Fournitures de pieces detachees pour le materiel tramway translhor ste 4

Régie T2c

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées Tramway pour le parc de la Régie T2c, composé de 25 rames Translhor STE 4. Le parc est susceptible d'évoluer pendant la durée du marché. Le titulaire ne pourra en aucun cas élever une contestation ou faire une réclamation à ce sujet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Équipement de transport et pièces détachées divers

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-15	Avis de marché
2013-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Quantité ou étendue:

Les pièces visées sont les pièces courantes correspondant à un vieillissement normal du parc.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-128050
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.frProcédure: appel d'offres ouvert, sans minimum, ni maximum. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: multi-attributaire. Délai de livraison A déterminer par le candidat sans pouvoir excéder 15 jours durée du marché: Période initiale de 1 ans reconductible 3 fois unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 avril 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Roulements et joints.
Numéro du lot: 2
Brève description: Climatisation et accessoires.
Numéro du lot: 3
Brève description: Filtration.
Numéro du lot: 4
Brève description: Câblages, connexions, gaines.
Numéro du lot: 5
Brève description: Air comprimé.
Numéro du lot: 6
Brève description: Eléments de freinage.
Numéro du lot: 7
Brève description: Accessoires carrosserie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Equipements extérieurs, éléments amovibles et rapportés.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vitrage.
Numéro du lot: 10
Brève description: Patins.
Numéro du lot: 11
Brève description: Bandages.
Numéro du lot: 12
Brève description: Portes.
Numéro du lot: 13
Brève description: Essieux.
Numéro du lot: 14
Brève description: Cartes électroniques.
Numéro du lot: 15
Brève description: Sellerie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Vidéo, affichage et consoles.
Numéro du lot: 17
Brève description: Guidage.
Numéro du lot: 18
Brève description: Traction.
Numéro du lot: 19
Brève description: Organes de sécurité.
Numéro du lot: 20
Brève description: Equipements de roues, accessoires.
Numéro du lot: 21
Brève description: Accessoires électriques.
Numéro de référence: Lc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 44) du code des marchés publics :-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;-Extrait K-Bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 45) du code des marchés publics :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 45) du code des marchés publics: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (50)
2. Valeur technique. (40)
3. Délais de livraison. (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
Nom: T2C – régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 076-128050 (2013-04-15)

Avis d'attribution de marché (2013-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321715
Se réfère à l'avis: 2013/S 76-128050
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.t2c.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 76 B, annonce no 296 du 18.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Source: OJS 2013/S 186-321715 (2013-09-20)

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