Fournitures d'ouvrages, de CD audios et textes lus édités ou diffusés en France, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place qui y sont attachés, pour les besoins du Grand Troyes et plus particulièrement de la médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes (consultation décomposée en 10 lots)

Grand Troyes

Les prestations demandées sont :
Pour les lots 1 à 9 :
- La fourniture de documents sur bons de commandes
- la gestion des demandes de chacun des sites (Médiathèque du Grand Troyes, médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (no de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
- l'accueil et le conseil aux bibliothécaires
- la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (Médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre établissement de collectivité).
- tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés.
pour le lot 10
- La fourniture de CD audios diffusés et/édités en France,
- La fourniture de documents sur bons de commandes,
- le traitement des imports,
- la fourniture des CD autoproduits,
- la mise à disposition d'accès à un catalogue en ligne pour les acquisitions,
- la gestion des demandes de chacun des sites (médiathèque du Grand Troyes, médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (n° de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
- la fourniture de PVL et de matériel promotionnel,
- l'accueil et le conseil aux bibliothécaires
- la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre lieu déterminé par la collectivité).
- tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-17 Avis de marché
2014-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Quantités exprimées en EUR TTC.1) Livres, livres-cd et usuels jeunesse : mini 60 000 maxi 160 000 EUR2) Bandes dessinées: mini 35 000 maxi 120 0003) Ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine: mini 35 000 maxi 140 0004) Ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine mini 40 000 maxi 180 0005) Ouvrages de sciences et techniques, loisirs et ouvrages de référence du domainemini 30 000 maxi 120 0006) Ouvrages de fiction et de littérature générale mini 60 000 maxi 80 0007) Erudition et fonds local, 1ivres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) mini 12 000 maxi 60 0008) Livres reliés (tous domaines) mini 10 000 maxi 80 0009) Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles mini 10 000,00maxi 40 000,0010) CD audios et textes lus mini 110 000 maxi 200 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354762
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les présents marchés sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de leur notification. Les marchés sont des marchés de fournitures à bons de commande, (accord cadre au sens du droit communautaire) décomposés en 10 lots avec minimum et maximum sur la durée du marché soit 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un prestataire unique (accord cadre mono-attributaire). Les montants minimum et maximum sont arrêtés pour la durée du marché. Les critères d'attribution sont différents selon les lots: se référer au réglement de la consultation. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744. Conditions de remise des plis: sur support papier ou par voie dématérialisée: voir modalités précises au réglement de la consultation. Renseignements complémentaires : Pour des renseignements d'ordre technique : - Pierre Gandil, Directeur par interim de la médiathèque du Grand Troyes : tél +33 325435620 p.gandil@grand-troyes.fr Pour des renseignements d'ordre administratif : - Aurélie Fremeaux, service marchés publics du Grand Troyes: tél +33 325725172/télécopie +33 325452744 / courriel : marches.publics@grand-troyes.fr ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations demandées sont :
Pour les lots 1 à 9 :
- La fourniture de documents sur bons de commandes
- la gestion des demandes de chacun des sites (Médiathèque du Grand Troyes, médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (no de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
- l'accueil et le conseil aux bibliothécaires
- la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (Médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre établissement de collectivité).
- tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés.
pour le lot 10
- La fourniture de CD audios diffusés et/édités en France,
- La fourniture de documents sur bons de commandes,
- le traitement des imports,
- la fourniture des CD autoproduits,
- la mise à disposition d'accès à un catalogue en ligne pour les acquisitions,
- la gestion des demandes de chacun des sites (médiathèque du Grand Troyes, médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (n° de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
- la fourniture de PVL et de matériel promotionnel,
- la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre lieu déterminé par la collectivité).
- tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés
Quantité ou étendue:
Quantités exprimées en EUR TTC.
1) Livres, livres-cd et usuels jeunesse : mini 60 000 maxi 160 000 EUR
2) Bandes dessinées: mini 35 000 maxi 120 000
3) Ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine: mini 35 000 maxi 140 000
4) Ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine mini 40 000 maxi 180 000
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5) Ouvrages de sciences et techniques, loisirs et ouvrages de référence du domainemini 30 000 maxi 120 000
6) Ouvrages de fiction et de littérature générale mini 60 000 maxi 80 000
7) Erudition et fonds local, 1ivres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) mini 12 000 maxi 60 000
