Fournitures scolaires (lot no 1) et ouvrages pédagogiques (lot no 2) pour les écoles primaires - maternelles et élémentaires publiques de Bourgoin Jallieu
Commune de Bourgoin-Jallieu
Marché à bons de commande - durée 2 x 2 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourgoin-Jallieu
Adresse postale: 1 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Contact
Courrier électronique: marchespublics@bourgoinjallieu.fr 📧
Téléphone: +33 474930054 📞
Fax: +33 474285448 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088593
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande - durée 2 x 2 ans.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires (papier et enveloppes non compris)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: sur 2 ans :mini : 10 000 EUR HT - maxi : 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: ouvrages pédagogiques - librairie
Brève description: Ouvrages pédagogiques - librairie
Informations complémentaires sur les lots: sur 2 ansmini : 4 000 EUR HT - maxi : 34 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13FOUR01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 écoles publiques et pôle education, 38300 Bourgoin Jallieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 01 : prix des fournitures (50)
2. Lot no 01 : note méthodologique d'organisation (40)
3. Lot no 01 : rabais sur catalogue (10)
4. Lot no 02 : rabais sur prix (60)
5. Lot no 02 : note méthodologique d'organisation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 054-088593 (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.6.2013 au 31.5.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourgoin-Jallieu
Adresse postale: 1 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Contact
Courrier électronique: marchespublics@bourgoinjallieu.fr 📧
Téléphone: +33 474930054 📞
Fax: +33 474285448 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088593
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
La valeur technique sera jugée selon une note méthodologique jointe précisant les sous critères suivants :
Pour le lot no 01
- consultation (support proposé) mode de passation des commandes : 20 % ;
-délais : 30 % ;
-mode de relations avec les écoles : 10 % ;
-conditions de reprises et échanges : 25 % ;
-développement durable : descriptif précis des fournitures liées "Au cartable sain" : 15 % ;
Pour le lot no 02 :
Consultation (support proposé) mode de passation des commandes : 25 %
- délais : 35 % ;
-mode de relations avec les écoles : 10 % ;
-conditions de reprises et échanges : 30 % ;
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. La commune étant engagé dans une démarche de développement durable, le dossier est disponible à l'adresse électronique suivante : sudest-marchespublics.com
Pour toute question ou difficulté rencontrée lors du téléchargement vous pouvez contacter l'aide au +33 172365548
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande - durée 2 x 2 ans.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires (papier et enveloppes non compris)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: sur 2 ans :mini : 10 000 EUR HT - maxi : 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: ouvrages pédagogiques - librairie
Brève description: Ouvrages pédagogiques - librairie
Informations complémentaires sur les lots: sur 2 ansmini : 4 000 EUR HT - maxi : 34 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13FOUR01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 écoles publiques et pôle education, 38300 Bourgoin Jallieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande en contrepartie du versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres à la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 01 : prix des fournitures (50)
2. Lot no 01 : note méthodologique d'organisation (40)
3. Lot no 01 : rabais sur catalogue (10)
4. Lot no 02 : rabais sur prix (60)
5. Lot no 02 : note méthodologique d'organisation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR01
Informations complémentaires
La valeur technique sera jugée selon une note méthodologique jointe précisant les sous critères suivants :
Pour le lot no 01
- consultation (support proposé) mode de passation des commandes : 20 % ;
-délais : 30 % ;
-mode de relations avec les écoles : 10 % ;
-conditions de reprises et échanges : 25 % ;
-développement durable : descriptif précis des fournitures liées "Au cartable sain" : 15 % ;
Pour le lot no 02 :
Consultation (support proposé) mode de passation des commandes : 25 %
- délais : 35 % ;
-conditions de reprises et échanges : 30 % ;
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. La commune étant engagé dans une démarche de développement durable, le dossier est disponible à l'adresse électronique suivante : sudest-marchespublics.com
Pour toute question ou difficulté rencontrée lors du téléchargement vous pouvez contacter l'aide au +33 172365548
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 054-088593 (2013-03-12)
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