Fournitures scolaires et matériel éducatif pour divers services de la ville

Ville de Caluire-et-Cuire

Fournitures scolaires et matériel éducatif pour divers services de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-07	Avis de marché
2014-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande mono attributaire au sens du droit national et d'un accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon - BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270178
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur peut exiger que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires et matériel éducatif pour divers services de la ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papeterie scolaire et activités manuelles
Brève description:

Ces prestations s'entendent à l'exclusion du papier pour imprimantes et…

… photocopieurs.Fournitures de papeteries et cahiers, fournitures pour dessin et initiation aux beaux arts, travaux manuels, écriture, fournitures pour classes et bureaux, fournitures pour loisirs créatifs et diverses activités manuelles

… photocopieurs.

Fournitures de papeteries et cahiers, fournitures pour dessin et initiation aux beaux arts, travaux manuels, écriture, fournitures pour classes et bureaux, fournitures pour loisirs créatifs et diverses activités manuelles

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 48 000 EUR HT/ 57 408 EUR TTC. Montant maximum annuel : 99 500 EUR HT/ 119 002 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures pour activités de poterie
Brève description: Terre, emaux, engobes, petit matériel de poterie
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 800 EUR HT/ 956.80 EUR…

… TTCMontant annuel maximum : 3 500 EUR HT/ 4 186 EUR TTC

… TTC

Montant annuel maximum : 3 500 EUR HT/ 4 186 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: manuels scolaires et parascolaires - livres de bibliothèques
Brève description:

Livres scolaires et parascolaires : manuels et modes d'emploi ainsi que des cahiers d'exercices et de travaux pratiques ou fiches, dictionnaires et ouvrages documentaires, livres…

… pédagogiques.Livres de bibliothèque : livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, documentaires destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du centre documentaire de l'établissement et livres petite enfance

… pédagogiques.

Livres de bibliothèque : livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, documentaires destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du centre documentaire de l'établissement et livres petite enfance

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 25 000 EUR HT / 29 900 EUR…

… TTCMontant annuel maximum : 60 250 EUR HT / 72 059 EUR TTC

… TTC

Montant annuel maximum : 60 250 EUR HT / 72 059 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: jeux et matériels éducatif
Brève description:

Jeux éducatifs, jeux d'éveil, jeux de société, jeux de construction, observation, langage, cubes, jouets en tissu et peluches, jouets d'activités, abaques et bouliers, jouets en bois, dînettes, marionnettes, jeux de tri, jeux magnétiques, encastrements, puzzles, lotis, dominos, etc..., jeux de motricité, ballons, accessoires sports collectifs et individuels, jonglerie, CD…

… enregistréstapis et nids d'éveil, accessoires de maintien, portique, doudous d'éveil, mobiles, hochets, chariots de marche, instruments de musique, porteurs 1er âge.

… enregistrés

tapis et nids d'éveil, accessoires de maintien, portique, doudous d'éveil, mobiles, hochets, chariots de marche, instruments de musique, porteurs 1er âge.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 20 000 EUR HT/ 23 920 EUR…

… TTCMontant annuel maximum : 55 300 EUR HT/ 66 138.80 EUR TTC

… TTC

Montant annuel maximum : 55 300 EUR HT/ 66 138.80 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: papier pour imprimantes et photocopieurs
Brève description: Papiers blancs et de couleurs
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 5 000 EUR HT/ 5 980 EUR…

… TTCMontant annuel maximum : 12 000 EUR HT/ 14 352 EUR TTC

… TTC

Montant annuel maximum : 12 000 EUR HT/ 14 352 EUR TTC
Description des options:

Le marché ne comporte pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire l'accord-cadre comporte des options dans la mesure où il est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2014, ou de sa date de notification si elle est postérieure, reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la directive européenne 2004/18 et de l'article 35 du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Différents sites municipaux (écoles, crèches, ludothèque, relais accueil petite enfance, centre de loisirs Caluire Juniors, Caluire jeune), 69300 Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Acte de candidatureet renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code desmarchés publics :

– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

– déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43ducmp ;

– pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).

Les candidats pourront produireles éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants :

– imprimé Dc1(Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adressesuivante :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)-imprimé Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de service objet du marché, réalisésau cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestationssont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, tous les documents permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (certificats de capacités professionnelles, etc).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire (lots 1,3 et 4).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget de la ville de Caluire et Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans undélai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectuéen euros.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Le dossier est consultable gratuitement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée ci-après ou auprès du service achats et marchés publics (bureau 107c) à l'adresse suivante :
Adresse postale: Ville de Caluire-et-Cuire place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Uax2-lnEGU 🌏
Nom: Les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107 c) ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante:
Adresse postale: Ville de Caluire-et-Cuire, service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2013/S 155-270178 (2013-08-07)

Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006319
Se réfère à l'avis: 2013/S 155-270178
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

La procédure du lot 2 a été déclarée infructueuse par la CAO du 8.11.2013. Les montants des marchés sont les suivants : Lot no1 - Montant minimum annuel : 48 000 EUR HT/Montant maximum annuel : 99 500 EUR HT Lot no3 - Montant minimum annuel : 25 000 EUR HT Montant maximum annuel : 60 250 EUR HT Lot no4 - Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT/Montant maximum annuel : 55 300 EUR HT Lot no5 - Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT/Montant maximum annuel : 12 000 EUR HT Les marchés ont été signés le 2 décembre 2013. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Les dossiers peuvent faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqués après demande écrite à l'adresse suivante : Ville de Caluire et Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire cedex. Annonce no205, BOAMP 154 B du 10.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour les lots 1 et 2 (50)
2. Valeur technique sous pondération indiquée dans le règlement de la consultation pour les lots 1 et 2 (50)
3. Prix pour les lots 3 et 4 (40)
4. Valeur technique sous pondération indiquée dans le règlement de la consultation pour les lots 3 et 4 (60)
5. Prix pour le lot 5 (60)
6. Valeur technique sous pondération indiquée dans le règlement de la consultation pour le lot 5 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte 97 rue Jean Perrin BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: Develay
Adresse postale: 1012 rue nationale
Commune postale: Villefranche sur Saône
Code postal: 69400

4️⃣
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
Source: OJS 2014/S 006-006319 (2014-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)