Franges microfibres

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture pour l'entretien de franges microfibres pour l'entretien des sols du Centre hospitalier de Chambéry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-22.

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-22	Avis de marché
2013-11-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date limite de soumission: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-169404
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Visite obligatoire du site. Pour permettre aux candidats de prendre connaissance de la qualité des sols, des matériels, des produits et des procédures existants au Centre hospitalier, une visite collective obligatoire du site sera organisée par le Centre hospitalier le : jeudi 6.6.2013 à 10:00. Les candidats intéressés par cette visite s'inscriront au plus tard avant le 5.6.2013 à 16:00, en contactant le secrétariat de la direction des achats et de la logistique aux numéros et adresse suivants : tél. +33 479965675 / fax +33 473965004 / courriel dse@ch-chambery.fr. Le marché débutera à compter de la réception du courrier de notification par le titulaire et aura une durée de un (1) an renouvelable trois fois, par la personne publique, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de réception du courrier de notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le marché a une durée totale de quatre (4) ans. Echantillons. Le fournisseur enverra obligatoirement et gratuitement à l'appui de sa proposition : — 20 franges microfibres pour l'offre de base, — 20 franges microfibres pour l'offre présentée en variante, si variante. Se référer à l'article 2-9-7 pour les conditions d'envoi et de retrait des échantillons. Modalités de retrait du dossier de consultation : à partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 5.6.2013 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : n° de télécopie : +33 479965004, adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les 4 jours au plus tard de la demande. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. Modalités de remise des offres : les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable. Informations techniques : M. Defawe : acheteur à la direction des achats et de la logistique, tél. +33 479966189 / courriel : didier.defawe@ch-chambery.fr. Informations administratives : Michèle Chatel - cellule marchés publics, tél. +33 479965839 / courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2013.

Informations complémentaires

Visite obligatoire du site. Pour permettre aux candidats de prendre connaissance de la qualité des sols, des matériels, des produits et des procédures existants au Centre hospitalier, une visite collective obligatoire du site sera organisée par le Centre hospitalier le : jeudi 6.6.2013 à 10:00. Les candidats intéressés par cette visite s'inscriront au plus tard avant le 5.6.2013 à 16:00, en contactant le secrétariat de la direction des achats et de la logistique aux numéros et adresse suivants : tél. +33 479965675 / fax +33 473965004 / courriel dse@ch-chambery.fr.

Le marché débutera à compter de la réception du courrier de notification par le titulaire et aura une durée de un (1) an renouvelable trois fois, par la personne publique, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de réception du courrier de notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le marché a une durée totale de quatre (4) ans.

Echantillons. Le fournisseur enverra obligatoirement et gratuitement à l'appui de sa proposition :

— 20 franges microfibres pour l'offre de base,

— 20 franges microfibres pour l'offre présentée en variante, si variante.

Se référer à l'article 2-9-7 pour les conditions d'envoi et de retrait des échantillons.

Modalités de retrait du dossier de consultation : à partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 5.6.2013 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : n° de télécopie : +33 479965004, adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les 4 jours au plus tard de la demande. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements.

Modalités de remise des offres : les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable.

Informations techniques : M. Defawe : acheteur à la direction des achats et de la logistique, tél. +33 479966189 / courriel : didier.defawe@ch-chambery.fr.

Informations administratives : Michèle Chatel - cellule marchés publics, tél. +33 479965839 / courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture pour l'entretien de franges microfibres pour l'entretien des sols du Centre hospitalier de Chambéry.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FRANGES MICROFIBRES 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73000 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature :

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— un extrait Kbis datant de moins de 3 mois.

Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du code des marchés publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du code des marchés publics (formulaire Dc2) seront éliminées.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des établissements cités (indications portées au formulaire DC 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance forfaitaire se fera selon les conditions prévues par l'article 87 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec un mandataire solidaire. La désignation des co-traitants du groupement et la répartition des paiements s'effectuera sur le formulaire Dc1.

Autres conditions particulières: Voir le CCAP et le CCTP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FRANGES MICROFIBRES 2013
Informations complémentaires

Le marché débutera à compter de la réception du courrier de notification par le titulaire et aura une durée de un (1) an renouvelable trois fois, par la personne publique, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de réception du courrier de notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le marché a une durée totale de quatre (4) ans.

Echantillons. Le fournisseur enverra obligatoirement et gratuitement à l'appui de sa proposition :

— 20 franges microfibres pour l'offre de base,

— 20 franges microfibres pour l'offre présentée en variante, si variante.

Se référer à l'article 2-9-7 pour les conditions d'envoi et de retrait des échantillons.

Modalités de retrait du dossier de consultation : à partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 5.6.2013 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : n° de télécopie : +33 479965004, adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les 4 jours au plus tard de la demande. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements.

Modalités de remise des offres : les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable.

Informations techniques : M. Defawe : acheteur à la direction des achats et de la logistique, tél. +33 479966189 / courriel : didier.defawe@ch-chambery.fr.

Informations administratives : Michèle Chatel - cellule marchés publics, tél. +33 479965839 / courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Marché renouvelable
mai 2017
Source: OJS 2013/S 099-169404 (2013-05-22)

Informations complémentaires (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391179
Se réfère à l'avis: 2013/S 99-169404
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2013/S 225-391179 (2013-11-18)

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