock 60ml steriles opaques
Brève description: pieces luer lock 60ml steriles opaque
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: seringues 3 pieces luer-lock steriles
Brève description: 5 ML 1o ML 2o ML 30 ML
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: seringues 3 pieces luer-lock steriles (petit volume)
Brève description: 1 ML 3 ML
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: seringues 3 pieces montees tuberculine steriles
Brève description: tuberculine 1 ML
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: seringues 3 pieces montees insuline steriles
Brève description: insuline 0,5 ml insuline 1 ml insuline 0.5 ml insuline 1 ML
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: aiguilles a prelevement avec systeme securite
Brève description:

aiguilles a prelevement avec systeme securite aiguilles a prelevement avec systeme securite

Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: aiguilles pour ponction lombaire steriles
Brève description:

aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l. Aiguille pour p.l

Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: aiguilles steriles
Brève description: standard standard standard standard standard standard standard specifiques
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: aiguille securisee pour stylo a insuline
Brève description: longueur 5 mm longueur 8 MM
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: autopiqueur sterile a usage unique pour prelevement capillaire
Brève description: autopiqueur a usage unique
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: aiguilles steriles de huber type gripper securisees
Brève description:

diam de 0.7 A 1.1 mm longueur 19 mm diam de 0.7 A 1.1 mm longueur 25 mm diam de 0.7 A 1.1 mm longueur 32 MM

Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: catheters veineux et mandrins
Brève description:

catheters diamètre de O,6 mm ou 0.7 mm CATHETERS diamètre de O,8 mm ou 0.9 mm CATHETERS diamètre de 1 mm ou 1.1 mm CATHETERS diamètre de 1.3 mm CATHETERS diamètre de 1.6 mm ou 1.7 mm CATHETERS diamètre de 2.1 mm ou 2.2 mm, MANDRINS adapté cathéters veineux s/lot 2 MANDRINS adapté cathéters veineux s/lot 3 MANDRINS adapté cathéters veineux s/lot 4 MANDRINS adapté cathéters veineux s/lot 5 MANDRINS adapté cathéters veineux s/lot 6

Numéro du lot: 74
Intitulé du lot: catheters veineux peripheriques securises et mandrins
Brève description:

avec ailettes sans valve sans ailettes sans valve avec ailettes avec valve mandrins obturateurs

Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: epicraniennes standard steriles
Brève description:

epicraniennes standard sterile 0.4 mm epicraniennes standard sterile 0.5 mm epicraniennes standard sterile 0.6 mm epicraniennes standard sterile 0.7 mm epicraniennes standard sterile 0.9 mm epicraniennes standard sterile 1.2 mm

Numéro du lot: 76
Intitulé du lot: unites de prelevement de sang securisees
Brève description:

unite de prelevement 0.5 mm unite de prelevement 0.6 mm unite de prelevement 0.8 mm

Numéro du lot: 77
Intitulé du lot: perfuseurs steriles avec prise D'Air OBTURABLE
Brève description: perfuseurs steriles
Numéro du lot: 78
Intitulé du lot: perfuseurs steriles avec prise D'Air Obturable.+Rob. 3 VOIES
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: perfuseurs steriles opaques
Brève description: perfuseurs steriles opaques
Numéro du lot: 80
Intitulé du lot: prolongateurs avec robinets 3 VOIES
Brève description: 10 cm à 15 CM 25 cm à 30 CM 8o cm à 100 CM
Numéro du lot: 81
Intitulé du lot: prolongateurs de perfusion steriles
Brève description: O,5o M 1 M 1,5o M
Numéro du lot: 82
Intitulé du lot: prolongateurs de perfusion opaques steriles
Brève description: prolongateurs de perfusion opaques steriles
Numéro du lot: 83
Intitulé du lot: rampes de robinets steriles
Brève description:

2 robinets + prolongateur 50 cm a 1,50 M 3 robinets + prolongateur 1 m a 1.50 M 4 robinets + prolongateur 1 m a 1.50 M 5 robinets + prolongateur 1 m a 1.50 m support pour rampe

Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: rampes de robinets steriles avec support integre
Brève description:

3 robinets + prolongateur 1.50 M 4 robinets + prolongateur 1.50 M 5 robinets + prolongateur 1.50 M

