Fournitures scolaires - livres scolaires
Ville de Villefranche-sur-Saône
Marché de fournitures ordinaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Develay
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-05 | Avis de marché |
| 2013-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villefranche-sur-Saône
Adresse postale: Service marchés publics, 183 rue de la Paix, BP 70419
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://villefranche.net 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villefranche.net 📧
Téléphone: +33 474626009 📞
Fax: +33 474626097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228214
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures ordinaires.
Numéro du lot: 1
Brève description:
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
80 000 💰
Description des options:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13SA0100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget villepaiement par mandat administratif à 30 j.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (35)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Délai de livraison % (15)
4. Service après-vente % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville de Villefranche : service marchés publics
Adresse postale: Dlundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00, 183 rue de la Paix BP 70419
Commune postale: Villefranche/S Cedex
Point de contact: Mme Jourdan
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SA0100
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 132-228214 (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villefranche-sur-Saône
Adresse postale: Service marchés publics, 183 rue de la Paix, BP 70419
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://villefranche.net 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villefranche.net 📧
Téléphone: +33 474626009 📞
Fax: +33 474626097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228214
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoprocédure : appel d'offres ouvert, téléchargement Dce/Offres/Questions : http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : rabais sur catalogues ; marché reconductible par tacite reconduction 3 fois maximumcriteres d'attributions : Pour les lots 1 et 2 :. Le critère "Prix" se décompose de la façon suivante :- lot 1 : 30% sur prix du B.P (Prix du moins disant / prix du candidat) x 100 x30% soit 30 points pour l'entreprise la moins disante- lot 1 : 5% sur rabais proposé sur le prix public- lot 2 : 35% sur rabais livres scolaires, nons scolaires et matériels pédagogiques- prix des articles du ou des catalogue(s) fournisseur. Le critère "Valeur technique" se décompose de la façon suivante :- quantité et variété des articles proposés au vu du ou des catalogues, recherche simple dans le catalogue,- colisage par classe, envoi commande complète, commande sur internet- conseils aux enseignants et facilité de choix- note environnementale :"Dans le cadre de son plan environnement et développement durable, la Ville de Villefranche s/s préconise par exemple l'utilisation d'articles fabriqués à base de matériaux recyclés, c'est pourquoi une note environnementale et de prise en compte du développement durable sera attribuée", fournir catalogue articles label environnemental- facturation comme demandée.- choix nombre d'éditeurs, fournir guide livres pour le lot 2 pour faciliter choix enseignants,. Le critère "Délai de livraison" se décompose de la façon suivante :- à partir de la réception de la commande, rapidité et modalités de livraison.. Le critère "Service après-vente" se décompose de la façon suivante :- échanges, remboursements, avoirs.* Rémunération des prestations :Prix fermes pour le Bordereau de prix.Remise sur le ou les catalogue(s) en cours.Le fournisseur devra apporter un tarif net HT) comprenant les tarifs des b.p + autres articles du ou des catalogues à chaque parution de catalogue.Possibilité d'offres promotionnelles durant l'année.Pour les articles nouveaux ou remplaçant un article du ou des catalogue(s), un devis sera joint.Renseignements administratifs :Ville de Villefranche-Sur-Saône, Mme Jourdan, Service Marchés publics, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00, 183 rue de la Paix, BP 7041969653 Villefranche-sur-Saône Tél : +33 474626009 Fax : +33 474626097mel : marchespublics@villefranche.netrenseignements techniques :Ville de Villefranche-sur-Saône, M. Antoinat, service achats, 211 rue B Frachon, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 - vendredi de 9:00 à 12:00., BP 7041969653 Villefranche-sur-SaôneTél : +33 474657389 Fax : +33 474659724mel : achats.marches@villefranche.netunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures ordinaires.
