Fournitures de bureau pour le groupement de commande composé des établissements suivants : INRA, Agreenium, CNRS, INED, iNserm, Inserm Transfert, IRD et Irstea

INRA

fournitures de bureau pour les établissements cités ci-dessus répartis sur l'ensemble du territoire métropolitain (y compris la Corse)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INRA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-07	Avis de marché
2013-12-16	Avis d'attribution de marché
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

l'Estimation annuelle par lot pour l'ensemble du groupement :Lot 1 : fournitures de bureau : 1 171 000 EUR HT.Lot 2 : papier pour reprographie et impression : 992 000 EUR HT.Lot 3 : consommables informatiques : 1 256 500 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Inra
Adresse postale: 147 rue de l'Université
Code postal: 75338
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Courrier électronique: achats-marches@paris.inra.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-19 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191056
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

le présent marché passé au tittre des artilcles 57 à 59 et 77 du Code des Marhés Publics est un marché à bon de commande sans minimum et maximum et est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2044/18/CE du 31 mars 2004). Il est reconduit tacitement annuellement sans que sa durée n'excède quatre (4) ans. Possibilité d'avenant(s) dans la limite de la réglementation en vigueur. Les critères de candidatures sont : Capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats ont la possibilité de répondre de manière dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le réglement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargeable gratuitement à cette même adresse Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fournitures de bureau pour les établissements cités ci-dessus répartis sur l'ensemble du territoire métropolitain (y compris la Corse)

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:

Le présent lot a pour objet de satisfaire les besoins courants en fournitures de bureau

Informations complémentaires sur les lots:

Les critères d'attribution sont les suivants :1.les prix nets remisés HT (cf. bordereau des prix de l'annexe 1 : de l'acte d'engagement) : 55% L'appréciation des prix sera faite sur : -les prix de la liste des principales consommations : 80% -et le prix remisé des autres références du lot : 20%2.La qualité de service (cf. annexe 2 à l'acte d'engagement), notamment dans la prise en compte du développement durable : 30% ;3.Nombre de références, diversité (marque, MDD) et de la qualité des produits (échantillons) : 15%

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier pour la reprographie et l'impression
Brève description:

Le présent lot a pour objet le papier d'impression et de reprographie blanc et couleur

Informations complémentaires sur les lots:

Les critères d'attibution sont les suivants : 1.les prix nets remisés HT (cf. bordereau des prix de l'annexe 1 de l'acte d'engagement) : 55%;L'appréciation des prix sera faite sur : -les prix de la liste des principales consommations : 80%-et le prix remisé des autres références du lot : 20%2.La qualité de service (cf. annexe 2 à l'acte d'engagement), notamment dans la prise en compte du développement durable : 30% ;3.La qualité des produits (annexe 3 de l'acte d'engagement et échantillons) : 15%.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: consommables informatiques
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'encres, consommables d'impression et consommables de sauvegarde

Informations complémentaires sur les lots:

Les critères d'attribution sont les suivantes :1.les prix nets remisés HT (cf. bordereau des prix de l'annexe 1 de l'acte d'engagement) : 55% L'appréciation des prix sera faite sur : -les prix de la liste des principales consommations : 80%-et le prix remisé des autres références du lot : 20%2.la qualité de service (cf. annexe 2 à l'acte d'engagement), notamment dans la prise en compte du développement durable : 30%3.Nombre de références, diversité (marque, MDD) : 15%

Quantité ou étendue:

l'Estimation annuelle par lot pour l'ensemble du groupement :

Lot 1 : fournitures de bureau : 1 171 000 EUR HT.

Lot 2 : papier pour reprographie et impression : 992 000 EUR HT.

Lot 3 : consommables informatiques : 1 256 500 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2 ou équivalentes pour les candidats non établis en France
Situation économique et financière: dc1 et Dc2 ou équivalentes pour les candidats non établis en France.
Capacité technique et professionnelle:

dc1 et Dc2 ou équivalentes pour les candidats non établis en France.

Lliste des références similaires à l'objet sur les 3 dernières années en indiquant la clientèle publique et privés (noms, adresse, tél, montants des prestations réalisées).

Niveau spécifique minimal exigé en termes de capacités techniques :

Les candidats devront justifier, au minimum, qu'ils disposent d'un site Internet de commerce en ligne et qu'ils sont en mesure de traiter des flux d'informations par carte d'achat, punch-out et c-xml.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré à 100% par le budget de chaque établissement du groupement.

Les modalités de paiement sont indiquées dans le CCP.

Le versement d'une avance de 5% est prévue pour tout bon de commande supérieur à 50 000,00 euroHt.

La renonciation au bénéfice de l'avance est indiquée à l'article 4 de l'acte d'engagement.

le délai de paiement est de 30 jours selon les modalités de la comptabilité publique

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir détail pour chaque lot dans le descriptif du lot.
2. Voir détail pour chaque lot dans le descriptif du lot.
3. Voir détail pour chaque lot dans le descriptif du lot.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agreenium
Code postal: 75345
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 3 rue Michel Ange
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75794
Nom du pouvoir adjudicateur: Ined
Adresse postale: 133 boulevard Davout
Commune postale: Paris Cedex 20
Code postal: 75980
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75654
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm Transfert
Adresse postale: 7 rue Watt
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ird
Adresse postale: Le Sextant, 44 boulevard de Dunkerque
Commune postale: Marseille Cedex 02
Code postal: 13572
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030-
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92761
Contact
Point de contact: Brigitte Bernard-Molmy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: INRA - Scamer
Point de contact: Brigitte Bernard
Téléphone: +33 142759229 📞

Référence
Informations complémentaires

Il est reconduit tacitement annuellement sans que sa durée n'excède quatre (4) ans.

