Fournitures et livraison de denrees alimentaires pour la ville de Pornichet
Ville de Pornichet
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de Pornichet qui assure la production d'environ 500 repas par jour pour les restaurants scolaires, petites enfances, portage des repas à domicile pour les personnes agées. Elle assure également les repas des enfants inscrits au Centre de Loisirs le Mercredi et pendant les vacances scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Achille Bertrand
- • BPA
- • Côte Ouest Restauration
- • DS Restauration Sirf
- • Laiterie du Grand Clos
- • LDC Guillet
- • Poupart
- • Socopa
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de panification › Pain
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Soupes et bouillons › Fonds
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Viandes diverses
- • Volaille › Volaille fraîche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-04 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pornichet
Adresse postale: 120 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 44380
Commune postale: Pornichet
Contact
Adresse Internet: http://mairie-pornichet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-pornichet.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338149
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315316
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 471 200 💰
710 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: volaille fraiche
Quantité ou étendue: minimum 9 500.00 EUR maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 02
Brève description: viande fraiche
Quantité ou étendue: minimum 11 300.00 EUR maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 03
Brève description: charcuterie fraiche
Quantité ou étendue: minimum 6 500.00 EUR maximum 8 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 04
Brève description: viande de porc fraiche
Numéro du lot: 05
Brève description: produits laitiers et ovo produits
Quantité ou étendue: minimum 18 000.00 EUR maximum 28 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 06
Brève description: produits surgeles et entrees elaborees fraiches
Quantité ou étendue: minimum 42 500.00 EUR maximum 61 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 09
Brève description: epicerie
Quantité ou étendue: minimum 20 500.00 EUR maximum 28 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 10
Brève description: fonds de sauces et roux
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Brève description: pains
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 4 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 13FOUR09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pornichet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire R. Belliot
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Pornichet
Adresse postale: Service des marchés publics 120 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Sylvie Marguerite
Téléphone: +33 240115555 📞
Fax: +33 240115570 📠
URL des documents: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR09
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 183-315316
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allee de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 196-338149 (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pornichet
Adresse postale: 120 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 44380
Commune postale: Pornichet
Contact
Adresse Internet: http://mairie-pornichet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-pornichet.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338149
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315316
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-III du CMP : 7 poissons frais et produits de la mer . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 471 200 💰
710 000 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de Pornichet qui assure la production d'environ 500 repas par jour pour les restaurants scolaires, petites enfances, portage des repas à domicile pour les personnes agées. Elle assure également les repas des enfants inscrits au Centre de Loisirs le Mercredi et pendant les vacances scolaires.
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Brève description: volaille fraiche
Quantité ou étendue: minimum 9 500.00 EUR maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 02
Brève description: viande fraiche
Quantité ou étendue: minimum 11 300.00 EUR maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 03
Brève description: charcuterie fraiche
Quantité ou étendue: minimum 6 500.00 EUR maximum 8 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 04
Brève description: viande de porc fraiche
Numéro du lot: 05
Brève description: produits laitiers et ovo produits
Quantité ou étendue: minimum 18 000.00 EUR maximum 28 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 06
Brève description: produits surgeles et entrees elaborees fraiches
Quantité ou étendue: minimum 42 500.00 EUR maximum 61 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 09
Brève description: epicerie
Quantité ou étendue: minimum 20 500.00 EUR maximum 28 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 10
Brève description: fonds de sauces et roux
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Brève description: pains
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 4 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 13FOUR09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pornichet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le fournisseur établit chaque mois une seule facture. Celle-Ci fait apparaitre, les Articles commandés dans le mois. Le total général doit etre identiques aux commandes livrés. La facturation mensuelle est arretée au 30 de chaque mois.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : le financement de la prestation est prévu au sein du budget principal de la Ville - section fonctionnement - ressources propres de la Collectivité.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire R. Belliot
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Pornichet
Adresse postale: Service des marchés publics 120 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Sylvie Marguerite
Téléphone: +33 240115555 📞
Fax: +33 240115570 📠
URL des documents: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-pornichet.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR09
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 183-315316
Informations complémentaires
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-III du CMP : 7 poissons frais et produits de la mer . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allee de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044564
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338149
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: LDC Guillet
Adresse postale: ZA le Grand Clos
Commune postale: Daumeray
Code postal: 49640
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: cours Saint Paul
Commune postale: Leneubourg
Code postal: 27110
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
4️⃣
Nom: Laiterie du Grand Clos
Adresse postale: ZI de l'Abbaye
Commune postale: Ponchâteau
Code postal: 44160
5️⃣
Commune postale: Pontchâteau
6️⃣
Nom: DS Restauration Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Châtaigneraie
Code postal: 85120
7️⃣
Nom: Poupart
Adresse postale: 6 rue Rosenberg
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44803
8️⃣
Nom: Côte Ouest restauration
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres de Bretagne
Code postal: 35131
9️⃣
Nom: Bpa
Adresse postale: rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
3
2
8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 028-044564 (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044564
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338149
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce nº 382, BOAMP 195 B du 9.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: LDC Guillet
Adresse postale: ZA le Grand Clos
Commune postale: Daumeray
Code postal: 49640
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: cours Saint Paul
Commune postale: Leneubourg
Code postal: 27110
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
4️⃣
Nom: Laiterie du Grand Clos
Adresse postale: ZI de l'Abbaye
Commune postale: Ponchâteau
Code postal: 44160
5️⃣
Commune postale: Pontchâteau
6️⃣
Nom: DS Restauration Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Châtaigneraie
Code postal: 85120
7️⃣
Nom: Poupart
Adresse postale: 6 rue Rosenberg
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44803
8️⃣
Nom: Côte Ouest restauration
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres de Bretagne
Code postal: 35131
9️⃣
Nom: Bpa
Adresse postale: rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
3
2
8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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