Numéro du lot: 85
Intitulé du lot: robinets 3 voies steriles
Brève description: luer-lock
Numéro du lot: 86
Intitulé du lot: prises D'Air STERILES
Brève description: prises D'Air STERILES
Numéro du lot: 87
Intitulé du lot: set de transfert pour preparation de medicaments sterile
Brève description: set de transfert pour preparation de medicaments sterile
Numéro du lot: 88
Intitulé du lot: regulateur de debit de precision
Brève description: avec perfuseur sans site D'Injection sans perfuseur sans site D'Injection
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: dispositif systeme clos D'Acces iv sans aiguille a pression neutre
Brève description: dispositif systeme clos D'Acces iv sans aiguille
Numéro du lot: 90
Intitulé du lot: bouchons luer lock universels
Brève description: bouchons luer lock universels
Numéro du lot: 91
Intitulé du lot: raccords biconiques
Brève description: raccords biconiques
Numéro du lot: 92
Intitulé du lot: transfuseurs steriles
Brève description: transfuseurs steriles
Numéro du lot: 93
Intitulé du lot: sonde D'Intubation sterile avec ballonnet basse pression
Brève description:

taille 4 TAILLE 4.5 TAILLE 5 TAILLE 5.5 TAILLE 6 TAILLE 6.5 TAILLE 7 TAILLE 7.5 TAILLE 8 TAILLE 8.5

Numéro du lot: 94
Intitulé du lot: canules de guedel
Brève description:

canules de guedel 40 mm canules de guedel 50 mm canules de guedel 60 mm canules de guedel 70 mm canules de guedel 80 mm canules de guedel 90 mm canules de guedel 100 mm

Numéro du lot: 95
Intitulé du lot: plateaux anesthesie peridurale steriles
Brève description: plateaux anesthesie peridurale
Numéro du lot: 96
Intitulé du lot: sondes a oxygene steriles
Brève description:

sondes a oxygene charrière 08 sondes a oxygene charrière 10 sondes a oxygene charrière 12 sondes a oxygene charrière 14

Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: masque a oxygene adulte
Brève description: masque a oxygene haute concentration masque a oxygene moyenne concentration
Numéro du lot: 98
Intitulé du lot: masque a oxygene pediatrie
Numéro du lot: 99
Intitulé du lot: lunette a oxygene
Brève description:

lunette a oxygene adulte lunette a oxygene pédiatrie lunette a oxygene néonatalité

Numéro du lot: 100
Intitulé du lot: sondes de de lee steriles
Brève description:

sondes de lee charrière 04 sondes de lee charrière 06 sondes de lee charrière 08 sondes de lee charrière 10 sondes de lee charrière 12

Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: sondes pour aspiration bronchique
Brève description:

pvc souple charrière 12 droite pvc souple charrière 14 droite pvc souple charrière 16 droite pvc souple charrière 18 droite

Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: aspirateur de mucosites type lukens adulte
Brève description: aspirateur de mucosites type lukens adulte
Numéro du lot: 103
Intitulé du lot: aspirateur de mucosites type lukens pediatrique
Brève description: aspirateur de mucosites type lukens pediatrie
Numéro du lot: 104
Intitulé du lot: filtre nez artificiel pour tracheotomie
Brève description: filtre nez artificiel pour tracheotomie
Numéro du lot: 105
Intitulé du lot: humidificateur D'Oxygene
Brève description: eau sterile pour inhalation destinee a L'Humidification des gaz respiratoires
Numéro du lot: 106
Intitulé du lot: filtre pour respirateur avec raccord premonte
Brève description: filtre pour respirateur avec raccord pre monte
Numéro du lot: 107
Intitulé du lot: sondes gastroduodenales double courant steriles type salem
Brève description: ch 10 CH 12 CH 14 CH 16 CH 18 CH 20
Numéro du lot: 108
Intitulé du lot: sondes rectales sans ballonnet
Brève description: sondes rectales sans ballonnet
Numéro du lot: 109
Intitulé du lot: sondes nutrition enterale silicone ou polyurethane
Brève description:

sondes nutrition enterale charrière 8 ou 9 sondes nutrition enterale charrière 10 sondes nutrition enterale charrière 12 sondes nutrition enterale charrière 14 sondes nutrition enterale charrière 16 sondes nutrition enterale charrière 18

Numéro du lot: 110
Intitulé du lot: alimentation enterale securisee pour les unites de pediatrie
Brève description:

seringues 1 ml seringues 2 ml seringues 5 ml seringues 10 ml seringues 20 ml seringues 60 ml plateaux de 8 SERINGUES 60 ml canules canules sonde a gavage prolongateur longueur 150cm ROBINET 3 voies bouchons pour seringue

Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: biberons steriles
Brève description:

biberons steriles emballage unitaire 120 ml biberons steriles emballage unitaire 120 ml biberons steriles emballage unitaire 240 ml biberons steriles vrac 120 ml biberons steriles vrac 120 ml biberons steriles vrac 240 ML

Numéro du lot: 112
Intitulé du lot: etuis peniens
Brève description: etuis peniens 21 mm etuis peniens 25 mm etuis peniens 30 mm etuis peniens 35 mm
Numéro du lot: 113
Intitulé du lot: poches a urine / recueil 2 LITRES
Brève description: poches a urine / recueil 2 LITRES
Numéro du lot: 114
Intitulé du lot: poches a urine steriles 2 litres, sachet unitaire
Brève description: poches a urine steriles 2 litres, sachet unitaire
Numéro du lot: 115
Intitulé du lot: poches a urine circuit ferme 2 LITRES
Brève description: poches a urine circuit ferme 2 LITRES
Numéro du lot: 116
Intitulé du lot: sondes de foley 3 voies pour lavage vesical
Brève description:

sondes de foley charrière 16 mm sondes de foley charrière 18 mm sondes de foley charrière 20 mm sondes de foley charrière 22 mm

Numéro du lot: 117
Intitulé du lot: sondes de foley droites et bequillees latex steriles
Brève description:

droites charrière 12 DROITES charrière 14 DROITES charrière 16 DROITES charrière 18 DROITES charrière 20 DROITES charrière 22 BEQUILLEES charrière 12 Bequilleescharrière 14 BEQUILLEES charrière 16 BEQUILLEES charrière 18 BEQUILLEES charrière 20 BEQUILLEES charrière 22

Numéro du lot: 118
Intitulé du lot: sondes de foley en silicone steriles droites et bequillees
Brève description:

sondes de foley charrière 12 sondes de foley charrière 14 sondes de foley charrière 16 sondes de foley charrière 18 sondes de foley charrière 20 sondes de foley charrière 22

Numéro du lot: 119
Intitulé du lot: sondes vesicales autolubrifiees steriles
Brève description: courtes et longues, droites et bequillees
Numéro du lot: 120
Intitulé du lot: sondes vesicales steriles type nelaton
Brève description:

type nelaton charriere 06 type nelaton charriere 08 type nelaton charriere 10 type nelaton charriere 12 type nelaton charriere 14 type nelaton charriere 16

Numéro du lot: 121
Intitulé du lot: poches pediatriques a prelevement D'Urine
Brève description:

poche pediatrique a prelevement D'Urine fille poche pediatrique a prelevement D'Urine garcon poche pediatrique a prelevement D'Urine PREMATURE

Numéro du lot: 122
Intitulé du lot: clamp ombilical de bar sterile
Brève description: clamp ombilical de bar sterile
Numéro du lot: 123
Intitulé du lot: speculum vaginal a verrou de cusco sterile
Brève description: speculum vaginal a verrou de cusco sterile
Numéro du lot: 124
Intitulé du lot: gants D'Examen steriles avec et sans poudre
Brève description:

gants D'Examen TAILLE 6-7 conditionnement unitaire gants D'Examen TAILLE 7-8 conditionnement unitaire

Numéro du lot: 125
Intitulé du lot: gants D'Intervention steriles sans poudre
Brève description:

gants D'Intervention sans poudre T6 GANTS D'Intervention sans poudre T6 1/2 GANTS D'Intervention sans poudre T7 GANTS D'Intervention sans poudre T7 1/2 GANTS D'Intervention sans poudre T8

Numéro du lot: 126
Intitulé du lot: gants de chirurgie latex sans poudre steriles
Brève description:

gants de chirurgie T6 gants de chirurgie T6 1/2 gants de chirurgie T7 gants de chirurgie T7 1/2 gants de chirurgie T8 gants de chirurgie T8 1/2 gants de chirurgie T9

Numéro du lot: 127
Intitulé du lot: gants de chirurgie sans latex sans poudre steriles
Numéro du lot: 128
Intitulé du lot: gants de chirurgie steriles
Brève description:

gants de chirurgie taille 6 gants de chirurgie taille 6 1/2 gants de chirurgie taille 7 gants de chirurgie taille 7 1/2 gants de chirurgie taille 8 gants de chirurgie taille 8 1/2 gants de chirurgie taille 9

Numéro du lot: 129
Intitulé du lot: brosse chirurgicale sterile seche
Brève description:

brosse chirurgicale sterile seche avec cure ongles brosse chirurgicale sterile seche sans cure ongles