8) Livres reliés (tous domaines) mini 10 000 maxi 80 000
9) Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles mini 10 000,00maxi 40 000,00
10) CD audios et textes lus mini 110 000 maxi 200 000
Description des options: Au sens du droit communautaire: article 35 Ii.6) prestations similaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: M2013-086 à 095
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Troyenne, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire Dc1) ; en cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
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- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle au regard des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics.
- qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir pour aucun des motifs indiqués à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous :
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Ou l'attestation unique sur l'honneur jointe au dossier.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains et matériels du candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En l'absence de référence, les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités techniques et professionnelles (moyens humains et matériels) nécessaires à l'exécution de la prestation.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine(s) du financement : fonds propres.
Modalités essentielles de paiement : Virement bancaire (les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes dans les conditions prévues par l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
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Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points (décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La collectivité n'impose pas de forme de groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2013-086 à 095
Informations complémentaires
Les présents marchés sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de leur notification.
Les marchés sont des marchés de fournitures à bons de commande, (accord cadre au sens du droit communautaire) décomposés en 10 lots avec minimum et maximum sur la durée du marché soit 4 ans.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un prestataire unique (accord cadre mono-attributaire).
Les montants minimum et maximum sont arrêtés pour la durée du marché.
Les critères d'attribution sont différents selon les lots: se référer au réglement de la consultation.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744.
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Conditions de remise des plis: sur support papier ou par voie dématérialisée: voir modalités précises au réglement de la consultation.
Renseignements complémentaires :
Pour des renseignements d'ordre technique :
- Pierre Gandil, Directeur par interim de la médiathèque du Grand Troyes : tél +33 325435620
Pour des renseignements d'ordre administratif :
- Aurélie Fremeaux, service marchés publics du Grand Troyes: tél +33 325725172/télécopie +33 325452744 / courriel : marches.publics@grand-troyes.fr ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 205-354762 (2013-10-17)
Avis d'attribution de marché (2014-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 071-122204
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354762
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sur la durée des marchés sont les suivants: 1: livres, livres-CD et usuels jeunesse: 60 000/160 000 euro. 2: bandes dessinées: 35 000/120 000. 3: ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine: 35 000/140 000. 4: ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine: 40 000/180 000. 5: ouvrages de sciences et techniques, loisirs et ouvrages de référence du domaine: 30 000/120 000. 6: ouvrages de fiction et de littérature générale: 60 000/180 000. 7: érudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte): 12 000/60 000. 8: livres reliés (tous domaines): 10 000/80 000. 9: livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles: 10 000/40 000. 10: CD audios et textes lus: 110 000/200 000. Le lot 8 sera notifié ultérieurement, un 2ème avis d'attribution sera envoyé. La commission d'appel d'offres a attribué ces marchés le 6.2.2014. le bureau communautaire a autorisé la signature le 20.2.2014 (exécutoire le 26 février). Les courriers de notification des lots 1 à 10 sauf le lot 8 ont été envoyés aux titulaires le 31 mars avec un retour de l'accusé réception les 1 et 2 avril 2014. Pour des renseignements d'ordre technique : Pierre Gandil, directeur par intérim de la médiathèque du Grand Troyes : tél. +33 325435620/p.gandil@grand-troyes.fr. Pour des renseignements d'ordre administratif : Aurélie Fremeaux, service marchés publics du Grand Troyes: tél. +33 325725172/télécopie +33 325452744/courriel : marches.publics@grand-troyes.fr. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.4.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération troyenne, 10000 Troyes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Le Chat de Gouttiere
Adresse postale: 10 rue Juvénal des Ursins
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bidibul
Adresse postale: 18 rue de la Monnaie

3️⃣
Nom: La Maison de la Presse
Adresse postale: 31 rue Emile Zola

4️⃣

5️⃣
Nom: Eyrolles
Adresse postale: 57-61 bd Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371

7️⃣
Nom: Les Passeurs de Texte
Adresse postale: 3/5 rue Emile Zola

8️⃣
Nom: Chemin de Vie
Adresse postale: 32 rue Georges Clémenceau

9️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy.
Source: OJS 2014/S 071-122204 (2014-04-07)
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