fournitures horticoles durables
Ville de Lyon
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures horticoles durables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bois service
- • Cidevco SARL
- • Dumona Sas
- • Heliogreen
- • Neho
- • Tarvel Biomasse
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-04 | Avis de marché |
| 2014-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300159
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fertilisants minéraux et enrobés
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR, maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Fertilisants organiques
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR, maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Compost de déchets verts
Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR, maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Terreaux
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR, maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Couvre-Sols de recyclage
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR, maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Couvre-Sols pour aire de jeux
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR, maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Brève description: Couvre-Sols organiques et minéraux
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR, maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels de tuteurage et bois pour espaces verts
Numéro du lot: 9
Brève description: Diverses fournitures horticoles
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 3DCPMM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-24 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon: Manuel Montrol
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, URL: www.marchespublics.lyon.fr, Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103436 📠
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3DCPMM01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Néant
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 174-300159 (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
marché public séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 28.1.2014(date prévisionnelle de début d'exécution). Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300159
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au present avis doit etre lue comme étant à compter de la date de notification.les offres peuvent etretransmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures horticoles durables.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fertilisants minéraux et enrobés
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR, maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Fertilisants organiques
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR, maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Compost de déchets verts
Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR, maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Terreaux
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR, maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Couvre-Sols de recyclage
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR, maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Couvre-Sols pour aire de jeux
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR, maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Brève description: Couvre-Sols organiques et minéraux
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR, maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels de tuteurage et bois pour espaces verts
Numéro du lot: 9
Brève description: Diverses fournitures horticoles
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 3DCPMM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal de capacité économique et financière exigé: aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:
>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir ;# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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seuil minimal de capacité technique exigé: aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité professionnelle exigé: aucune exigence particulière
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif
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groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite
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les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Conditions particulières d'exécution : environnementale / développement durable. Les présentes conditions particulières s'appliquent à l'ensemble des lots. En application de l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Lyon fixe dans ce marché des éléments à caractère environnemental / de développement durable. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-24 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon: Manuel Montrol
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, URL: www.marchespublics.lyon.fr, Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103436 📠
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3DCPMM01
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au present avis doit etre lue comme étant à compter de la date de notification.les offres peuvent etretransmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Néant
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 174-300159 (2013-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066191
Se réfère à l'avis: 2013/S 174-300159
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Neho
Adresse postale: 9 rue des Magniolas
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
2️⃣
Nom: Cidevco SARL
Adresse postale: parc d 'Activités du Charpenay, BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
3️⃣
Nom: Tarvel Biomasse
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
4️⃣
Nom: Dumona SAS
Adresse postale: 23 rue du Creuzat, ZAC de Saint-Hubert
Commune postale: L'Île-d'Abeau
Code postal: 38080
5️⃣
Nom: Bois service
Adresse postale: BP 233
Commune postale: Vaulx-en-Evelin
Code postal: 69515
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1368 route du Bas Privas
Commune postale: Charly
Code postal: 69390
8️⃣
Adresse postale: parc d'Activités du Charpenay, BP 12
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2014/S 040-066191 (2014-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066191
Se réfère à l'avis: 2013/S 174-300159
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Lot 1 – entreprise NEHO Montant HT de 30 000 EUR à 150 000 EUR,
Lot 2 – entreprise Cidevco SARL Montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR,
Lot 3 – entreprise Tarvel Biomasse Montant HT de 500 EUR à 5 000 EUR,
Lot 4 – entreprise Dumona SAS Montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR,
Lot 5 – entreprise Bois Service Montant HT de 10 000 EUR à 50 000 EUR,
Lot 6 – entreprise Cidevco SARL Montant HT de 5 000 EUR à 40 000 EUR,
Lot 7 – entreprise Heliogreen Montant HT de 5 000 EUR à 30 000 EUR,
Lot 8 – entreprise Cidevco SARL Montant HT de 5 000 EUR à 40 000 EUR ;
Lot 9 – entreprise Heliogreen Montant HT de 20 000 EUR à 90 000 EUR.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr .
Annonce nº 120, BOAMP 172 A du 6.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Neho
Adresse postale: 9 rue des Magniolas
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
2️⃣
Nom: Cidevco SARL
Adresse postale: parc d 'Activités du Charpenay, BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
3️⃣
Nom: Tarvel Biomasse
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
4️⃣
Nom: Dumona SAS
Adresse postale: 23 rue du Creuzat, ZAC de Saint-Hubert
Commune postale: L'Île-d'Abeau
Code postal: 38080
5️⃣
Nom: Bois service
Adresse postale: BP 233
Commune postale: Vaulx-en-Evelin
Code postal: 69515
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1368 route du Bas Privas
Commune postale: Charly
Code postal: 69390
8️⃣
Adresse postale: parc d'Activités du Charpenay, BP 12
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2014/S 040-066191 (2014-02-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)