Fournitures scolaires, matériels d'activités périscolaires et librairie scolaire et périscolaire

Ville de Chennevières-sur-Marne

Fournitures scolaires, matériels d'activités périscolaires et librairie scolaire et périscolaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-17.

Qui ?

• Ville de Chennevières-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-17	Avis de marché
2013-04-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chennevières-sur-Marne
Adresse postale: 14 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94430
Commune postale: Chennevières-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villechennevieres.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129570
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont d'une période initiale de 12 mois et renouvelables par tacite reconduction 2 fois par période de 12 mois. Le début prévisionnel des marches est au 1.9.2013 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures scolaires, matériels d'activités périscolaires et librairie scolaire et périscolaire.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - fournitures scolaires en direction des établissements scolaires de la ville.
Brève description:

Définition succincte du contenu du lot : écriture et support d'écriture, traçage, protection de documents, classement, collage, petits équipements de bureau, accessoires de tableau, dessin, coloriage, CD pédagogique et autres matériels d'apprentissage.

Quantité ou étendue: Marché sans montant minimum et pour maximum 120 000 EUR HT par période de 12 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: D'activités périscolaires en direction des structures périscolaires de la ville.
Brève description:

Définition succincte contenu du lot : loisirs créatifs, activités manuelles, jeux et jouets, kermesse, fresques, matériel sportif et fongible.

Quantité ou étendue: Marché sans montant minimum et pour maximum 50 000 EUR HT par période de 12 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Librairie scolaire et périscolaire.
Brève description:

Définition succincte du contenu du lot : ouvrages, fiches de travaux pratiques, revue sans abonnement, livre CD, dictionnaire.

Numéro de référence: 13S0012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).

Situation économique et financière:

- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune retenue de garantie.

Avance de 5 % possible sur production exclusive d'une garantie à 1ère demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement par mandat administratif à 30 jours.

Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique (40)
3. delai (5)
4. sav (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://villechennevieres-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0012
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés sont d'une période initiale de 12 mois et renouvelables par tacite reconduction 2 fois par période de 12 mois.

Le début prévisionnel des marches est au 1.9.2013

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 077-129570 (2013-04-17)

Informations complémentaires (2013-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Procédure
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-136966
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129570
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2013/S 082-136966 (2013-04-23)

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