Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert - 2014
Caisse des écoles publiques
papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Accrolire
- • Lacoste
- • LDL Abellan
- • Siloe-biblica
- • Wesco
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-26 | Avis de marché |
| 2014-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles Publiques
Adresse postale: Hôtel de Ville – place de la Libération et du 8 Mai 1945 – BP 19
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Contact
Téléphone: +33 466731091 📞
Fax: +33 466731088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402368
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Papier
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie, fournitures courantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture, travaux manuels
Numéro du lot: 4
Brève description: Manuels scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Littérature jeunesse hors livres de Noël, cd, bd, cassettes
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres pour les cadeaux de Noël
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix proposés (40)
2. étendue et variété des fournitures proposées (30)
3. valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme V. Rutyna, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Caisse des écoles publiques de Vauvert
Adresse postale: Mairie de Vauvert, affaires scolaires, place de la Libération et du 8 mai 1945 - BP 19
Téléphone: +33 466731073 📞
Nom: Commune de Vauvert
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945, BP 19
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admisnitratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 232-402368 (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles Publiques
Adresse postale: Hôtel de Ville – place de la Libération et du 8 Mai 1945 – BP 19
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Contact
Téléphone: +33 466731091 📞
Fax: +33 466731088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402368
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Caisse des Ecoles à l'adresse http://www.annoncemarchepublic.fr (annonce no 3978) ou à l'accueil de la mairie de Vauvert gratuitement. Ils pourront être envoyés par voie électronique ou postale après demande auprès du service juridique de la commune de Vauvert.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles prévues dans le règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Vauvert. Correspondant : Sylvie Haro, mairie de Vauvert, service juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945 - BP 19, F-30600 Vauvert, tél. +33 466731093, télécopieur : +33 466731088.
Durée du marché : de sa date de notification au 31.12.2014 inclus. Le marché est ensuite renouvelable deux fois sur décision expresse pour une nouvelle période d'une année civile.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie, fournitures courantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture, travaux manuels
Numéro du lot: 4
Brève description: Manuels scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Littérature jeunesse hors livres de Noël, cd, bd, cassettes
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres pour les cadeaux de Noël
Numéro du lot: 7
Brève description:
Matériel pour activités d'identification destiné aux élèves de maternelle et de CP
Numéro du lot: 8
Brève description:
Matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves des écoles maternelles
Numéro du lot: 9
Brève description:
Matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves des écoles élémentaires
Numéro du lot: 10
Brève description:
Description succincte : jeux et matériel d'éveil et d'apprentissage des sciences, histoire, géographie, disciplines artistiques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1);
- déclaration du candidat (Dc2);
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance professionnelle;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire (indiqué dans la déclaration du candidat, formulaire Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années;
- moyens en matériel et en personnel.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : fonds propres. Paiement : par mandat administratif dans les délais légaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix proposés (40)
2. étendue et variété des fournitures proposées (30)
3. valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme V. Rutyna, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Caisse des écoles publiques de Vauvert
Adresse postale: Mairie de Vauvert, affaires scolaires, place de la Libération et du 8 mai 1945 - BP 19
Téléphone: +33 466731073 📞
Nom: Commune de Vauvert
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945, BP 19
Référence
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Caisse des Ecoles à l'adresse http://www.annoncemarchepublic.fr (annonce no 3978) ou à l'accueil de la mairie de Vauvert gratuitement. Ils pourront être envoyés par voie électronique ou postale après demande auprès du service juridique de la commune de Vauvert.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles prévues dans le règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Vauvert. Correspondant : Sylvie Haro, mairie de Vauvert, service juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945 - BP 19, F-30600 Vauvert, tél. +33 466731093, télécopieur : +33 466731088.
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Durée du marché : de sa date de notification au 31.12.2014 inclus. Le marché est ensuite renouvelable deux fois sur décision expresse pour une nouvelle période d'une année civile.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admisnitratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. De justice administrative et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché, référé contractuel : en l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles publiques
Adresse postale: Hôtel de Ville – place de la Libération et du 8 mai 1945 – BP 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112671
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402368
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposés (40)
2. Étendue et variété des fournitures proposées (30)
3. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Accrolire
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lacoste
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
3️⃣
4️⃣
Nom: LDL Abellan
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
5️⃣
Nom: Siloe-biblica
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
6️⃣
7️⃣
Nom: Wesco
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 066-112671 (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles publiques
Adresse postale: Hôtel de Ville – place de la Libération et du 8 mai 1945 – BP 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112671
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402368
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Annonce nº 132, BOAMP 230 B du 29.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposés (40)
2. Étendue et variété des fournitures proposées (30)
3. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Accrolire
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lacoste
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
3️⃣
4️⃣
Nom: LDL Abellan
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
5️⃣
Nom: Siloe-biblica
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
6️⃣
7️⃣
Nom: Wesco
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. de justice administrative et art. 80 du c. des marchés publics),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. de justice administrative),
— recours de plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché,
— référé contractuel: en l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis d'attribution.
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