fournitures scolaires 2014/2015/2016/2017
Ville de Nîmes
la présente consultation consiste à acheter cahiers, papier, jeux ludiques, jeux pédagogiques, matèriel d'éducation physique et matériel de psychomotricité, livres scolaires et non scolaires pour les écoles de la Ville de Nîmes. La fourniture de livres devra répondre aux dispositions édictées par la loi 81-766 du 10, août 1981 relative au prix du livre et les lois la modifiant ainsi que les décrets d'application afférents. Par ailleurs, il est précisé qu'on entend par livres non scolaires tout autre ouvrage que les manuels scolaires destinés aux enfants des écoles élémentaires et maternelles. Les prestations, objet du marché, doivent etre conformes aux normes françaises homologuées ou toutes autres normes applicables en France en vertu d'accords internationaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
- • Jouets › Jeux
- • Kits, ensembles et papiers à dessin › Papiers à dessin
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
- • Papier et carton traités › Papier à écrire
- • Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Cahiers d'exercices
- • Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipements pour sports de plein air
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-12 | Avis de marché |
| 2014-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cahiers d'exercices
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cahiers d'exercices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 – 2ème étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 434035701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-384509
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Cahiers et papiers
Quantité ou étendue: minimum 40 000 EUR, maximum 230 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux ludiques
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR, maximum 95 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux éducatifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'éducation physique et matériel de psychomotricité
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR, maximum 65 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres scolaires et non scolaires
Quantité ou étendue: minimum 60 000 EUR, maximum 250 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 13F009JC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 - 2 - 4 - 5 (70)
2. Prix des prestations pour les lots 1 - 2 - 4 (30)
3. Taux de remise pour le lot 5 (30)
4. Valeur technique de l'offre pour le lot 3 (80)
5. Prix des prestations pour le lot 3 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique, Colisée 2 - 2ème étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Point de contact: (Horaires d'ouverture : 8:30 – 12:30/13:30 – 17:00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13F009JC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cahiers d'exercices
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cahiers d'exercices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 – 2ème étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 434035701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-384509
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 - 2 -3 - 4.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 novembre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation consiste à acheter cahiers, papier, jeux ludiques, jeux pédagogiques, matèriel d'éducation physique et matériel de psychomotricité, livres scolaires et non scolaires pour les écoles de la Ville de Nîmes. La fourniture de livres devra répondre aux dispositions édictées par la loi 81-766 du 10, août 1981 relative au prix du livre et les lois la modifiant ainsi que les décrets d'application afférents. Par ailleurs, il est précisé qu'on entend par livres non scolaires tout autre ouvrage que les manuels scolaires destinés aux enfants des écoles élémentaires et maternelles. Les prestations, objet du marché, doivent etre conformes aux normes françaises homologuées ou toutes autres normes applicables en France en vertu d'accords internationaux.
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Brève description: Cahiers et papiers
Quantité ou étendue: minimum 40 000 EUR, maximum 230 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux ludiques
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR, maximum 95 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux éducatifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'éducation physique et matériel de psychomotricité
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR, maximum 65 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres scolaires et non scolaires
Quantité ou étendue: minimum 60 000 EUR, maximum 250 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 13F009JC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché ; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (signature originale si format papier ou électronique si offre dématérialisée - signature scannée non recevable, y compris pour les cotraitants) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
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groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 - 2 - 4 - 5 (70)
2. Prix des prestations pour les lots 1 - 2 - 4 (30)
3. Taux de remise pour le lot 5 (30)
4. Valeur technique de l'offre pour le lot 3 (80)
5. Prix des prestations pour le lot 3 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique, Colisée 2 - 2ème étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Point de contact: (Horaires d'ouverture : 8:30 – 12:30/13:30 – 17:00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13F009JC
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 - 2 -3 - 4.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 novembre 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
le présent marché a un caractère périodique. Une nouvelle consultation sera relancée pour cette meme nature de prestation permettant de désigner la prestataire à la fin de l'exécution du présent marché
Source: OJS 2013/S 221-384509 (2013-11-12)
Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Colisée 2 – 2ème étage – 1 rue du Colisée – Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-192043
Se réfère à l'avis: 2013/S 221-384509
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-02 📅
Nom: Charlemagne professionel
Adresse postale: ZAC les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Charlemagne professionnel
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Sejer Nathan
Adresse postale: 30 place d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
04
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2014/S 109-192043 (2014-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Colisée 2 – 2ème étage – 1 rue du Colisée – Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-192043
Se réfère à l'avis: 2013/S 221-384509
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n° : 220 B, annonce n° 171 du 15.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-02 📅
Nom: Charlemagne professionel
Adresse postale: ZAC les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Charlemagne professionnel
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Sejer Nathan
Adresse postale: 30 place d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
04
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2014/S 109-192043 (2014-06-05)
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