fournitures papiers peints, peinture et autres consommables
Dynacité OPH de l'Ain
fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.Le marché est divisé en 14 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique.Durée du marché : deux ans. Le marché pourra être reconduit Une fois pour Deux (2) années. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er jour du 1er mois suivant la notification. Le marché est conclu à prix unitaires et révisables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Entreprise Chantemur
- • Entreprise Couleurs de Tollens Agora
- • Entreprise Couleurs Tollens Agora
- • PIA Gazil
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux d'artisanat
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-12 | Avis de marché |
| 2014-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237659
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bourg
Brève description: bourg
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 3538
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bords de saone
Brève description: bords de saone
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 890
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: autour de chalon
Brève description: autour de chalon
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 331
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: antenne de jassans
Brève description: antenne de jassans
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1311
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: isle D'Abeau
Brève description: isle D'Abeau
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 758
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: cotiere
Brève description: cotiere
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1861
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: amberieu
Brève description: amberieu
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1360
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: belley
Brève description: belley
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1267
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pays de gex
Brève description: pays de gex
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 2030
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bassin bellegardien
Brève description: bassin bellegardien
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1619
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: plateau D'Hauteville
Brève description: plateau D'Hauteville
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements : 396
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: oyonnax
Brève description: oyonnax
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 5457
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lyon vaulx-en-velin villeurbanne
Brève description: lyon vaulx-en-velin villeurbanne
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 838
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: rillieux la pape
Brève description: rillieux la pape
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 3856
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Fournitures papiers peints
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le marché ne prévoit pas le versement d'une avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-08-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique, notée sur 200 points, déterminée à partir des échantillons et fiches techniques demandés (se reporter au règlement de consultation pour le détail) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note prix) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur général
M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite
Point de contact: Mme Ponceblanc Sylvie
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Point de contact: Direction gestion immobilière
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_-G-59QiK8y&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_-G-59QiK8y&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fournitures papiers peints
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 137-237659 (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Quantité ou étendue:
fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables.Nombre de logements concernés : 25 512
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237659
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
le présent avis implique des marchés publics. Toutefois le marché s'exécute par l'émission de bons de commande (article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005). Ils correspondent à la définition du 3 de l'article 32 de la directive 2008/12/ce, c'est pourquoi la mention "L'Avis implique d'établissement d'un accord cadre" a été retenue.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.Le marché est divisé en 14 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique.Durée du marché : deux ans. Le marché pourra être reconduit Une fois pour Deux (2) années. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er jour du 1er mois suivant la notification. Le marché est conclu à prix unitaires et révisables
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Intitulé du lot: bourg
Brève description: bourg
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 3538
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bords de saone
Brève description: bords de saone
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 890
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: autour de chalon
Brève description: autour de chalon
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 331
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: antenne de jassans
Brève description: antenne de jassans
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1311
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: isle D'Abeau
Brève description: isle D'Abeau
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 758
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: cotiere
Brève description: cotiere
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1861
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: amberieu
Brève description: amberieu
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1360
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: belley
Brève description: belley
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1267
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pays de gex
Brève description: pays de gex
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 2030
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bassin bellegardien
Brève description: bassin bellegardien
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 1619
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: plateau D'Hauteville
Brève description: plateau D'Hauteville
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements : 396
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: oyonnax
Brève description: oyonnax
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 5457
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lyon vaulx-en-velin villeurbanne
Brève description: lyon vaulx-en-velin villeurbanne
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 838
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: rillieux la pape
Brève description: rillieux la pape
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de logements concernés : 3856
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Fournitures papiers peints
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine de Dynacité. Les Documents Techniques d'information, inclus dans le Dossier de consultation, permettent de connaître les communes, les bâtiments, les adresses, le nombre de logements qui composent les lots. Ces informations ont valeur indicative car le patrimoine de DYNACITÉ évolue en permanence
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
la Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement et la Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
-la Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement.-une liste de références des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants.-les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.-les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.- Les entreprises ayant fait l'objet d'une décision d'élimination temporaire par Dynacité, apporteront la preuve par une note circonstanciée, des modifications structurelles faites afin de tenir compte des difficultés d'exécution rencontrées précédemment.
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Dépôts et garanties exigés: le marché ne prévoit pas le versement d'une avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres. Règlement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par DYNACITE. Règlement par virement au compte du titulaire porté dans l'acte d'engagement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-08-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique, notée sur 200 points, déterminée à partir des échantillons et fiches techniques demandés (se reporter au règlement de consultation pour le détail) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note prix) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur général
M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite
Point de contact: Mme Ponceblanc Sylvie
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Point de contact: Direction gestion immobilière
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_-G-59QiK8y&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_-G-59QiK8y&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fournitures papiers peints
Informations complémentaires
le présent avis implique des marchés publics. Toutefois le marché s'exécute par l'émission de bons de commande (article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005). Ils correspondent à la définition du 3 de l'article 32 de la directive 2008/12/ce, c'est pourquoi la mention "L'Avis implique d'établissement d'un accord cadre" a été retenue.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 137-237659 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat
Valeur totale du marché: 68 973 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035940
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237659
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Entreprise Couleurs Tollens Agora
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Entreprise Chantemur
Adresse postale: 6ème rue Port de Santes
Commune postale: Santes
Code postal: 59211
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Entreprise Couleurs de Tollens Agora
6️⃣
Nom: Pia Gazil
Adresse postale: 55 A avenue Paul Kruger
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69627
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
6
7
Source: OJS 2014/S 023-035940 (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat
Valeur totale du marché: 68 973 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035940
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237659
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc, téléphonne +33 474141071.
Annonce nº 179, BOAMP 135 B du 16.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Entreprise Couleurs Tollens Agora
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Entreprise Chantemur
Adresse postale: 6ème rue Port de Santes
Commune postale: Santes
Code postal: 59211
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Entreprise Couleurs de Tollens Agora
6️⃣
Nom: Pia Gazil
Adresse postale: 55 A avenue Paul Kruger
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69627
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
6
7
Source: OJS 2014/S 023-035940 (2014-01-29)
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