Numéro du lot: 130
Intitulé du lot: drains de redon steriles
Brève description:

drains de redon ch 9 OU 10 drains de redon ch 14 drains de redon ch 16 drains de redon ch 18

Numéro du lot: 131
Intitulé du lot: flacons de redon steriles
Brève description:

flacon 200 ml avec tubulure flacon 600 ml avec tubulure flacon 200 ml sans tubulure flacon 600 ml sans tubulure

Numéro du lot: 132
Intitulé du lot: flacons de redon steriles basse pression
Brève description: flacon de rechange avec tubulure flacon de rechange sans tubulure
Numéro du lot: 133
Intitulé du lot: mini drainage de redon
Brève description: mini drainage de redon
Numéro du lot: 134
Intitulé du lot: tubulure D'Aspiration STERILE
Brève description:

tubulure D'Aspiration sterile diam 7mm L 180cm TUBULURE D'Aspiration sterile diam 7/8mm L 300 cm TUBULURE D'Aspiration sterile diam 5mm L 300 cm

Numéro du lot: 135
Intitulé du lot: trocard thoracique avec drain en pvc
Brève description: Ch12 Ch16 Ch20 Ch24 Ch28
Numéro du lot: 136
Intitulé du lot: bistouris et lames de bistouris steriles
Brève description: bistouris no11 BISTOURIS no15 BISTOURIS no23 LAMES no11 LAMES no15 LAMES no23
Numéro du lot: 137
Intitulé du lot: grattoir pour bistouri electrique
Brève description: grattoir pour bistouri electrique
Numéro du lot: 138
Intitulé du lot: coupe fils
Brève description: coupe fils
Numéro du lot: 139
Intitulé du lot: agrafeuse a peau 35 AGRAFES
Brève description: largeur standard agrafes larges
Numéro du lot: 140
Intitulé du lot: extracteur D'Agrafes a usage unique
Brève description: extracteur D'Agrafes a usage unique
Numéro du lot: 141
Intitulé du lot: colle pour suture cutanee
Brève description: colle pour suture cutanee
Numéro du lot: 142
Intitulé du lot: champs operatoires fenestres steriles
Brève description:

4o X 4o avec adhesif 40 X 40 sans adhesif 75 X 9o avec adhesif 100 X 100 avec adhesif

Numéro du lot: 143
Intitulé du lot: champs de soins steriles
Brève description:

champs de soins 50 X 50 champs de soins 75 X 75 champs de soins 90 X 150 champs de soins 90 X 100

Numéro du lot: 144
Intitulé du lot: sets de pansements
Brève description: sets de pansements
Numéro du lot: 145
Intitulé du lot: sets de soins de bouche
Brève description: sets de soins de bouche
Numéro du lot: 146
Intitulé du lot: sets de suture
Brève description: sets de suture
Numéro du lot: 147
Intitulé du lot: ciseaux steriles lame 4cm minimum
Brève description: ciseaux steriles lame 4cm minimum
Numéro du lot: 148
Intitulé du lot: ciseaux steriles lame 7cm minimum
Brève description: ciseaux steriles lame 7cm minimum
Numéro du lot: 149
Intitulé du lot: coques oculaires steriles
Brève description: coques oculaires adultes steriles coques oculaires enfants steriles
Numéro du lot: 150
Intitulé du lot: chlorure de sodium isotonique / usage externe 5/10ml
Brève description: chlorure de sodium isotonique / u ext dose 5ml
Numéro du lot: 151
Intitulé du lot: chlorure de sodium isotonique / usage externe 40/60ml
Brève description: chlorure de sodium isotonique / usage externe 40ml
Numéro du lot: 152
Intitulé du lot: glycocolle
Brève description: glycocolle 1.5% - poche souple 3l pour irrigation
Numéro du lot: 153
Intitulé du lot: sodium chlorure 0.9% 3 litres
Brève description: sodium chlorure 0.9% poche souple 3l
Numéro du lot: 154
Intitulé du lot: sodium chlorure 0.9% 250.ml
Brève description: sodium chlorure 0.9% poche souple 250 ml
Numéro du lot: 155
Intitulé du lot: eaux steriles versables
Brève description:

solutes versables eau sterile et apyrogene 250 ml solutes versables eau sterile et apyrogene 500ml solutes versables eau sterile et apyrogene 1 LITRE

