Fournitures de petits matériels et mobiliers pour le pôle hôtelier Pontarcher de Vesoul (70) - reconsultation pour 2 lots : lot n° 4 infructueux et le lot n° 5 sans suite

Lycée Pontarcher

Fournitures de petits matériels et mobiliers pour le pôle hôtelier Pontarcher de Vesoul (70). Reconsultation pour 2 lots : lot n° 4 infructueux et le lot n° 5 sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Bersot
• Tissages denantes

Qui ?

• Lycée Pontarcher

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
• Linge de table › Nappes
• Équipement de restauration › Équipement de restaurant
• Équipement de restauration › Équipement hôtelier

Où ?

• Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-19	Avis de marché
2013-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement hôtelier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement hôtelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Pontarcher
Adresse postale: place Jacques Brel, BP 425
Code postal: 70014
Commune postale: Vesoul
Contact
Courrier électronique: ce.0700882d@ac-besancon.fr 📧
Téléphone: +33 384970333 📞
Fax: +33 384766799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-246920
Se réfère à l'avis: 2013/S 98-167337
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur adresse : http://www.synapse-entreprises.com Il sera également envoyé après demande faite par télécopie, courriel, courrier simple ou remis contre récépissé. Conditions de remise des offres : les candidats choisiront entre la transmission électronique et le support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de petits matériels et mobiliers pour le pôle hôtelier Pontarcher de Vesoul (70). Reconsultation pour 2 lots : lot n° 4 infructueux et le lot n° 5 sans suite.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobiliers restaurant
Brève description: Tables restaurant, chaises restaurant, mobiliers annexes restaurant.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nappage
Brève description: Nappage/nappes, napperons, serviettes, protège tables.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 89325
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pôle Hôtelier Pontarcher, place J. Brel - BP 425, 70014 Vesoul

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— en cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (à cet effet, ils peuvent utiliser le formulaire Dc1);

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société ;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours de 3 derniers exercices disponibles (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1ère demande exigée pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre pour le lycée Pontarcher pour ses besoins propres et financement par la Chambre de métiers et d'artisanat de Haute-Saône (70) pour le CFA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chaque membre du groupement. L'entreprise mandataire du groupement, ou l'un des membres du groupement ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements pour un même lot.

Autres conditions particulières:

(Pour le lot 4 clause environnementale ) : l'entreprise devra prendre en compte dans la définition de ses propositions les recommandations suivantes : le bois utilisé devra provenir de forets gérées durablement (attestation à fournir), Les panneaux en bois agglomérés devront avoir une teneur en formol négligeable (classe E1), les teintes et vernis utilisées devront être sans solvants (bases aqueuses), les mousses d'assises et de dossiers de sièges et chaises seront sans CFC, pour les éléments en acier revêtu dechrome, le chromage sera non toxique (classe 3).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gurgey Éric
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 89325
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 98-167337
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur adresse : http://www.synapse-entreprises.com

Il sera également envoyé après demande faite par télécopie, courriel, courrier simple ou remis contre récépissé.

Conditions de remise des offres : les candidats choisiront entre la transmission électronique et le support papier.

Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826060 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 142-246920 (2013-07-19)

Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 644,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345877
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-246920
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Annonce no340, B.O.A.M.P. 141 B du 24 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pôle Hôtelier Pontarcher, Place J. Brel - bP 425, 70014 Vesoul.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: société BERSOT
Adresse postale: 31 boulevard Kennedy BP 2157
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: tissages Denantes
Adresse postale: Zi des Blanchisseries BP 146
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38504

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gurgey Eric
Source: OJS 2013/S 200-345877 (2013-10-10)

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