fournitures de composants et matériels électroniques

INSA de Lyon

fourniture de composants et matériels électroniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-08 Avis de marché
2014-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composants électroniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composants électroniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: anne.carmantrand@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-341900
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de composants et matériels électroniques.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ACM13.0120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus Lyontech La Doua, 69621 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. RC.
Situation économique et financière: cf. RC.
Capacité technique et professionnelle: cf. RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf. RC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf. RC.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf. RC.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Carmantrand Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Eintein

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACM13.0120
Informations complémentaires
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du Cja) ;
Afficher plus
-d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du Cja) ;
Afficher plus
-d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'insa de Lyon ;
-d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - conseil d'etat du 16 juillet 2007 [no 291545]) ;
Afficher plus
-d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2013/S 198-341900 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327909
Se réfère à l'avis: 2013/S 198-341900
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Accord-cadre muti-attributaire. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 196 B, annonce n° 371 du 10.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon, Univ. Claude Bernard Lyon 1, 69100 Villeurbanne

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: RS Components
Adresse postale: rue Norman King, BP 40453
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60031

2️⃣
Nom: Farnell
Adresse postale: 314 allée des Noisetiers, CS 90145
Commune postale: Limonest
Code postal: 69578
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'insa de Lyon ;
-d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - Conseil d'État du 16 juillet 2007 [no 291545]) ;
Afficher plus
-d'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.
Source: OJS 2014/S 186-327909 (2014-09-22)