Numéro du lot: 156
Intitulé du lot: sodium chlorure 0.9% versables steriles
Brève description:

sodium chlorure 0.9% 250ml sodium chlorure 0.9% 500ml sodium chlorure 0.9% 1 LITRE

Numéro du lot: 157
Intitulé du lot: bicarbonate de sodium 1.4%
Brève description: bicarbonate de sodium 1.4% 250 ml bicarbonate de sodium 1.4% 500 ml
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: GC062014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région limousin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le comptable public de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Voir annexe comptable. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Qualité (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Guéret
Adresse postale: 39 avenue de la Sénatorerie
Commune postale: Guéret
Code postal: 23011
Nom du pouvoir adjudicateur: CH la Valette Saint-Vaury
Adresse postale: lieu-dit Valette
Commune postale: Saint-Vaury
Code postal: 23320
Nom du pouvoir adjudicateur: CH - Aubusson
Adresse postale: 50 rue Henri Dunant
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Bernard Desplas - Bourganeuf
Adresse postale: place Tournois
Commune postale: Bourganeuf
Code postal: 23400
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Eugene Jamot la Souterraine
Adresse postale: cité du Puycharraud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Les genets d'Or Évaux-les-Bains
Adresse postale: Ouches de Budelle
Commune postale: Évaux-les-Bains
Code postal: 23110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Ajain
Adresse postale: 1 rue du Séminaire
Commune postale: Ajain
Code postal: 23380
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Le chant des Rivières Chambon-sur-Voueize
Adresse postale: rue Germeau Baraillon
Commune postale: Chambon-sur-Voueize
Code postal: 23170
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Pierre Guilbaud Bussière-Dunoise
Adresse postale: 14 rue des Charrières
Commune postale: Buissière-Dunoise
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Eugene Romaine Boussac
Adresse postale: 1 impasse des Troènes
Commune postale: Boussac
Code postal: 23600
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence P. Bazenerye Dun-le-Palestel
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Commune postale: Dun-le-Palestel
Code postal: 23800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Pelisson-Fontanier Benevent-l'Abbaye
Adresse postale: 1 rue de la Chicanelle
Commune postale: Benevent-l'Abbaye
Code postal: 23210
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD les Bouquets Bellegarde-en-Marche
Adresse postale: 7 rue des Bouquets
Commune postale: Bellegarde-en-Marche
Code postal: 23190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Fursac
Adresse postale: les Nadauds
Commune postale: Saint-Étienne-de-Fursac
Code postal: 23290
Nom du pouvoir adjudicateur: MR - Royère-de-Vassivière
Adresse postale: rue Eugene Trassoudaine
Commune postale: Royère-de-Vassivière
Code postal: 23460
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Eaux Vives Marsac
Adresse postale: 8 rue du Peu de Terres
Commune postale: Marsac
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Gaston Rimareix Mainsat
Adresse postale: rue des Aînés
Commune postale: Mainsat
Code postal: 23700
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Brive
Adresse postale: 1 bd du Docteur Verlhac
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19312
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Tulle
Adresse postale: 3 place Maschat
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Nom du pouvoir adjudicateur: CH - Ussel
Adresse postale: 2 avenue du Docteur Roullet
Commune postale: Ussel Cedex
Code postal: 19208
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Cornil
Adresse postale: 32 Grand'rue
Commune postale: Cornil
Code postal: 19150
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG - Uzerche
Adresse postale: rue Raymond Sidois
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Nom du pouvoir adjudicateur: HL - Bort-les-Orgues
Adresse postale: 190 rue Gustave Parré
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD au Gré du Vent Allassac
Adresse postale: place Michel Labrousse
Commune postale: Allassac
Code postal: 19240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Commaignac Vigeois
Adresse postale: 25 route de Brive
Commune postale: Vigeois
Code postal: 19410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Mille Sources Treignac
Adresse postale: 25 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Treignac
Code postal: 19620
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA - Servières-le-Château
Adresse postale: 1 place Vieux Chêne
Commune postale: Servières-le-Château
Code postal: 19220
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD la Bruyère Neuvic-d'Ussel
Adresse postale: 1 chemin de de la Grive
Commune postale: Neuvic-d'Ussel
Code postal: 19160
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence Le Clos Joli Meyssac
Adresse postale: résidence du Clos Joli
Commune postale: Meyssac
Code postal: 19500
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD l'Abri du temps Donzenac
Adresse postale: le Martel
Commune postale: Donzenac
Code postal: 19270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Beynat
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Beynat
Code postal: 19190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Charles Gobert Mansac
Adresse postale: la Choisne
