fournitures scolaires, matériel didactique, jeux éducatifs et livres scolaires et de bibliothèque
Ville de Nogent-sur-Oise
fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux enfants du périscolaire, des écoles maternelles et élémentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle, BP 10102
Code postal: 60181
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Téléphone: +33 344663030 📞
Fax: +33 344663039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 035-055382
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 Fournitures scolaires, matériel didactique, petit équipement de récréation et jeux éducatifs
Brève description:
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Fourniture de livres scolaires et de bibliothèque
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAS13002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix (35)
2. Lot 1 délai de livraison (30)
3. Lot 1 qualité des échantillons proposés (20)
4. Lot 1 diversité de la gamme proposée en catalogue (15)
5. Lot 2 prix (35)
6. Lot 2 nombre de livres et d'éditeurs consultables sur le catalogue (35)
7. Lot 2 délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Contact
Point de contact: M. Dardenne Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Renseignements techniques, service scolaire
Mme Boudot
Courrier électronique: l.boudot@nogentsuroise.fr 📧
Nom: Mairie de Nogent-sur-Oise
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_8T-Md0blQ_ 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 344663046 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAS13002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
en 2017 si toutes les reconductions ont été effectuées.
Source: OJS 2013/S 035-055382 (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle, BP 10102
Code postal: 60181
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Téléphone: +33 344663030 📞
Fax: +33 344663039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 035-055382
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
pour le lot nº 1, les candidats devront fournir obligatoirement des échantillons dont la liste est répertoriée au règlement de consultation. Tout candidat qui n'aura pas remis les échantillons sera évincé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux enfants du périscolaire, des écoles maternelles et élémentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Fournitures scolaires, matériel didactique, petit équipement de récréation et jeux éducatifs
Brève description:
Fourniture pour enfants du périscolaire, maternelle et primaire, composée de jeux individuels et collectifs de type atelier, jeux autocorrectifs et jeux de société, jeux pour la récréation et parcours de motricité.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le candidat devra disposer d'un système informatisé de saisie des commandes par les enseignants et par la collectivité, seule à décider de la validation par un bon de commande signé. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à partir du 1.4.2013 sauf si la notification est postérieure à cette date, il prendra effet à la date de réception de celle-ci. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Intitulé du lot: lot 2 Fourniture de livres scolaires et de bibliothèque
Brève description:
Livres manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques utilisés dans le programme scolaire de l'éducation nationale. Livres de bibliothèque et livres pédagogiques du secteur jeunesse, bandes dessinées, encyclopédies, atlas et dictionnaires.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le candidat devra disposer d'un système informatisé de saisie des commandes par les enseignants et par la collectivité, seule à décider de la validation par un bon de commande signé. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à partir du 15.4.2013 sauf si la notification est postérieure à cette date, il prendra effet à la date de réception de celle-ci. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAS13002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
tous les groupes scolaires et la structure de l'acceuil périscolaire, 60180 Nogent-sur-Oise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance fixée à 5 % selon les conditions du CCP. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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financement par fonds propres. Paiement à 30 jours par mandat administratif dès réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix (35)
2. Lot 1 délai de livraison (30)
3. Lot 1 qualité des échantillons proposés (20)
4. Lot 1 diversité de la gamme proposée en catalogue (15)
5. Lot 2 prix (35)
6. Lot 2 nombre de livres et d'éditeurs consultables sur le catalogue (35)
7. Lot 2 délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Contact
Point de contact: M. Dardenne Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Renseignements techniques, service scolaire
Mme Boudot
Courrier électronique: l.boudot@nogentsuroise.fr 📧
Nom: Mairie de Nogent-sur-Oise
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_8T-Md0blQ_ 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 344663046 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAS13002
Informations complémentaires
pour le lot nº 1, les candidats devront fournir obligatoirement des échantillons dont la liste est répertoriée au règlement de consultation. Tout candidat qui n'aura pas remis les échantillons sera évincé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
en 2017 si toutes les reconductions ont été effectuées.
Source: OJS 2013/S 035-055382 (2013-02-14)
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