Fournitures de documents imprimés, CD audio et DVD pour les médiathèques de Sète

Cté d'agglomération du Bassin de Thau

dans le cadre de sa compétence gestion des équipements culturels, Thau agglo a défini d'intéret communautaire la médiathèque François Mitterrand et la médiathèque André Malraux. Afin d'assurer la continuité des prestations de pret et/ou de consultation sur-place pour les collections des deux médiathèques, il est nécessaire d'organiser une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de documents imprimés, périodiques, CD audio et DVD. Les marchés seront conclus sous la forme de marchés à bons de commande avec minimum et maximum fixés en valeur d'une durée de validité d'environ 8 mois à compter de la notification pour la première année, reconductibles 2 fois expressément pour une période de 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-09 Avis de marché
2013-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marchés séparés, à bons de commande avec minimum et maximum, et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2013. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Bassin de Thau
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues, BP 600
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.thau-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@thau-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 467464762 📞
Fax: +33 467464765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date limite de soumission: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010844
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/ Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 janvier 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 276 000 💰
376 905 💰
Brève description:
dans le cadre de sa compétence gestion des équipements culturels, Thau agglo a défini d'intéret communautaire la médiathèque François Mitterrand et la médiathèque André Malraux. Afin d'assurer la continuité des prestations de pret et/ou de consultation sur-place pour les collections des deux médiathèques, il est nécessaire d'organiser une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de documents imprimés, périodiques, CD audio et DVD. Les marchés seront conclus sous la forme de marchés à bons de commande avec minimum et maximum fixés en valeur d'une durée de validité d'environ 8 mois à compter de la notification pour la première année, reconductibles 2 fois expressément pour une période de 12 mois
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres de fiction pour adultes, livres en gros caractères et bandes dessinées pour adultes
Brève description:
Livres de fiction pour adultes, livres en gros caractères et bandes dessinées pour adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: minimum 25 000.00 Euros maximum 33 175.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: minimum 15 000.00 Euros maximum 23 690.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires jeunesse
Brève description: Livres de fiction et documentaires jeunesse.
Quantité ou étendue: minimum 12 000.00 Euros maximum 14 690.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: DVD documentaires
Brève description:
DVD documentaires pour adultes et jeunesse (comprenant théatre, spectacles et concerts) avec droits de prêt et/ou de consultation.
Quantité ou étendue: minimum 4 000.00 Euros maximum 5 850.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: DVD de fiction adultes et jeunesse avec droits de prêt et/ou de consultation
Brève description:
DVD de fiction pou adultes et jeunesse avec droits de prêt et/ou de consultation.
Quantité ou étendue: Au minimum 25 000,00 euros, au maximum 32 000,00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: CD audio pour adultes et jeunesse incluant des textes enregistrés
Brève description: CD audio pour adultes et jeunesse incluant des textes enregistrés.
Quantité ou étendue: Au minimum 10 000,00 euros, au maximum 12 950,00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Jeux pour PC ou consoles avec droits de prêt et/ou de consultation
Brève description: Jeux pour PC ou consoles avec droits de prêt et/ou de consultation.
Quantité ou étendue: minimum 500.00 Euros maximum 1 580.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Musique imprimée (comprenant les méthodes instrumentales et vocales, et les partitions)
Brève description:
Musique imprimée (comprenant les méthodes instrumentales et vocales, les partitions et les ouvrages de théorie musicale).
Quantité ou étendue: Au minimum 500,00 euros, au maximum 1 700,00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 12MED04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à la première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : valeur technique (80)
2. Lot 1 : prix (20)
3. Lot 2 : valeur technique (80)
4. Lot 2 : prix (20)
5. Lot 3 : valeur technique (80)
6. Lot 3 : prix (20)
7. Lot 4 : valeur technique (60)
8. Lot 4 : prix (40)
9. Lot 5 : valeur technique (60)
10. Lot 5 : prix (40)
11. Lot 6 : valeur technique (60)
12. Lot 6 : prix (40)
13. Lot 7 : valeur technique (60)
14. Lot 7 : prix (40)
15. Lot 8 : valeur technique (60)
16. Lot 8 : prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://bassin-thau.marcoweb.fr 🌏
Nom: Thau Agglo
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues BP 600
Point de contact: Mme Marjorie ROUSTAN
URL pour informations complémentaires: http://www.thau-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://bassin-thau.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service «Commande publique»
URL pour la participation: http://bassin-thau.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MED04
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/ Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 009-010844 (2013-01-09)
Avis d'attribution de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 175 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-215871
Se réfère à l'avis: 2013/S 9-010844
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus sont les montants maximum pour la période initiale du marché.La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no115, BOAMP 8 B du 11.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (80)
2. Lot 1 : Prix (20)
3. Lot 2 : Valeur technique (80)
4. Lot 2 : Prix (20)
5. Lot 3 : Valeur technique (80)
6. Lot 3 : Prix (20)
7. Lot 4 : Valeur technique (60)
8. Lot 4 : Prix (40)
9. Lot 5 : Valeur technique (60)
10. Lot 5 : Prix (40)
11. Lot 6 : Valeur technique (60)
12. Lot 6 : Prix (40)
13. Lot 7 : Valeur technique (60)
14. Lot 7 : Prix (40)
15. Lot 8 : Valeur technique (60)
16. Lot 8 : Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: L'Echapée Belle
Adresse postale: 7 rue Gambetta
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Courrier électronique: libeechappeebelle@aol.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-12 📅
Nom: Decitre librairie
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet Cedex 08
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Courrier électronique: servicebiblio@decitre.fr 📧

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: jlambert@adav-assoc.com 📧

5️⃣

6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: RDM video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: n.rabier@rdm-video.fr 📧

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-15 📅
Nom: lMI National
Adresse postale: 2 rue des Trois Images
Commune postale: Marseille 06
Code postal: 13006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 126-215871 (2013-06-27)
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