Possibilité d'avenant(s) dans la limite de la réglementation en vigueur.

Les critères de candidatures sont : Capacités professionnelles, techniques et financières.

Les candidats ont la possibilité de répondre de manière dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le réglement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargeable gratuitement à cette même adresse

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris, service du greffe
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - service coordination achats-marchés et réglementation - Scamer
Adresse postale: 147 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75338
Téléphone: +33 142759229 📞
Source: OJS 2013/S 112-191056 (2013-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428755
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191056
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Le marché est consultable - sous réserve du respect de la législation afférente au secret professionnel - à l'adresse ci-dessous (voir VI.3.3) du service coordination achats-marchés et réglementation de l'INRA. Les marchés sont des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Annonce nº 363, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Office Depot Bs
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60451
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sao@officedepot.com 📧

2️⃣
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503
Adresse Internet: http://www.societe.com/societe/groupe-papyrus-france 🌏

3️⃣
Nom: Officexpress
Adresse postale: 1 à 3 rue de la Cokerie PB 104
Commune postale: La Plaine Saint Denis
Code postal: 93213
Adresse Internet: http://www.societe.com/societe/officexpress 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ined
Inserm
INSERM Transfert
Adresse postale: Le Sextant 44 boulevard de Dunkerque
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS 10030

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris - service du greffe
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
INRA - service coordination achats-marchés et réglementation - SCAMER
Source: OJS 2013/S 246-428755 (2013-12-16)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea), 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030
Contact
Adresse Internet: http://www.irstea.fr 🌏
Courrier électronique: dja.poleachats@irstea.fr 📧
Téléphone: +33 140966136 📞
Fax: +33 140966145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029404
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Au stade de l'analyse des candidatures, lesdites candidatures ont été jugées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au règlement de la consultation. Au stade de l'analyse des offres, les critères d'attribution sont rappelés à la rubrique IV.2.1 du présent avis. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services). Précisions sur la rubrique II.1.4 : Le marché est à prix unitaires. Précisions sur la rubrique V.4: Le montant annuel du marché no 2013-00-09 est estimé à 77 500 EUR (H.T.). A titre indicatif, sur toute la durée du marché (reconductions comprises), le montant total du marché est estimé à 310 000 EUR (HT). Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1er janvier 2014, valant date effective de début des prestations et de validité du marché. La notification du marché est intervenue avant la date effective de début des prestations de manière à préparer le déploiement du marché. La durée de validité du marché commence donc à compter du 1er janvier 2014. Conformément à l'article 77-II du Code des marchés publics, l'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le marché peut être reconduit trois fois pour une période d'un an (12 mois) supplémentaire. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer (art.16 CMP). Dans tous les cas, la durée du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. Le marché est consultable après demande écrite en ce sens, à l'adresse du siège de l'organisme acheteur (Irstea, direction juridique et des achats, pôle achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030 - 92761 Antony Cedex). Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée ci-dessus, dans les conditions de la loi nº78- 753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Annonce nº 363, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Informations complémentaires

Au stade de l'analyse des candidatures, lesdites candidatures ont été jugées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au règlement de la consultation. Au stade de l'analyse des offres, les critères d'attribution sont rappelés à la rubrique IV.2.1 du présent avis.

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services).

Précisions sur la rubrique II.1.4 : Le marché est à prix unitaires. Précisions sur la rubrique V.4: Le montant annuel du marché no 2013-00-09 est estimé à 77 500 EUR (H.T.). A titre indicatif, sur toute la durée du marché (reconductions comprises), le montant total du marché est estimé à 310 000 EUR (HT).

Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1er janvier 2014, valant date effective de début des prestations et de validité du marché. La notification du marché est intervenue avant la date effective de début des prestations de manière à préparer le déploiement du marché. La durée de validité du marché commence donc à compter du 1er janvier 2014. Conformément à l'article 77-II du Code des marchés publics, l'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le marché peut être reconduit trois fois pour une période d'un an (12 mois) supplémentaire. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer (art.16 CMP). Dans tous les cas, la durée du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans.

Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché.

Le marché est consultable après demande écrite en ce sens, à l'adresse du siège de l'organisme acheteur (Irstea, direction juridique et des achats, pôle achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030 - 92761 Antony Cedex). Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée ci-dessus, dans les conditions de la loi nº78- 753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.

Annonce nº 363, BOAMP 112 B du 13.6.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-00-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège d'Irstea, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030, 92761 Antony Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix nets remisés HT : 55% l'appréciation des prix sera faite sur : les prix de la liste des principales consommations : 80%, et le prix remisé des autres références du lot : 20% (55)
2. Qualité de service, notamment dans la prise en compte du développement durable : 30% ; (30)
3. Nombre de références, diversité (marque, Mdd) et de la qualité des produits (échantillons) : 15% (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Office Dépôt BS
Commune postale: Senlis Cedex
Adresse Internet: http://www.odonline.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président d'Irstea
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 019-029404 (2014-01-23)

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