Commune postale: Mansac
Code postal: 19520
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Correzien
Adresse postale: ZA La Solane route de St-Clément
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19012
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA du Glandier Beyssac
Commune postale: Beyssac
Code postal: 19230
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Limoges
Adresse postale: 2 avenue Martin Luther King
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87042
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saint-Junien
Adresse postale: 12 rue Chateaubriand
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87025
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jacques Boutard Saint-Yrieix-la-Perche
Adresse postale: place du Président Magnaud
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Monts & Barrages (Saint-Léonard-de-Noblat et Bujaleuf)
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Commune postale: Saint-Léonard-de-Noblat
Code postal: 87400
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS Esquirol Limoges
Adresse postale: 15 rue du Docteur Marcland
Nom du pouvoir adjudicateur: centre "La Chenaie" Verneuil-sur-Vienne
Adresse postale: 8 route de Limoges
Commune postale: Verneuil-sur-Vienne
Code postal: 87430
Nom du pouvoir adjudicateur: HIHL Bellac, le Dorat, Magnac-Laval
Adresse postale: 8 avenue George Sand
Commune postale: Magnac-Laval
Code postal: 87190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Andre Virondeau Nantiat
Adresse postale: Peu de Chaudade
Commune postale: Nantiat
Code postal: 87140
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Jean Mahaut Nieul
Adresse postale: 1 lotissement du Parc
Commune postale: Nieul
Code postal: 87510
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence du Parc Panazol
Adresse postale: 2 rue Raoul Vergez
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence Adeline Pierre-Buffière
Adresse postale: 74 avenue de la République
Commune postale: Pierre-Buffière
Code postal: 87260
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Puy Martin Le Palais-sur-Vienne
Adresse postale: résidence Puy-Martin
Commune postale: Le Palais-sur-Vienne
Code postal: 87410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence du Parc Nexon
Adresse postale: rue des Ecoles
Commune postale: Nexon
Code postal: 87800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Pelaudine Eymoutiers
Adresse postale: place Champ de Foire
Commune postale: Eymoutiers
Code postal: 87120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - St-Germain-les-Belles
Adresse postale: 5 avenue de Bagatelle
Commune postale: Saint-Germain-les-Belles
Code postal: 87380
Nom du pouvoir adjudicateur: centre gériatrique du Muret Ambazac
Adresse postale: la Croix de Muret
Commune postale: Ambazac
Code postal: 87240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Suzanne Valadon Bessines-sur-Gartempe
Adresse postale: 10 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Bessines-sur-Gartempe
Code postal: 87250
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence le Nid Chalus
Adresse postale: 1 place du Chabretaire
Commune postale: Chalus
Code postal: 87230
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence du Puy Chat Châteauneuf-la-Forêt
Adresse postale: 10 route du Puy Chat
Commune postale: Châteauneuf-la-Forêt
Code postal: 87130
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - résidence de l'Age d'Or Châteauponsac
Adresse postale: 22 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Châteauponsac
Code postal: 87290
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence les Chênes Couzeix
Adresse postale: 3 rue Docteur Pascaud
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Valoine Feytiat
Adresse postale: place de Leun
Commune postale: Feytiat Cedex
Code postal: 87221
Nom du pouvoir adjudicateur: centre long séjour Rochechouart
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel Dieu
Commune postale: Rochechouart
Code postal: 87600
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence "Les Terrasses" Ladignac-le-Long
Adresse postale: 4 impasse des Térasses
Commune postale: Ladignac-le-Long
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG - Beaulieu
Adresse postale: 11 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaulieu-sur-Dordogne
Code postal: 19120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD "Les 4 Cadrans" Chatelus-Malvaleix
Adresse postale: 5 rue du Combeau
Commune postale: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Le Bois Joli - Auzances
Adresse postale: 8 rue du Docteur Mazeron
Commune postale: Auzances
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD le Jardin de Bagatelle
Adresse postale: avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Lubersac
Code postal: 19210
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD la Chapelaude
Adresse postale: 1 rue Camille Parot
Commune postale: La Chapelle-Taillefert
Code postal: 23000
Contact
Point de contact: M. l'administrateur
Nom: Groupement de commandes
Adresse postale: GCS Epsilim, service des marchés, 4 avenue de la Révolution
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Point de contact: eric.maynard@epsilim.fr; christine.savignac@epsilim.fr
URL des documents: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GC062014
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 105-179758 (2013-05-30)

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