Fournitures pédagogiques pour les établissements de la Petite enfance (crèches, multi-accueils...) et de la Jeunesse (accueils de loisirs sans hébergement) de la Ville de Toulon pour l'année 2013 et reconductible en 2014
Fournitures pédagogiques pour les établissements de la Petite enfance (crèches, multi-accueils...) et de la Jeunesse (accueils de loisirs sans hébergement) de la Ville de Toulon pour l'année 2013 et reconductible en 2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
“Montant minimum annuel : 40 000 EUR (TTC).Montant maximum annuel : 160 000 EUR (TTC).” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
Téléphone: +33 494368575📞
Fax: +33 494363122 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-13 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088736
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique...”
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence
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Source: OJS 2013/S 054-088736 (2013-03-13)
Avis d'attribution de marché (2013-06-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209139
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-088736
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“Il s'agit d'una consultation par appel d'offres ouvert donnant lieu à un marché à bons de commande fixant : le montant minimum annuel à : 40 000 EUR (TTC),...”
Il s'agit d'una consultation par appel d'offres ouvert donnant lieu à un marché à bons de commande fixant : le montant minimum annuel à : 40 000 EUR (TTC), le montant maximum annuel : 160 000 EUR (TTC). Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 2. Estimation initiale du montant du marché : 80 000,00 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché : 42 812,36 EUR (TTC). Le réglement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait apprécriée au regard du seul critère du prix compte tenu de l'objet du marché. « Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n° +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. » Le marché a été signé le : 11.6.2013 et notifié le : 18.6.2013.
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Source: OJS 2013/S 122-209139 (2013-06-21)