Numéro du lot: 1
Brève description:
founitures ScolairesPetites fournitures scolaires : écriture, papeterie, matériel pour travail manuel, etc
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
livres scolaires et ParascolairesManuels, fichiers pédagogirques et livres scolaires, livres pour enfants, livres parascolaires (grammaire, atlas, etc.)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Description des options:
Le marché est reconductible par période annuelle de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder la durée de 4 ans soit le 30.10.2017.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13SA0100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget villepaiement par mandat administratif à 30 j.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (35)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Délai de livraison % (15)
4. Service après-vente % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville de Villefranche : service marchés publics
Adresse postale: Dlundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00, 183 rue de la Paix BP 70419
Commune postale: Villefranche/S Cedex
Point de contact: Mme Jourdan
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SA0100
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoprocédure : appel d'offres ouvert, téléchargement Dce/Offres/Questions : http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : rabais sur catalogues ; marché reconductible par tacite reconduction 3 fois maximumcriteres d'attributions : Pour les lots 1 et 2 :. Le critère "Prix" se décompose de la façon suivante :- lot 1 : 30% sur prix du B.P (Prix du moins disant / prix du candidat) x 100 x30% soit 30 points pour l'entreprise la moins disante- lot 1 : 5% sur rabais proposé sur le prix public- lot 2 : 35% sur rabais livres scolaires, nons scolaires et matériels pédagogiques- prix des articles du ou des catalogue(s) fournisseur. Le critère "Valeur technique" se décompose de la façon suivante :- quantité et variété des articles proposés au vu du ou des catalogues, recherche simple dans le catalogue,- colisage par classe, envoi commande complète, commande sur internet- conseils aux enseignants et facilité de choix- note environnementale :"Dans le cadre de son plan environnement et développement durable, la Ville de Villefranche s/s préconise par exemple l'utilisation d'articles fabriqués à base de matériaux recyclés, c'est pourquoi une note environnementale et de prise en compte du développement durable sera attribuée", fournir catalogue articles label environnemental- facturation comme demandée.- choix nombre d'éditeurs, fournir guide livres pour le lot 2 pour faciliter choix enseignants,. Le critère "Délai de livraison" se décompose de la façon suivante :- à partir de la réception de la commande, rapidité et modalités de livraison.. Le critère "Service après-vente" se décompose de la façon suivante :- échanges, remboursements, avoirs.* Rémunération des prestations :Prix fermes pour le Bordereau de prix.Remise sur le ou les catalogue(s) en cours.Le fournisseur devra apporter un tarif net HT) comprenant les tarifs des b.p + autres articles du ou des catalogues à chaque parution de catalogue.Possibilité d'offres promotionnelles durant l'année.Pour les articles nouveaux ou remplaçant un article du ou des catalogue(s), un devis sera joint.Renseignements administratifs :Ville de Villefranche-Sur-Saône, Mme Jourdan, Service Marchés publics, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00, 183 rue de la Paix, BP 7041969653 Villefranche-sur-Saône Tél : +33 474626009 Fax : +33 474626097mel : marchespublics@villefranche.netrenseignements techniques :Ville de Villefranche-sur-Saône, M. Antoinat, service achats, 211 rue B Frachon, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 - vendredi de 9:00 à 12:00., BP 7041969653 Villefranche-sur-SaôneTél : +33 474657389 Fax : +33 474659724mel : achats.marches@villefranche.netunité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat dispose auprès du tribunal administratif de Lyon SIS 184 rue Duguesclin 69003 LYON des voies et délais de recours suivants :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: fjourdan@villefranche.net 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345944
Se réfère à l'avis: 2013/S 132-228214
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Valeur technique de l'offre (35)
3. Délai de livraison (15)
4. Service Après-Vente (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Develay
Adresse postale: BP 70077
Commune postale: Villefranche/S
Code postal: 69653
2️⃣
Adresse postale: BP 7077
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690264300016
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin - Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 200-345944 (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: fjourdan@villefranche.net 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345944
Se réfère à l'avis: 2013/S 132-228214
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise Develay montant HT de 40 000 EUR à 160 000 EUR ;
Lot 2 - entreprise Develay montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR ; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Annonce n° 390, BOAMP 131 B du 10.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Valeur technique de l'offre (35)
3. Délai de livraison (15)
4. Service Après-Vente (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Develay
Adresse postale: BP 70077
Commune postale: Villefranche/S
Code postal: 69653
2️⃣
Adresse postale: BP 7077
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690264300016
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin - Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat dispose auprès du tribunal administratif de Lyon sis 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon des voies et délais de recours suivants :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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