Fournitures de bureau,scolaires et matériels récréatifs pour les écoles
Ville de Décines
Fournitures de bureau, scolaires et matériels récréatifs pour les écoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-27 | Avis de marché |
| 2013-12-13 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Code postal: 69151
Commune postale: Décines Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933149 📞
Fax: +33 472933105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289722
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau, scolaires et matériels récréatifs pour les écoles.
Description des options: Les éventuelles reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des groupes scolaires, 69150 Décines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Qualité environnementale de l'offre (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690275900010
Contact
Point de contact: Direction du patrimoine, service marchés publics
M. J. Sturla, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Décines-Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro - BP 175
Point de contact: Direction du patrimoine, services marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au vu de l'article 77 du code des marchés publics, passé pour un an à compter du 1.1.2014, reconductible 3 fois, par période d'an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Conclu avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT sans montant maximum annuel. Les montants minimum et maximum sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Code postal: 69151
Commune postale: Décines Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933149 📞
Fax: +33 472933105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289722
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie. Possibilité de s'abonner au flux RSS de la ville de Décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante :
http://www.decines./rss_evenementMarchePublic.php.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau, scolaires et matériels récréatifs pour les écoles.
Description des options: Les éventuelles reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des groupes scolaires, 69150 Décines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 ou équivalents, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement...); moyens techniques (véhicules, matériels, équipement informatique...), références de prestations similaires exécutées sur les 3 dernières années (avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché ).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Régles de la commande publique: 30 jours à compter de la demande de paiement par virement administratif. Budget général de la commune section de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Qualité environnementale de l'offre (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690275900010
Contact
Point de contact: Direction du patrimoine, service marchés publics
M. J. Sturla, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Décines-Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro - BP 175
Point de contact: Direction du patrimoine, services marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 13
Informations complémentaires
Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie. Possibilité de s'abonner au flux RSS de la ville de Décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante :
http://www.decines./rss_evenementMarchePublic.php.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si le marché est reconduit 3 fois , le marché sera relancé début du 2ème semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 167-289722 (2013-08-27)
Avis d'attribution de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 489 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines-Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro – BP 175
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426556
Se réfère à l'avis: 2013/S 167-289722
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201313
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Décines-Charpieu
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Develay SAS
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Jérôme Sturla
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 245-426556 (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 489 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines-Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro – BP 175
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426556
Se réfère à l'avis: 2013/S 167-289722
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Les pièces constitutives du marché 2013 13 sont consultables sur place aux jours et heures d'ouverture de la mairie annexe, 2/4 rue Marcellin Berthelot à 69150 Decines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201313
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Décines-Charpieu
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Develay SAS
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Jérôme Sturla
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 245-426556 (2013-12-13)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 489 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430682
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Décines-Charpieu, 69150 Decines-Charpieu.
Source: OJS 2013/S 247-430682 (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 489 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430682
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Marché à bons de commande.
Les pièces constitutives du marché 2013 13 sont consultables sur place aux jours et heures d'ouverture de la mairie annexe 2/4 rue Marcellin Berthelot à 69150 Décines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Annonce n° 216, BOAMP 166 B du 29.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Décines-Charpieu, 69150 Decines-Charpieu.
Source: OJS 2013/S 247-430682 (2013-12-17)
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